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Déliberation - CM2024 34
Déliberation - CM2024 25
Déliberation - CM2024 29
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanvignes-les-Mines.
Lien du pdf (Déliberation - CM2024 29)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Éducation,
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
ARRONDISSEMENT
D’AUTUN
CANTON
DE
SAINT-VALLIER
COMMUNE
DE
SANVIGNES-LES-MINES
Délibération
du
conseil
municipal
SEANCE
DU
24
JUIN
2024
Délibération
n° CM2024_29]
Convocation
du
14
juin
2024
Thème
: PERSONNEL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:27
.
_——.
.
res
Obiet
:modification
du
tableau
des
effectifs
Quorum
:
14
au
1°"
juillet
2024
Nombre
de
conseillers
présents
: 18
Nombre
de
votants
: 25
L'an
deux
mil
vingt-quatre
et
le
vingt-quatre
du
mois
de
juin,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SANVIGNES-LES-MINES,
s’est
réuni
à
la
salle
de
la
Trèche,
sous
la
présidence
de
Mme
Viviane
PERRIN,
1èe
adjointe
au
Maire.
Sont
présents
:
Mme
PERRIN,
M.
FOURRIER,
M.
DEFACHELLE,
Mme
GRANDO,
M.
PICHARD,
M.
GRAS,
Mme
GILLOT,
M.
PAQUAUX,
M.
WACKENHEIM,
Mme
DOUHARD,
Mme
FRÈRE
M.
JATOCHA,
M.
LABAUNE,
M.
TREUILLET,
Mme
BRUNEL,
M.
LOCTIN,
Mme
PRIET,
M.
ANDRÉ.
Sont
excusés
:
M.
LAGRANGE
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
FOURRIER
Mme
SEVIN
qui
a
donné
pouvoir
à Mme
PERRIN
Mme
RICHARD-PERROT
qui
a
donné
pouvoir
à Mme
DOUHARD
Mme
CARNOT
M.
DE
ABREU
Mme
ZARÉBA
qui a donné
pouvoir
à Mme
GRANDO
M.
MARTIN
qui
a donné
pouvoir
à M.
ANDRÉ
Mme
MAES
qui
à donné
pouvoir
à Mme
PRIET
Mme
MARTIN-ROUSSEAU
qui
à donné
pouvoir
à M.
GRAS
Secrétaire
de
séance
:
Monsieur
Didier
PAQUAUX
RAPPORT
PRESENTÉ
PAR
: V
PERRIN
Le
rapporteur
informe
le
conseil
de
La
nécessité
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
afin
de
prendre
en
compte
les
évolutions
suivantes
:
Secteur
technique
- 1
grade
d’ingénieur
principal
TC
est
créé
et
non
pourvu
- 1
grade
d’adjoint
technique
principal
de
1è"
classe
TNC
(30/35è")
est
créé
et
non
pourvu
- 1
grade
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
TC
est
créé
et
non
pourvu
- 1
grade
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
TNC
(31.5/35ème)
est
créé
et
non
pourvu
- 1
grade
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
TNC
(28/35è"e)
est
créé
et
non
pourvu
- 1
grade
d’adjoint
technique
TC
est
créé
et
non
pourvu Sanvignes-les-Mines Secteur
Culturel
délibération
n°CM2024_29-suite
1/2
- 1
grade
d’adjoint
du
patrimoine
principal
de
1ère
classe
TC
est
créé
et
non
pourvu
Les
départs
et
futurs
recrutements
ainsi
que
les
évolutions
de
carrière
sont
pris
en
compte.
Les
anciens
grades
des
agents
qui
bénéficieront
d’un
avancement
de
grade
seront
supprimés
après
Leur
nomination.
Tableau
des
effectifs
- Modificatif
au
01/07/2024
GRADE
OÙ
EMPLOI
CATEGORIES
EFFECTIFS
BUDGETAIRES
EFFECTIFS POURVUS
TC
|
TNC
æ
on
TNC
SECTEUR
ADMINISTRATIF
D.G.S. Attaché
Principal
Rédacteur
Ppal
1e
classe
Rédacteur
Ppal
2ème
classe
Rédacteur Adjt
administratif
Ppal
1è"
classe
Adjt
administratif
Ppal
2ème
classe
Adjoint
administratif
NN > >
N = UN = D = —
@:
D = RE = = ND © =
o
SECTEUR
TECHNIQUE
Ingénieur
principal
Ingénieur Technicien Agent
de
maîtrise
principal
Adjoint
technique
Ppal
1ère
classe
Adjoint
technique
Ppal
2ème
classe
Adjoint
technique
NDNnNnNnm x >
JS D: OÙ =ù En en
D œ = = = ©
EN
SECTEUR
MEDICO-SOCIAL
Assistant
socio-éducatif
cl.
Ex.
Assistant
socio-éducatif
Educatrice
jeunes
enfants
cl
exc.
Educatrice
jeunes
enfants
Infirmier
en
soins
généraux
Aux.
puériculture
classe
supérieure
ATSEM
Ppal
1è"e classe
Agent
Social
Ppal
1ère
classe
Assistante
maternelle
NONOWEE>EXZ
= We N = = N
= DU ON = ms
SECTEUR
SPORTIF
Educateur
APS
Ppal
1è'e classe
Educateur
APS
Ppal
2ème
classe
œ
SECTEUR
CULTUREL
Assistant
Enseignement
Artistique
Adjoint
du
patrimoine
Ppal
1e
cl
Adjoint
du
patrimoine
Ppal
2ère
cl
NnNnœ
SECTEUR
ANIMATION
Animateur Adjoint
d'animation
Ppal
1?"
classe
Adjoint
d'animation
Ppal
2ème
classe
Adjoint
d'animation
Nnnnwx
SECTEUR
POLICE
MUNICIPALE
Brigadier-chef
principal Sanvignes-les-Mines
délibération
n°CM2024_29-suite
2/2
AUTRES
EMPLOIS
EFFECTIFS
BUDGETAIRES
EFFECTIFS
POURVUS
TC
TNC
TC
TNC
Collaborateur
de
cabinet
Tps
complet
1
1
Contrat
Unique
d'Insertion-P.E.C
20h
2
0
Contrat
d'apprentissage
Tps
complet
1
1
Détail
des
temps
non
complet :
- Adjoint
administratif
2 dont
- Adjoint
technique
Ppal
1*"
classe
- Adjoint
technique
Ppal
2è"
classe
9
dont
- Adjoint
technique
11
dont
1 à
27/35ème
+
1 à
30/35ème
1
à
30/35ème
2
à
20/35ème
+
1 à 28/35ème
+
{ à
29/35ème
+3
à
30/35ème
+
1 à
31,5/35ème
+
{ à
32,5/35ème
1 à
17.5/35ème
+ 2
à
18/35ème
+
1 à
19/35ème
+1
à
23.5/35ème4
3 à
28/35ème
+ 1
à
29/35ème
+
1 à
30/35ème
+
1 à
31,5/35ème
- ATSEM
Ppal
1èe
classe
- Agent
Social
Ppal
1?
classe
- Assistant
Ens.
Artistique
8 dont
- Adjoint
d'animation
principal
2°
classe
- Adjoint
d'animation
2 dont
Sur
proposition
du
rapporteur,
1
à
32/35ème
1 à
30/35ème
3 à
2/20"
+1
à
3.75/20me+
{ à 4/20ème
+
1 à
5/20ème
+
1 à
7,5/20ème
+
1 à
14/20ème
1 à
30.5/35ème
1 à 29/35ème
+
1 à
32/35ème
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
-__
Approuve
le tableau
des
effectifs
tel
que
proposé
ci-dessus
-__
Dit
qu’il
sera
applicable
au
1er
juillet
2024.
Fait
et
délibéré
Les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire,
Je
e
LAGRANGE.
Transmis
à
la
Sous-Préfecture
le
Lt
usa
25
Eu
LE
secrétaire
de
séance,
Et publié
sur le site internet
de La commune
le
A
251ù