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Déliberation - Liste des deliberations0208
Document publié le Mercredi 2 août 2023 par la commune de Grendelbruch.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations0208)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANÇAISE – DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
MAIRIE DE GRENDELBRUCH (67190)
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
02 AOUT 2023
N° 2023-52 : Désignation du secrétaire de séance
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-53 : Approbation du compte-rendu du 06 juin 2023
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-54 : Désaffectation et déclassement d’une emprise du domaine public
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-55 : Création d’un emploi permanent d’ATSEM
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-56 : Décision Modificative sur le budget eau
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-57 : Fixation des prix du marché aux puces
APPROUVE à l’unanimité
N° 2023-58 : Précision sur la délibération 2023-32 : Délégation du maire
APPROUVE à l’unanimité