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Déliberation - CM2024 11
Déliberation - CM2024 34
Déliberation - CM2024 25
Déliberation - CM2024 12
Document publié le Lundi 1 avril 2024 par la commune de Sanvignes-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - CM2024 12)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
ARRONDISSEMENT
D’AUTUN
CANTON
DE
SAINT-VALLIER
COMMUNE
DE
SANVIGNES-LES-MINES
Délibération
du
conseil
municipal
SEANCE
DU
25
MARS
2024
Délibération
n°CM2024_12]
Convocation
du
12
mars
2024
Thème
: PERSONNEL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Quorum
: 14
Nombre
de
conseillers
présents
: 23
Objet
: Tableau
des
effectifs
au
01.04.2024
Nombre
de
votants
: 26
L’an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
vingt-cinq
du
mois
de
mars,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SANVIGNES-LES-MINES,
s’est
réuni
à
la
salle
de
la
Trèche,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Claude
LAGRANGE,
Maire.
Sont
présents
:
M.
LAGRANGE,
Mme
PERRIN,
M.
FOURRIER,
Mme
SEVIN,
M.
DEFACHELLE,
Mme
GRANDO,
M.
PICHARD,
M.
GRAS,
Mme
GILLOT,
Mme
CARNOT,
M.
DE
ABREU,
M.
PAQUAUX,
M.
WACKENHEIM,
Mme
ZARÉBA,
Mme
DOUHARD,
M.
JATOCHA,
M.
LABAUNE,
M.
TREUILLET,
Mme
BRUNEL,
M.
LOCTIN,
M.
MARTIN,
Mme
PRIET,
M.
ANDRE.
Sont
excusés
:
Mme
RICHARD-PERROT
Mme
FRÈRE
qui
a donné
pouvoir
à Mme
PRIET
Mme
MAES
qui
a donné
pouvoir
à
M.
PICHARD
Mme
MARTIN-ROUSSEAU
qui
a
donné
pouvoir
à M.
MARTIN
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Annie
CARNOT
RAPPORT
PRESENTÉ
PAR
: JC
LAGRANGE
Le
rapporteur
informe
le
conseil
municipal
de
La
nécessité
de
modifier
Le
tableau
des
effectifs
au
1er
avril
2024
de
la
manière
suivante
:
Les
départs
et
futurs
recrutements
ainsi
que
les
évolutions
de
carrière
sont
pris
en
compte.
Les
anciens
grades
des
agents
qui
bénéficieront
d’un
avancement
seront
supprimés
après
Leur
nomination.
Secteur
administratif
- 1
grade
d’adjoint
administratif
territorial
TC
est
supprimé
Secteur
technique
- 1
grade
d’adjoint
technique
TC
est
supprimé
- 1
grade
d’adjoint
technique
TC
est
vacant
- 1
grade
d’adjoint
technique
TNC
(19/35è")
est
vacant
Secteur
médico-
social
- 1
grade
d’auxiliaire
de
puériculture
de
classe
normale
TC
est
supprimé
- 1
grade
d’infirmier
en
soins
généraux
TC
est
pourvu
Secteur
animation
- 1
grade
d’adjoint
territorial
d'animation
TNC
(32/35è"%)
est
pourvu Sanvignes-les-Mines
délibération
n°CM2024_12-suite
1/2
GRADE
OÙ
EMPLOI
CATEGORIES
EFFECTIFS BUDGETAIRES
EFFECTIFS POURVUS
TC
TNC
TC
TNC
SECTEUR
ADMINISTRATIF
D.G.S. Attaché
Principal
Rédacteur
Ppal
1
classe
Rédacteur
Ppal
2e
classe
Rédacteur Adjt
administratif
Ppal
1è"
classe
Adjt
administratif
Ppal
2ème
classe
Adjoint
administratif
NDNONmwm x >
RO 4 UT RO = ND es
So
Le]
Dr h= No
Se
SECTEUR
TECHNIQUE
Ingénieur Technicien Agent
de
maîtrise
principal
Adjoint
technique
Ppal
1
classe
Adjoint
technique
Ppal
2ème
classe
Adjoint
technique
nAnNnnxrx
LU © oO = = à
No Œœo = e —=
SECTEUR
MEDICO-SOCIAL
Assistant
socio-éducatif
cl.
Ex.
Assistant
socio-éducatif
Educatrice
jeunes
enfants
cl
exc.
Educatrice
jeunes
enfants
Infirmier
en
soins
généraux
Aux.
puériculture
classe
supérieure
ATSEM
Ppal
à
classe
Agent
Social
Ppal
1ère
classe
Assistante
maternelle
ONDODREEX
= W = N = = Ni
D WOW mt =
SECTEUR
SPORTIF
Educateur
APS
Ppal
19
classe
Educateur
APS
Ppal
2ère
classe
SECTEUR
CULTUREL
Assistant
Enseignement
Artistique
Adjoint
du
patrimoine
Ppal
2è"e
cl
{D
SECTEUR
ANIMATION
Animateur Adjoint
d'animation
Ppal
12
classe
Adjoint
d'animation
Ppal
2"
classe
Adjoint
d'animation
non
SECTEUR
POLICE
MUNICIPALE
Brigadier-chef
principal
AUTRES
EMPLOIS
EFFECTIFSBUDGETAIRES
EFFECTIFSPOURVUS
TC
TNC
TC
TNC
Collaborateur
de
cabinet
Tps
complet
Î
Î
Contrat
Unique
d'Insertion-P.E.C
20h
[Contrat
d'apprentissage
Tps
complet Sanvignes-les-Mines
délibération
n°CM2024_12-suite
2/2
Détail
des
temps
non
complet
:
-Adjoint
administratif
2
1 à
27/35ème
+
1 à
30/35ème
-Adjoint
technique
Ppal
2"
classe
7
2 à
20/35
+ 1
à 29/35ème
+
3 à
30/35ème
+
1 à
32,5/35°7
- Adjoint
technique
11
1 à
17.5/35ème
+
2 à
18/35ème
+
1 à
19/35ème
+1
à
23,5/35ème4
3 à
28/35ème
+ {
à
29/35ème
+
4 à
30/35ème
+
1 à
31.5/35ème
- ATSEM
Ppal
1
classe
1 à
32/35è"
-Agent
Social
Ppal
1è
classe
1 à
30/35ème
-Assistant
Ens.
Artistique
8
3 à
2/20ème
+1
à 3.75/20ème
+
1 à
4/20ème
+
1
à
5/20èm04
À
à
7.5/20èm
+
1
à
14/20°me
-Adjoint
d'animation
principal
2ème
classe
1 à
30.5/35è"e
-Adjoint
d'animation
2
1 à
29/35ème
+
1 à
32/35ème
Sur
proposition
du
rapporteur,
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-__
Approuve
le
tableau
des
effectifs
tel
que
proposé
ci-dessus
-
Dit
qu’il
sera
applicable
au
ter
avril
2024.
Fait
et
délibéré
Les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
giLe
Maire,
.
La
secrétaire
de
séance,
LP
ai
ete
V.PERRINŸ
\
Annie
CARNOT.
Jean-Claude
LAGRANGE.
Transmis
à La
Sous-Préfecture
le
2%
mans
20
LU
et
publié
sur
le
site
internet
de
La
commune
le
LI
mars
Lsty