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Procès Verbal - PV 07 02 2024
Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Frêche.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07 02 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Énergies,
2024/
Commune de LE FRÊCHE
PROCES-VERBAL
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 7 février 2024 à 18h30
Sous la présidence de Madame BOUGUE Nadine, Maire
Membres présents : PRENERON Cécile, LARRIBEAU Philippe, FLORENCE Maryvonne, BORTOLASO Serge, SAINT-MARC Roseline, DUPORTE Hélène, MUGICA Patricia, CUTXAN Corinne,
Excusé : BOSSERT Laurent
Absent : BUBOLA Guillaume
Secrétaire de séance : DUPORTE Hélène
Date de convocation : 31 janvier 2024
APPROBATION DU PROCES-VERBAL
Le procès-verbal de la séance du 10 janvier 2024 est lu et adopté à l’unanimité.
DCM2024/02/001 : Désignation du représentant de la commune pour la Commission locale d’évaluation des charges transférées CLECT)
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
désigne Nadine BOUGUE, comme représentante de la commune pour le Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées.
Votants Pour Contre Abstention
9 9
Recensement
Les résultats du dernier recensement sont préoccupants : la commune a perdu 70 habitants depuis le recensement de 2019.
Zones d’accélération des énergies renouvelables
Madame le Maire rappelle à l’assemblée que les zones d’accélération des énergies renouvelables sont à déterminer avant le 31/03/2024
Commission cantine
Les membres de la commission cantine ont rencontré :
- le commercial de Sysco (en attente de proposition de prix)
DÉPARTEMENT DES LANDES
ARRONDISSEMENT
DE ADOUR ARMAGNAC
COMMUNE DE LE FRÊCHE
Nombre de conseillers élus :
11
Conseillers en fonction :
11
Conseillers présents et
représentés :
9 2024/
Commune de LE FRÊCHE
- le nouveau boucher de Villeneuve
- la Boucherie du Village
- Les élus de Saint Justin prévoient de rencontrer le nouveau gérant de Carrefour contact à St Justin
Un point sera fait lors du prochain conseil concernant l’avancement de la réflexion menée autour des fournisseurs.
En parallèle, en attente des nouveaux QF pour adapter le prix des repas.
Demandes de subvention
Les demandes de subventions ont été déposés pour les travaux envisagées en 2024 :
Ensemble périscolaire – foyer – halle photovoltaïque
• DETR
• Fonds verts
Aire de jeux
• DETR
• CAF
Bilan financier année 2023
Voir annexes
Information sur les travaux du presbytère
Le permis de construire a été déposé.
Prévisions et orientations budgétaires 2024
La commission budget va se réunir pour réfléchir aux prévisions en fonction des projets prévus.
Questions diverses :
- Proposition de faire tracer au sol une place réservée uniquement pour le bus à l’école. - Tracer également des places de parking pour les riverains ?
- Les alsaciens arrivent le 23/08/2024 pour les 85 ans
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30
Prochaine réunion du Conseil municipal : le mercredi 27/03/24 à 18h30 2024/
Commune de LE FRÊCHE
DCM2024/02/001 : Désignation du référent communal CLET
NOM – Prénom Signature
BOUGUE Nadine, Maire
PRENERON Cécile
LARRIBEAU Philippe
FLORENCE Maryvonne
BORTOLASO Serge
SAINT-MARC Roseline
BUBOLA Guillaume absent
DUPORTE Hélène
MUGICA Patricia
CUTXAN Corinne
BOSSERT Laurent excusé