Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - OdJ CM 16 11 20
Ordre du Jour - OdJ Add 13 12 21
Ordre du Jour - ODJ CM 06 07 20
Ordre du Jour - OdJ 16 05 22
Ordre du Jour - OdJ CM 14 12 20
Ordre du Jour - OdJ 03 02 22
Ordre du Jour - OdJ 08 02 21
Ordre du Jour - OdJ 21 03 22
Ordre du Jour - ODJ 08 11 21
Ordre du Jour - OdJ 27 09 21
Ordre du Jour - ODJ 04112024
Document publié le Lundi 4 novembre 2024 par la commune de Reims.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 04112024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Banque,
VILLE DE REIMS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 4 NOVEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
M. Arnaud ROBINET CM-2024-307 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 23 septembre 2024
Approbation
Mme Randa DIYA CM-2024-308 Représentations
Désignations
Mme Randa DIYA CM-2024-309 Communauté urbaine du Grand Reims Rapport d'activité 2023
Communication au Conseil municipal
Mme Catherine CHOPART CM-2024-310 Rapport sur la situation en matière de développement durable
Communication au Conseil municipal
M. Vincent VERSTRAETE CM-2024-311 Débat d'Orientations Budgétaires
M. Vincent VERSTRAETE CM-2024-312 Exercice 2024
Décision modificative n°2
M. Vincent VERSTRAETE CM-2024-313 Attribution de subventions
M. Vincent VERSTRAETE CM-2024-314 Créances éteintes
M. Vincent VERSTRAETE CM-2024-315 Admission en non-valeur
M. Vincent VERSTRAETE CM-2024-316 Mise en vente des produits "Je suis rémois" Tarifs 2024
Complément
Mme Marie DEPAQUY CM-2024-317 Point Ecoute Jeunes Mise à disposition de personnel
Convention avec le CHU
Mme Badia ALLARD CM-2024-318 Zone à Faibles Émissions mobilité Conversion des véhicules
Versement d'aides
M. Yann VELLY CM-2024-319 Contrat de Ville de la Communauté urbaine du Grand Reims
Rapport annuel sur la mise en œuvre de la
Politique de la Ville 2023
M. Yann VELLY CM-2024-320 Contrat de Ville de la Communauté urbaine du Grand Reims
Charte d'engagement du projet de prévention
primaire "Les mots du dehors" Madame Marie PERIN CM-2024-321 Plurial Novilia
Construction de 4 logements locatifs sociaux
35 rue Prieur de la Marne
Garantie d'emprunt
Madame Marie PERIN CM-2024-322 Plurial Novilia
Acquisition-amélioration de 12 logements sur la
commune de Reims
82 rue Ponsardin
Garantie d'emprunt
Madame Marie PERIN CM-2024-323 Plurial Novilia
Réhabilitation de 205 logements locatifs sociaux
sur la commune de Reims
Quartier La Verrerie
17 rue Roger Foucry
1 à 5 rue Adolphe Cambien
23 à 27 et 32 à 42 rue des Essillards
14 à 20 rue Saint Léonard
Garantie d'emprunt
Madame Marie PERIN CM-2024-324 Plurial Novilia
Réhabilitation de 381 logements sociaux
Quartier Châtillons
2 à 8 avenue Christophe Colomb
1 à 7 et 2 à 8 avenue Cook
5 et 7 boulevard Vasco de Gama
1 à 5 et 15 à 19 rue Albert Camus
2 à 6 avenue Ponce de Léon
2 à 20 place des Argonautes
Garantie d'emprunt
Madame Marie PERIN CM-2024-325 SA d'HLM Le Foyer Rémois Réhabilitation de 101 logements locatifs sociaux
Quartier Croix Rouge
1,3,5 allée des Limousins
Garantie d'emprunt
Madame Marie PERIN CM-2024-326 SEM Reims habitat
Réhabilitation de 106 logements locatifs sociaux
Quartier Orgeval
1 au 19 rue de la 12ème Escadre d'Aviation
33 au 37 rue Pierre Sémard
Garantie d'emprunt
Madame Marie PERIN CM-2024-327 SEM Reims habitat
Acquisition-amélioration d'un logement individuel
PLUS
6D rue Fanart à Reims
Garantie d'emprunt
Mme Véronique MARCHET CM-2024-328 Animation des temps périscolaires pour l'année scolaire 2024-2025
Attribution de subventions
Conventions d'objectifs
Avenants M. Claude GACHET CM-2024-329 Jardin Coup de Pousse Règlement intérieur
Modification
Convention de partenariat avec l'Ecole des
Jardiniers
Mme Laurence BILLY CM-2024-330 Accueils de Loisirs sans Hébergement Convention d'Objectifs et de Financement avec la
Caisse d'Allocations Familiales de la Marne 2022-
2025
Avenants n°1
M. Corentin CENTA CM-2024-331 Découverte du sport et médiation et inclusion par le sport
Mise en place de projets adaptés
Mise à disposition de moyens
Conventions de partenariat
M. Raphaël BLANCHARD CM-2024-332 Equipements aquatiques municipaux Réglement intérieur
Actualisation
M. Freddy THOMAS CM-2024-333 Soutien aux sportives et sportifs de haut niveau sur listes ministérielles
Attribution de subventions complémentaires
Avenants aux contrats
M. Corentin CENTA CM-2024-334 Remisage de triporteurs Mise à disposition d'emplacements
Convention avec l'association "A vélo sans âge"
M. Corentin CENTA CM-2024-335 Gala de boxe Cosmo boxing Reims et championnat international World Boxing
Foundation
Mise à disposition de moyens
Convention avec l'association Cosmo Boxing
Reims
M. Corentin CENTA CM-2024-336 Championnats de France Dix Danses et Showdance
Mise à disposition de moyens
Convention avec le Club Rémois de Danse
Sportive
M. Corentin CENTA CM-2024-337 Cross régional de Reims "Challenge Michel Legeay"
Mise à disposition de moyens
Convention avec l'Entente Family Stade de Reims
Athlétisme
Mme Touria DOUAH CM-2024-338 Projets et évènements culturels et patrimoniaux Contrats de cession de droits d'auteur et contrat
de licence
Mme Sarah DA COSTA CM-2024-339 Maison Commune du Chemin Vert Mise à disposition de moyens
Convention avec l'association Les Corail's
Rémoises Mme Catherine COUTANT CM-2024-340 Bibliothèque nationale de France Partenariat avec la Bibliothèque nationale de
France
Convention de coopération culturelle,
documentaire et numérique
M. Pascal LABELLE CM-2024-341 Bibliothèques de Reims Festival les myceliades
Partenariat avec Images en bibliothèques,
l'Agence pour le Développement Régional du
Cinéma et le cinéma Opéraims
Mme Touria DOUAH CM-2024-342 Musée-Hôtel Le Vergeur Maison Hugues Krafft labellisé musée de France
Inventaire des collections et conditions d'accès
aux collections
Convention de partenariat avec l'association
"Société des Amis du Vieux Reims"
Avenant n°1
M. Pascal LABELLE CM-2024-343 Musée des Beaux-Arts Exposition "De Corot aux Impressionnistes :
l'invention du paysage moderne. Collections du
musée des Beaux-Arts de Reims"
Conventions de partenariat avec la société Doors
Menyi SAS, le musée des Beaux-Arts du
Guangdong et le musée provincial du Hubei
M. Alban DOMINICY CM-2024-344 Conservatoire à Rayonnement Régional Les Concerts de Poche
Mise à disposition de moyens
Convention de partenariat avec l'association Les
concerts de poche
Mme Armelle SIMON CM-2024-345 Le Cellier - Espace culturel Voeux utiles
Mises à disposition de salles du Cellier
Convention avec la SASU Bouygues Bâtiments
Nord-Est et la SAS Champagne Jacquart et
Associés Distribution
Mme Armelle SIMON CM-2024-346 La Fileuse - Friche artistique de Reims Accueil en résidence de mobilité européenne d'un
artiste
Reconduction du dispositif pour 2025
M. Vincent VERSTRAETE CM-2024-347 Fondation du patrimoine Convention de partenariat 2024-2027
Mme Catherine CHOPART CM-2024-348 Restauration et modernisation du Musée de la Reddition
Convention de souscription avec la Fondation du
patrimoine
Mme Catherine CHOPART CM-2024-349 Marché aux truffes et produits du terroir Convention d'occupation temporaire et de mise à
disposition gracieuse de moyens
Convention avec l'Association Marnaise des
Producteurs de Truffes
Accès gratuit au Musée Saint-Remi Mme Catherine COUTANT CM-2024-350 Dictée intergénérationnelle Mécénat - complément
Conventions
Mme Marie-Inès ROMELLE CM-2024-351 Fêtes de fin d'année Mise en place d'un village de producteurs
Mise à disposition de moyens
Convention de partenariat avec la SNCF
Mme Laurence BILLY CM-2024-352 Dérogations au repos dominical pour les commerces de détail
Année 2025
Avis du Conseil municipal
M. Franck NOEL CM-2024-353 Emploi des agents en situation de handicap Rapport 2023
M. Franck NOEL CM-2024-354 Rapport social unique Avis du Comité social territorial
Communication au Conseil municipal
Mme Nathalie MIRAVETE CM-2024-355 Installations classées pour la protection de l'environnement
Avis et communication au Conseil municipal
M. Jacques AMMOURA CM-2024-356 Refacturation dépôt sauvage Remise gracieuse de dette
M. Franck NOEL CM-2024-357 30 ans de l'Espace Rencontre "Le Creuset" Mise à disposition de moyens
Convention
M. Philippe WATTIER CM-2024-358 Prêt à usage ou commodat au profit de la société d'exploitation du domaine des Maretz
Avenant n°2
M. Philippe WATTIER CM-2024-359 Résidence Pierre de Coubertin II - Quartier Orgeval à Reims
Acquisition de lots de copropriété
M. Philippe WATTIER CM-2024-360 Terrains sis à Reims, entre la rue de Neufchâtel et la rue Charles Peguy
Echange foncier
M. Philippe WATTIER CM-2024-361 Terrains sis à Reims, entre l'avenue Georges Hodin, la rue Dumont d'Urville et le boulevard
Vasco de Gama
Echange foncier
M. Franck NOEL CM-2024-362 Piscine Talleyrand
Lancement d'un marché de maîtrise d'œuvre
Indemnisation des candidats
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2024-363 Conventions de groupements de commandes
Mme Catherine CHOPART CM-2024-364 Régie des équipements musiques et cultures actuelles
Comptes administratifs 2023
Communication au Conseil municipal Mme Elizabeth VASSEUR CM-2024-365 Exploitation de l'Opéra de Reims Délégation de Service Public
Rapport d'activité saison 2022-2023
Communication au Conseil municipal
Mme Elizabeth VASSEUR CM-2024-366 Caisse de crédit municipal de Reims Comptes de l'exercice 2023
Rapport d'activité 2023
Communication au Conseil municipal
M. Arnaud ROBINET CM-2024-367 Délégation du Conseil municipal à l'Exécutif Compte rendu