Ordre du Jour - OdJ 21 03 22

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Ordre du Jour - OdJ 21 03 22 Document publié le Lundi 21 mars 2022 par la commune de Reims. Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ 21 03 22)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Handicap et inclusivité, VILLE DE REIMS

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU LUNDI 21 MARS 2022

ORDRE DU JOUR

M. Arnaud ROBINET CM-2022-43 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 février 2022

Approbation

Mme Marie DEPAQUY CM-2022-44 Action UKRAINE

Soutien aux victimes du conflit

Aide exceptionnelle au fonds d'action extérieure des

collectivités - Faceco

M. Jean-Marc ROZE CM-2022-45 Fiscalité directe locale Vote des taux

Taxes foncières

M. Mario ROSSI CM-2022-46 Dispositif pass Culture Adhésion

Convention avec la société Pass Culture

M. Pascal LABELLE CM-2022-47 Label 100% Education Artistique et Culturelle Engagement et demande de labellisation de la Ville

Mme Catherine COUTANT CM-2022-48 Rendez-vous à Reims Gratuité des visites guidées lors d'évènements

patrimoniaux

Mme Armelle SIMON CM-2022-49 Festival Reims Polar 2022 Billetterie

Fixation des tarifs

Convention avec la société Le Public Système

Cinéma

Avenant 1

Mme Armelle SIMON CM-2022-50 Festival Reims Polar 2022 Convention de partenariat avec la société TTR

Automobiles Lexus Reims

M. Alban DOMINICY CM-2022-51 Musée numérique Concours de création graphique

Règlement du concours

Adoption

Mme Charlotte D'HARCOURT CM-2022-52 Musée Nomade

Organisation et mise à disposition du local

Conventions avec la SA HLM Le Foyer Rémois

Mme Touria DOUAH CM-2022-53 Bâtiments municipaux Redistribution de surplus de production d'électricité

photovoltaïque

Opérations d'autoconsommations collectives

Convention avec EnedisM. Vincent VERSTRAETE CM-2022-54 Appel à projets écologiques "Ma ville en vert" Adoption du règlement

M. Claude PIQUARD CM-2022-55 Prestations ou travaux au profit de tiers Refacturation

M. Jean-Marc ROZE CM-2022-56 Attribution de subventions

Mme Kim DUNTZE CM-2022-57 Convention Territoriale Globale avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Marne

Coordinations thématiques

Conventions d'objectifs et de financement et

avenants

Mme Bénédicte LE PANSE CM-2022-58 Association des maisons de quartier de Reims Attribution de subventions

Convention Cadre intermédiaire 2022

Avenant n°1

Mme Bénédicte LE PANSE CM-2022-59 Association des Maisons de Quartier de Reims Conventions de mise à disposition du matériel

Avenants de prolongation

Mme Caroline BARRÉ CM-2022-60 Fête familiale champêtre au Parc de Champagne Mise à disposition de moyens

Convention avec le Secours Populaire Français -

Délégation de la Marne

M. Laurent GOBINET CM-2022-61 Collectif Interculturel d'Accompagnement des Migrants

Attribution de subvention

Convention de financement 2022

M. Kevin PONCIN CM-2022-62 Olympiades de la chimie 2022 Prix de la Ville de Reims

Mme Laurence BILLY CM-2022-63 Dispositifs Enfance - Jeunesse 2022 Reims Activ'été - Festiv'été

Modalités d'organisation et de gestion

Mme Mounya TAGGAE CM-2022-64 Open de France Baseball Mise à disposition de moyens

Convention avec l'association Reims Baseball Club

Mme Mounya TAGGAE CM-2022-65 Championnat de France de basket-ball Mise à disposition de moyens

Convention avec l'Union Nationale du Sport Scolaire

de l'Académie de Reims

Mme Mounya TAGGAE CM-2022-66 Championnat de France solo de danse sur glace Mise à disposition de moyens

Convention avec l'association Reims Avenir

Patinage

Mme Mounya TAGGAE CM-2022-67 La Foulée des Sacres Mise à disposition de moyens

Convention avec l'association SCAP 18Mme Mounya TAGGAE CM-2022-68 Corrida "Orgeval dans les starts" Mise à disposition de moyens

Convention avec l'Entente Family Stade de Reims

Athlétisme

Mme Mounya TAGGAE CM-2022-69 Le Relais des Cathédrales Mise à disposition de moyens

Convention avec l'association les 3S Sport

Solidarité Santé

Mme Mounya TAGGAE CM-2022-70 Trophée de la ville de Reims Mise à disposition de moyens

Convention avec l'association Reims Echec et Mat

Mme Mounya TAGGAE CM-2022-71 Tournoi de Foot et citoyenneté Mise à disposition de moyens

Convention avec l'association Médias Saint Jean-

Baptiste de la Salle - Radio Jeunes Reims

Mme Mounya TAGGAE CM-2022-72 Galaxy all stars "Le match des Légendes" Mise à disposition de moyens

Convention avec l'association Reims Galaxy

M. Raphaël BLANCHARD CM-2022-73 Médiation et inclusion par le sport Mise en place de projets sportifs adaptés

Mise à disposition de moyens

Convention de partenariat

Mme Sarah DA COSTA CM-2022-74 Young Europeans' Agora (YEA !) Mise à disposition gratuite de la Salle des Fêtes,

des Salles et des Salons de l'Hôtel de Ville et de

moyens humains et techniques

Convention avec l'association "Les Jeunes

Européens-Reims"

M. Claude GACHET CM-2022-75 Hexagone MMA3 Redistribution par la Ville des places acquises

auprès de la Société Final Round Productions

M. Kevin PONCIN CM-2022-76 Réalisation d'une fresque monumentale rue de Taissy

Participation de la Ville

Convention de partenariat avec le syndicat de

copropriété Résidence Pré aux Moines

M. Patrick TCHANGA CM-2022-77 Festival la Magnifique Society Attribution de subvention

Mise à disposition de moyens

Convention financière 2020-2023 avec la Régie des

Equipements Musiques et Cultures Actuelles

Avenant 5

Mme Armelle SIMON CM-2022-78 Conservatoire à Rayonnement Régional Création Amateur 2022

Projets "Tango", "Journée de la Danse" et

"Antichambres"

Convention de partenariat avec le Laboratoire

ChorégraphiqueM. Patrick TCHANGA CM-2022-79 Bibliothèques de Reims Exposition sur le Blues

Prêt d'œuvres

Cession de droits de Jack Joannes

M. Alban DOMINICY CM-2022-80 Musées de Reims Mise à disposition des locaux et de matériels

Conventions avec les associations et structures

culturelles

M. Emmanuel MAZINGUE CM-2022-81 Marché des artisans d'art 2022 Mise à disposition de moyens

Convention de partenariat avec la Chambre de

Métiers et de l'Artisanat de Région Grand Est

M. Kevin PONCIN CM-2022-82 Gestion du Musée Hôtel le Vergeur et de ses collections

Convention de partenariat avec la société des Amis

du Vieux Reims

M. Pascal LABELLE CM-2022-83 Exploitation de l'Opéra de Reims Délégation de Service Public

Ajustement de la subvention de fonctionnement

2022

Avenant 6

M. Pascal LABELLE CM-2022-84 Exploitation de l'Opéra de Reims Adoption du principe de Délégation de Service

Public

Renouvellement

M. Jean-Marc ROZE CM-2022-85 Mutualisation de moyens avec la Région Grand Est

M. Franck NOEL CM-2022-86 Réforme de la protection sociale complémentaire Débat

M. Franck NOEL CM-2022-87 Action sociale - Prévoyance et Complémentaire santé

Choix des prestataires et participation financière de

l'employeur - Erreur matérielle Rectification

M. Franck NOEL CM-2022-88 Charte du télétravail révisée Adoption

M. Franck NOEL CM-2022-89 Régime indemnitaire Modification

M. Franck NOEL CM-2022-90 Etat des emplois

Modifications

M. Franck NOEL CM-2022-91 Cadres d'emplois des assistants d'enseignement artistique et des professeurs d'enseignement

artistique

Recrutement d'agents contractuels

RémunérationM. Franck NOEL CM-2022-92 Comité d'Action Sociale Mise à disposition d'un agent municipal

Mme Marie-Thérèse PICOT CM-2022-93 Commission administrative paritaire et Commission consultative paritaire communes avec le Centre

Communal d'Action Sociale et la Caisse des Ecoles

Création

Mme Marie-Thérèse PICOT CM-2022-94 Comité Social Territorial et Formation spécialisée Création et composition

M. Jean-Marc ROZE CM-2022-95 Remise gracieuse du débet juridictionnel pour trois ex-comptables de la Ville de Reims

M. Dany CHRISTOPHE CM-2022-96 Centre de Supervision Urbain Mise en commun

Avec la Commune de Bezannes

Convention

M. Philippe WATTIER CM-2022-97 Zone à Faible Emissions Mobilité Conversion des véhicules

Versement des aides

M. Philippe WATTIER CM-2022-98 Zone à faible Emissions Mobilité Acquisition de boitiers homologués de conversion

au superéthanol E85

Versement des aides

Mme Laurence BILLY CM-2022-99 Club des villes et territoires cyclables Adhésion

Représentation

Mme Touria DOUAH CM-2022-100 Installations classées pour la protection de l'environnement

Ouverture d'une participation du public par voie

électronique

Communication

Demande d'autorisation environnementale

d'augmenter la capacité de production de la société

Sphère Papier

Avis du Conseil Municipal

M. Edouard BARON CM-2022-101 Plan Local d'Urbanisme Demande de prescription d'une procédure de

modification n° 2

M. Yann VELLY CM-2022-102 Agence d'urbanisme, de développement et de prospective de la Région de Reims

Attribution de subvention

Convention financière 2022

M. Yann VELLY CM-2022-103 Restaurant "L'ExtrA, goûtez la différence" au 23 Ter rue du Temple à Reims

Occupation du Domaine Public

Exonération des frais de chantierM. Jean-Claude PHILIPOT CM-2022-104 Travaux d'aménagement d'un carrefour giratoire au lieudit "Le Linguet"

Convention de co-maitrise d'ouvrage avec la

Communauté urbaine du Grand Reims, le Conseil

départemental de la Marne et la Commune de Witry

les Reims

Mme Laurence BILLY CM-2022-105 Nouveau Programme de Renouvellement Urbain des quartiers Croix Rouge, Orgeval, Europe et

Châtillons

Conventions de servitude de passage public et

d'éclairage des espaces résidentiels ouverts avec

les bailleurs

Mme Brigitte BLONDEAU CM-2022-106 Terrain lieudit Les Prés de la Chaussée Cession

Avenant

Mme Brigitte BLONDEAU CM-2022-107 6 lots de copropriété 177 rue Paul Vaillant Couturier à Reims

Cession

Mme Brigitte BLONDEAU CM-2022-108 Parcelle non bâtie 6 rue du Colonel Fabien à Reims Acquisition

Mme Elizabeth VASSEUR CM-2022-109 Marché de maintenance des hottes aspirantes dans les bâtiments communaux

Convention de groupement de commandes

Mme Elizabeth VASSEUR CM-2022-110 Marchés de fourniture de vaisselle, petit matériel de restauration et de vêtements de sport destinés aux

agents municipaux et communautaires

Convention de groupement de commandes

Mme Elizabeth VASSEUR CM-2022-111 Marché relatif à l'enregistrement et à la rédaction de comptes rendus des Comités d'hygiène, de sécurité

et des conditions de travail et Comités Techniques

Convention de groupement de commandes

Mme Elizabeth VASSEUR CM-2022-112 Marché de prestations de développement informatique

Convention de groupement de commandes

Mme Elizabeth VASSEUR CM-2022-113 Marché d'exploitation des installations de génie climatique du restaurant municipal et de la cuisine

centrale et de production de froid et des chambres

froides de la cuisine centrale

Convention de groupement de commandes

Mme Brigitte BLONDEAU CM-2022-114 Commission Consultative des Services Publics Locaux

Compte rendu d'activité 2021

Modification du collège des associations

Communication au conseil municipal

M. Arnaud ROBINET CM-2022-115 Délégation du conseil municipal à l'Exécutif Compte rendu