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Déliberation - 25 023 vote des subventions
Document publié le Jeudi 27 mars 2025 par la commune de Bernières-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 25 023 vote des subventions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DELIBERATION
COMMUNE DE BERNIERES~SUR—MER
DEPARTEMENT DU CALVADOS
Séance du 27 mars 2025
L’an deux mille Vingt-oinq, 1e Vingt—sept maxs é Vingt heures trente, se sont réunis dans le lieu ordinaire de leurs séances les membres du Conseil municipal de la commune de Bemiéres-sur-Mer, dument convoqués le 21 maxs 2025, sous la présidence de Monsieur Thomas DUPONT-FEDERICI, Maire.
Nombre de Membres
Présents : Monsieur DUPONT—FEDERICI, Monsieur TREFOUX, Madame LEMOINE, Monsieur VIGNANCOUR, Madame CARPENTIER, Madame WINDELS, Monsieur HAMEL, Madame LEBERTRE, Monsieur GODEL, Monsieur LE BRETON, Monsieur ENGEL, Monsieur BENOIST, Monsieur BLAIZOT, Madame LANGLAIS, Monsieur BRIAS
Absents excusés : Madame MOULIN a donné pouvoir a Madame CARPENTIER Monsieur LEPORTIER, Madame TERRIER, Monsieur COISEL
Secrétaire de Séance : Madame LEMOINE
i 25-023 VOTE DES SUBVENTIONS
Vu le code general des Collectivite’s Territoriales,
Vu les demandes fonnule’es par les associations de la commune et diverses autres demandes,
Vu l’aVis favorable de la commission Vie Associative du 22 fe’vrier 2025,
Vu l’avis favorable de la commission ple’niere du 6 mars 2025,
Vu le tableau des demandes et avis des commissions transmis lors de la convocation,
Monsieur 1e Maire propose aux membres du conseil municipal de voter les subventions aux associations de la commune et aux autres demandes diverses pour l’anne’e 2025.
Les conseillers membres du bureau d’une ou plusieurs associations, ne prennent pas part au vote de l’octroi de la subvention pour la ou les associations concerne'es.
Cette délibération est adopte’e suivant les votes indiqués en annexe.
Le Maire,
Thomas DUPON
Afférents au consei] En exercice Qui ont délibéré
19 19 16
Accusé de réception en préfecture
014-211400668-20250327-25-023-DE
Date de télétransmission : 01/04/2025
Date de réception préfecture : 01/04/2025