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Ordre du Jour - OdJ 16 05 22
Document publié le Lundi 16 mai 2022 par la commune de Reims.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ 16 05 22)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Logement,
VILLE DE REIMS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 16 MAI 2022
ORDRE DU JOUR
M. Arnaud ROBINET CM-2022-116 Procès verbal de la séance du Conseil municipal du 21 mars 2022
Approbation
M. Jean-Marc ROZE CM-2022-117 Mécénat
Projets 2022
Convention
Complément
M. Jean-Marc ROZE CM-2022-118 Attribution de subventions
Mme Mounya TAGGAE CM-2022-119 Partenariats médias Conventions avec France 3 et Champagne FM
M. Charles GERMAIN CM-2022-120 Forum des associations Edition 2022
Règlement
Convention de partenariat avec des tiers
Mme Caroline BARRÉ CM-2022-121 Zone à Faibles Emissions Mobilité Acquisition de boitiers homologués de conversion au
Superéthanol E85
Versement des aides
Mme Caroline BARRÉ CM-2022-122 Zone à Faibles Emissions Mobilité Conversion des véhicules
Versement des aides
Mme Bénédicte LE PANSE CM-2022-123 Semaines les couleurs de la petite enfance Mise à disposition de moyens
Convention de partenariat avec l'Association de
Maisons de Quartier de Reims, l'association Rosace
et le Département de la Marne
M. Yann VELLY CM-2022-124 Caisse de Crédit Municipal de Reims Convention de financement
Avenant n°8
M. Dany CHRISTOPHE CM-2022-125 Association des Maisons de Quartier de Reims Attribution de subventions
Convention cadre intermédiaire 2022
Avenant n°2
M. Claude GACHET CM-2022-126 Tour d'Enfance 2022 Mise à disposition de moyens
Convention avec l'association Rotary Club de Reims
Clotilde Mme Touria DOUAH CM-2022-127 Plan France Relance Aide à la relance de la construction durable
Contrat de relance du logement 2022
Mme Laure MILLER CM-2022-128 Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de la Marne
Attribution de subvention
Convention cadre de financement et de partenariat
2022
Mme Laure MILLER CM-2022-129 Contrat Local de Santé Médiaction et coordination
Attribution de subventions
Convention triennale d'objectifs avec la ligue de
l'enseignement de la Marne
Mme Laure MILLER CM-2022-130 Projet de chantier tremplin Attribution de subvention
Convention cadre de financement et de partenariat
avec l'Association Rémoise pour l'Emploi des
Jeunes
M. Vincent VERSTRAETE CM-2022-131 Maison de l'Habitat "Ça déménage dans le Grand Reims"
Mise à disposition de matériels
Convention
Mme Laurence BILLY CM-2022-132 Réhabilitation de 106 logements collectifs 1/7, 9/15, 17/19 rue de la 12ème Escadre d'Aviation
33/37 rue Pierre Semard - Reims
Garantie d'emprunt
Mme Laurence BILLY CM-2022-133 Réhabilitation de 157 logements collectifs Orgeval 24-26-28-30-32-36-38-40 rue Lucien Bettinger
21-23 rue Raymond Poincaré et 18-20-22 rue
Léopold Charpentier
Garantie d'emprunt
Mme Laurence BILLY CM-2022-134 Construction de 28 logements locatifs sociaux individuels
Zac Dauphinot - Rema'vert - Ilots d2 d3 nord rue
Jean Emile Froissart à Reims
Garantie d'emprunt
M. Kevin PONCIN CM-2022-135 Cité éducative
Labellisation de la Cité éducative de Reims
Convention cadre
Avenant
M. Dany CHRISTOPHE CM-2022-136 Demande de remise gracieuse d'un ancien agent au chômage
Mme Brigitte BLONDEAU CM-2022-137 Accès au restaurant municipal Convention avec la Maison du Département de
Reims
M. Claude GACHET CM-2022-138 Régie des Equipements Municipaux Sportifs Reprise de l'activité en régie dans le cadre d'un
service public administratif M. Raphaël BLANCHARD CM-2022-139 Reims Urban Nature 2022 Modalités d'organisation et de gestion
Mme Laurence BILLY CM-2022-140 Stages foot passion 2022 Mise à disposition de moyens
Convention avec l'association sportive Foot Passion
Mme Laurence BILLY CM-2022-141 Journée des débutants Mise à disposition de moyens
Convention
avec le District Marne de Football
M. Freddy THOMAS CM-2022-142 Accueil de stagiaires dans le cadre de manifestations sportives
Convention triennale avec l'école de la 2ème chance
Mme Catherine COUTANT CM-2022-143 Spectacle Regalia Cathédrale et Basilique Saint Remi
Contrat général de représentation avec la Société
des auteurs compositeurs et éditeurs de musique
Mme Touria DOUAH CM-2022-144 Conservatoire à Rayonnement Régional Convention de partenariat avec l'Association des
Enseignants du Conservatoire à Rayonnement
Régional de Reims
Mme Touria DOUAH CM-2022-145 Conservatoire à Rayonnement Régional Projet Mini Chorus
Participation de la Ville
Convention de partenariat avec le Manège scène
nationale - Reims
Mme Charlotte D'HARCOURT CM-2022-146 Musée des Beaux-Arts Accès à la Chapelle Foujita
Convention de partenariat avec la Maison de
Champagne G.H. Mumm et Cie
M. Pascal LABELLE CM-2022-147 Appel à projets estival "l'Eté sera show !" édition 2022
Attribution de subventions
Contrats de cession de droits d'auteur
M. Patrick TCHANGA CM-2022-148 Le Trésor, Point info culture Vente de billets spectacles pour le compte de
structures culturelles
Conventions de vente
M. Patrick TCHANGA CM-2022-149 Office de Tourisme du Grand Reims Convention de mandat
Avenant à la convention de partenariat 2021-2024
M. Pascal LABELLE CM-2022-150 Subventions à la création et à la diffusion, aux projets pour le spectacle vivant
Subventions au rayonnement artistique pour les arts
visuels - Appel à projets Mme Armelle SIMON CM-2022-151 Création et diffusion artistique Expositions trimestrielles de street-art
Attribution d'une subvention
Convention de partenariat avec l'association Le
MUR de Reims et le groupe de la Salle
Mme Catherine COUTANT CM-2022-152 Exposition ' Les Archives mènent l'enquête ! Rétrospective sur le festival du film et du roman
policier à Reims '
Contrats de cession de droits d'auteur
Mme Catherine CHOPART CM-2022-153 Archives municipales et communautaires de Reims Don du Comité de jumelage Reims - Florence
Mme Mounya TAGGAE CM-2022-154 Bibliothèques de Reims Don Roland Noël
Mme Sarah DA COSTA CM-2022-155 Bibliothèques de Reims Mise à disposition de livres
Convention de partenariat avec l'Établissement
Public de Santé Mentale de la Marne
M. Alban DOMINICY CM-2022-156 Association Le Manège de Reims Convention financière 2022-2025
Convention pluriannuelle 2022-2025
Renouvellement
M. Pascal LABELLE CM-2022-157 Sinistre sur une œuvre d'art Protocole transactionnel avec l'artiste
M. Kevin PONCIN CM-2022-158 Collectif IO
Attribution de subventions
Convention d'objectifs
Mme Sarah DA COSTA CM-2022-159 Etoile bleue
Mise à disposition de moyens
Convention avec l'association Scenoco
M. Jacques AMMOURA CM-2022-160 Magasin libre - Quartier estival 2022 Attribution de subvention
Convention de partenariat avec la SCIC Le Bloc
M. Léo TYBURCE CM-2022-161 Accueil du Big Tour Mise à disposition de moyens et de matériels
Convention de Partenariat avec Bpifrance
M. Edouard BARON CM-2022-162 Maison des syndicats Participation 2022 aux charges d'occupation des
locaux
M. Yann VELLY CM-2022-163 Concours Eclats d'Art - Prix des Métiers d'Art de la Ville de Reims
Règlement du concours
Conventions de partenariat 2022
Mme Sarah DA COSTA CM-2022-164 Activités évènementielles de congrès et d'exposition Délégation de service public
Protocoles d'accord
M. Claude PIQUARD CM-2022-165 Taxe locale sur la publicité extérieure Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2023 M. Claude PIQUARD CM-2022-166 Tarifs des services municipaux Redevance occupation du domaine public
Autorisations d'occupations diverses sur
stationnement de surface
M. Emmanuel MAZINGUE CM-2022-167 Bureau de Recherches Géologiques et Minières Convention de partenariat
Mme Zabbaou LIMAN CM-2022-168 Déchets d'emballage Collecte complémentaire par automates
Attribution gracieuse de récompenses
Convention de partenariat avec Suez RV Reims
Mme Brigitte BLONDEAU CM-2022-169 Biens communaux Transfert à la Communauté urbaine du Grand Reims
Mme Brigitte BLONDEAU CM-2022-170 Parcelle sise à Reims avenue de Champagne Convention de servitude pour pose de canalisation
souterraine au profit de la société ENEDIS
Mme Brigitte BLONDEAU CM-2022-171 Ensemble immobilier situé à Reims avenue Nationale la Neuvillette
Cession
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2022-172 Requalification de la place Colin à Reims Convention de groupement de commandes
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2022-173 Marché de maintenance et de prestations d'assistance des logiciels Cart@DS et Intrageo
Convention de groupement de commandes
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2022-174 Marché d'acquisition d'une solution de gestion des matériels dédiés aux manifestations
Convention de groupement de commandes
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2022-175 Marché de maintenance relative au système de gestion des files d'attente et prestations associées
Convention de groupement de commandes
M. Eric QUENARD CM-2022-176 Installations classées pour la protection de l'environnement
Autorisation de la société Ceresia d'exploiter un
complexe céréalier
Communication au Conseil
Mme Marie-Inès ROMELLE CM-2022-177 Bilan acquisitions-cessions au titre de l'année 2021 Communication au Conseil
M. Arnaud ROBINET CM-2022-178 Délégation du Conseil municipal à l'Exécutif Compte rendu