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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 20 03 2024
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Pont-Saint-Esprit.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm du 20 03 2024)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Environnement,
‘Pont COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT(GARD)
Vierit
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 20 MARS 2024 à 18h30.
Elus présents : Gilles BEAUDET ; Ghislaine de VERDUZAN ; Claude FRANÇOIS ; Hervé
GINOT ; Claire LAPEYRONIE ; Emily MIR; Daniel MOUCHETANT; Suzanne
PAGAN; Catherine PECASTAING; Pierrette PICARD; Vanessa PORTEJOIE-
CONSTANT ; Françoise SAVELLI ; Muriel SCARATO; Eddy TERMINI ; Mickaël
VADON.
Elus absents, mais représentés : Abde Ilha MEZROUB a donné procuration à Daniel MOUCHETANT ; Myriam ZOMPICCHIATTI a donné procuration à Claire LAPEYRONIE.
Elus absents, mais non-représentés : Munir MUSA.
Délibération N° 01/2024: Procès-verbal de la séance du 19 janvier 2024 - Approbation. - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 02/2024: Compte rendu des décisions municipales prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du CGCT - Le Conseil Municipal prend acte.
Délibération N° 03/2023: Versement d'une subvention à l'association "Tennis Club Spiripontain" dans le cadre d’un déplacement des adhérents afin d’assister au tournoi ATP de Montpellier - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 04/2023 : Signature d'un avenant à la convention tripartite avec l'association Adopte 1 Poilu et la clinique vétérinaire du Vieux Pont pour les campagnes de stérilisation et d'identification des chats errants - Nouveaux tarifs de la clinique vétérinaire du Vieux Pont et nombre annuel de chats pris en charge - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 05/2023 : Signature de la convention 2024 de stérilisation et d'identification des chats libres avec la Fondation 30 Millions d'Amis - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 06/2023: Signature de la convention de partenariat actualisée et versement d’une subvention au Comité de Jumelage de Pont-Saint-Esprit pour l'année 2024 - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 07/2023: Versement d'une subvention à l'association Du Jazz et d'Autres Ziques à Pont pour l'organisation du 10% Rendez-vous de jazz vocal à Pont-Saint-Esprit. - Approuvée à l’unanimité. Sie COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT(GARD)
Mec rit
Délibération N° 08/2023 : Signature d'un avenant à la convention de partenariat et versement d’une subvention à l'association Fanfarus Spiritus pour sa participation à l'événement Fanfa' Rhône de 2024 - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 09/2023: Signature de la convention de partenariat 2024 entre La Maison danse-Centre de Développement Chorégraphique National Uzès Gard Occitanie et versement d’une subvention - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 10/2023 : Prolongation de la convention d’habilitation avec le Syndicat Mixte d’Electricité du Gard (SMEG) pour la collecte et la valorisation des Certificats d'Economie d’Energie (CEE) - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 11/2023: Opération Programmée pour l’Amélioration de l'Habitat en Renouvellement Urbain - Attribution de la subvention au propriétaire occupant de l’immeuble cadastré BE 258, situé au 39 rue du 19 mars 1962 - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 12/2023: Bilan de la concertation publique pour l’identification de zones d’accélération pour l'implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ENR) ainsi que leurs ouvrages connexes - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 13/2023: Identification de Zones d’accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ENR) ainsi que leurs ouvrages connexes - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 14/2023 : Désaffectation et déclassement d’une partie de la rue des Hirondelles — Aliénation de gré à gré d’une bande de terrain à détacher de la rue des Hirondelles - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 15/2023 : Mise en œuvre de la télérelève des compteurs d’eau sur la commune : signature d’une convention d’occupation temporaire de répéteurs et bridges installés par la société BIRDZ sur les supports d’éclairage public et divers ouvrages de la commune de Pont-Saint-Esprit —- Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 16/2023: Adoption du Règlement Budgétaire et Financier - Approuvée à l'unanimité.
Délibération N° 17/2023: Fixation du mode de gestion des amortissements en M57 - Approuvée à l’unanimité.
Délibération N° 18/2023: Débat d'Orientation Budgétaire pour l’année 2024 — Les 17 élus présents ou représentés ont pris acte de la communication du rapport d’orientation budgétaire.
D "Pont COMMUNE DE PONT-SAINT-ESPRIT(GARD) Paierit
Délibération N° 19/2023 : Attribution d’une subvention à l'Association Sportive de l'Ecole Marcel Pagnol pour le financement de son voyage à Nîmes en lien avec le projet pédagogique de classe découverte sur la romanité - Approuvée à l’unanimité.
Le 21 mars 2024.
Madame le Maire, Monsieur le Secrétaire de Séance.
Claire LAPEYRONIE, Hervé GINOT.
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