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Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Bavent.
Lien du pdf (Déliberation - 12.04.2023 liste deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Budget,
DÉPARTEMENT du CALVADOS
MAIRIE de
ggyent :
HenommE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 12 AVRIL 2023
14860
Nombre de conseillers
En exercice : 19
Présents : 15
Procurations : 3
Votants :
17 (Délibération n°1/2023-12/04)
18 (Délibérations n°2/2023-12/04 à n°8/2023-1204)
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n°1/2023-12/04 — Approuvée à l'unanimité
Finances — Approbation du compte Financier Unique « CFU » 2022
Délibération n°2/2023-12/04 — Approuvée à l’unanimité
Finances — Affectation du résultat
Délibération n°3/2023-12/04 - Approuvée à 17 voix pour, 1 contre
Finances — Vote des taux d'imposition 2023
Délibération n°4/2023-12/04 — Approuvée à l'unanimité
Finances — Vote du Budget Primitif 2023
Délibération n°5/2023-12/04 -— Approuvée à l'unanimité
Finances — Vote de la subvention 2023 au centre Communal d'Action Sociale de BAVENT
« C.C.ASS »
Délibération n°6/2023-12/04 — Approuvée à l'unanimité
Finances — Vote des subventions 2023 aux coopératives des Écoles Maternelle et Élémentaire Délibération n°7/2023-12/04 — Approuvée à l'unanimité
Finances — Vote des subventions 2023 aux Associations et Autres Personnes de Droit Privé Délibération n°8/2023-12/04 — Approuvée à l'unanimité
Domaine - Patrimoine — Dénomination des Routes Départementales n°513 et n° 95 À à Bavent et la Chaussée du Grand Marais à Robehomme
Publication de la liste le : 21 avril 2023
Le Maire,
Jean-Luc GARNIER