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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29.09.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 29.09.25)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
AFFICHÉ
VAN
LE
/2./0.9.1204,S
OZOIR-LA-FERRIÈRE
TR
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
conseil
municipal
de
la
commune
se
réunira
Le
lundi
29
septembre
2025
à
20
heures
Espace Horizon
ORDRE DU JOUR
1.
Rapport
annuel
de
gestion
du
marché
d’approvisionnement
de
la
ville
d’Ozoir-la-Ferrière
2.
Rapport
annuel
sur
le
prix et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
collectif
exercice
2024
3.
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d'assainissement
non
collectif
4.
Dissolution
du
budget
annexe
location
de
salles
et
spectacles
et
intégration
dans
le
budget
principal
de
la commune
5.
Année 2025 -— budget annexe assainissement — décision modificative n°1
6.
Subventions complémentaires
pour
VSOP
Omnisports
7.
Participation financière à la protection sociale complémentaire en santé — choix du contrat labélisé
8.
Mise
à
jour
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
9.
Présentation
du
rapport
social
unique
(RSU)
de
l’année
2024
10.
Compte
rendu
des
pouvoirs
délégués
Fait
à
Ozoir-la-Ferrière
le
23
septembre
2025
Madame le Maire, Christine FLECK.