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Document publié le Lundi 13 avril 2026 par la commune de Bigottière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 13 avril 2026 1)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAIRIE DE LA BIGOTTIÈRE 53240 Liste des délibérations du Conseil Municipal du
13 avril 2026
Le 13 Avril 2026, à vingt heures, les membres du Conseil Municipal se sont réunis à La Bigottière, installés dans leurs fonctions par Madame TARLEVÉ Claude, conformément à l'article L2122-17 du CGCT, et convoqués le 6 avril 2026. Étaient présents : Claude Tarlevé, Mélina Martin, Thierry Maurais, Evelyne Herriau, Sébastien Gendry, Laëtitia Frison, Loïc Bulou, Florence Pouteau et Xavier Verdier.
Absent excusé Jean-François Ramel, qui a donné pouvoir à GENDRY Sébastien. Le secrétariat a été assuré par MARTIN Mélina. Conformément à l’article L2121-15 du CGCT, le conseil municipal a désigné une secrétaire auxiliaire, en dehors de ses membres et ne participant pas aux délibérations : Catherine Le Roi, secrétaire de mairie.
Délibération Objet de la délibération Vote 2026-07 Désignation des représentants dans les commissions communales Approuvé à l’unanimité
2026-08 Constitution de la commission d’appel d’offres Approuvé à l’unanimité 2026-09 Désignation des représentants au syndicat mixte fermé Territoire d’énergie Mayenne Approuvé à l’unanimité 2026-10 Désignation du correspondant sécurité routière Approuvé à l’unanimité 2026-11 Désignation du correspondant défense Approuvé à l’unanimité 2026-12 Désignation pour la commission de contrôle des listes électorales Approuvé à l’unanimité
2026-13 Désignation des représentants pour l’association Etang Neuf Approuvé à l’unanimité 2026-14 Délibération pour le représentant de la commune au Comice Approuvé à l’unanimité 2026-15 Délibération pour le taux des indemnités des adjoints Approuvé à l’unanimité 2026-16 Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2026 Approuvé à l’unanimité
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2026-18 Devis de réparation du tracteur Renault - Service technique Approuvé à l’unanimité
Le 20/04/2026 La secrétaire de séance, M. Maurais Thierry et M. Le Maire, TARLEVÉ Claude