Déliberation - D 2017 5 2 Vote des subventions 2017

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Déliberation - D 2017 5 2 Vote des subventions 2017 Document publié le Vendredi 7 avril 2017 par la commune de Mouthiers-sur-Boëme. Lien du pdf (Déliberation - D 2017 5 2 Vote des subventions 2017)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, AR PREFECTI DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL JRDE LA COMMUNE DE MOUTHIERS-SUR-BOËME 016-211602362-2017 0414-0_ Reçu le 20/04/2017 délibération : D_2017_5 2 Nombre de conseillers en exercice : 23 Présents : 20 Votants : 23 Obiet : Vote des subventions 2017 Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures. Pour copie conforme. e du champ de foire OUTHIERS-SUR-BOËME 92.20 fax : 05.45.67.83.38 mairie@mouthiers-sur-boeme.fr 2017_5_2 _— L'an deux mille dix sept, le vendredi 14 avril à 20 h 30, le Conseil dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur CARTERET Michel, Le Maire. Date de convocation du Conseil : 07 Avril 2017 Présents : Monsieur BARBE Hugues, Monsieur BORRÉDON Richard, Monsieur CARTERET Michel, Madame COOLEN Anne-Marie, Madame HITIER Marie-Christine, Madame LHOMME Michèle, Madame LOUVIÉ Catherine, Monsieur RABSKI Jean, Madame RELET Graziella, Monsieur REVEREAULT Jean, Monsieur TROUSSICOT Franck, Monsieur FOUCHÉ Joël, Madame TAMAGNA Véronique, Madame BERTIN Nathalie, Monsieur NOËL Frédéric, Madame COUSSY Stéphanie, Madame SOULET Sandrine, Monsieur SUSSET Bernard, Madame GROLLEAU Rachel, Monsieur PONTINI Daniel Pouvoirs : Monsieur BERCHENY Dorian a donné pouvoir à Monsieur SUSSET Bernard Monsieur PORTE Henri-Renaud a donné pouvoir à Madame RELET Graziella Monsieur NEBOUT Joël a donné pouvoir à Madame GROLLEAU Rachel Absent{s) : Excusé(s) : Monsieur BERCHENY Dorian, Monsieur PORTE Henri-Renaud, Monsieur NEBOUT Joël Secrétaire de Séance : Madame Catherine LOUVIÉ Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal qu'une enveloppe budgétaire a été votée à l'article 6574 "subventions" du budget primitif 2017 de la commune et propose d'individualiser les subventions à octroyer en fonction des demandes reçues. il précise qu'en vertu de l'article L. 2131-11 du code général des collectivités territoriales, les membres des associations ne doivent pas prendre part au vote de la subvention des associations auxquelles ils appartiennent. Après avoir examiné chaque dossier de demande de subvention et après en avoir délibéré, le conseil municipal attribue les subventions 2017 comme suit : Associations communales Subventions 2017 AMICALE DES DONNEURS DE SANG 350,00 € ASSOCIATION CARNAVAL 500,00 € ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE MOUTHIERS 300,00 € AU SON DE LA BOËME 800,00 € BOËME CHARRAUD EDUCATION 500,00 € BOËME PATRIMOINE 1 000,00 € ASSOCIATION DE CHASSE 100,00 € COMITE DE JUMELAGE 200,00 € COMITE SECOURS POPULAIRE DE MOUTHIERS 300,00 € COUNTRY CHEYENNE 16 200,00 € GENERATION BOËME 650,00 € GROUPEMENT DÉPARTEMENTAL DE DEFENSE CONTRE LES 8700€ ORGANISMES NUISIBLES DE LA CHARENTE ! HORS D'ÂGE (EHPAD) 500,00 € JUNIOR ASSOCIATION SHAMROCK 500,00 € KAMBAVENIR 400,00 € M.J.C JULES BERRY 16 000,00 €

AR_ PREFECTURE ECOLE ELEMENQAIRE

016-211602362-2017 0414-D_201SCY ECONE MATERNELLE

Reçu le 20/04/2017

Associetionseemmunales (suite) Subventions 2017

1 400,00 €

613,41€

SENTIERS DE BOËMA 500,00 €

SPORTS CE DE DE OUTHIERS - FOOT 18 000,00 €

TENNIS CLUB DE MOUTHIERS 6 500,00 €

TOURBIERES ET LOISIRS 250,00 €

Autres associations Subventions 2017

AIDADOM16 - UNA 200,00 €

AMF 16 ET NATIONAL 1056,34 €

ASSOCIATION CHÂTEAU DE LA MERCERIE 110,00 €

ASSOCIATION POUR LA MISE EN VALEUR DES FORETS SUD 80,00 €

CHARENTE

ASSOCIATION SOLIDARITÉ PAYSANS POITOU-CHARENTES 100,00 €

BANQUE ALIMENTAIRE D'ANGOULÈME ET DE LA CHARENTE 200,00 €

CAUE CHARENTE 100,00 €

COLLECTIF SERVICES PUBLICS (50+50) 50,00 €

COLLECTIF VIGILANCE OGM 70,00 €

LES RESTAURANTS DU CŒUR 650,00 €

PREVENTION ROUTIERE 80,00 €

RESEAU GERONTOLOGIQUE - GRPA 10,00 €

Pour:23 Contre:0 Abstention : O

Emis le 14/04/2017, transmis en sous-préfecture et rendu

exécutoire le 7} AVR. 2017