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Document publié le Mardi 28 mars 2017 par la commune de Saint-Quentin-la-Poterie.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 99)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 mars 2017
L’an deux mille dix-sept et le mardi vingt-huit mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
vu l’absence du maire, sous la présidence de Monsieur Gérard JEAN, premier adjoint au Maire. Présents :
Rino BENELLI, Mireille BOUCHE, Hervé BRAHIC, Françoise BRYLINSKI, Anne CAMPS, Dominique CARRE, Gérard CHAPEL, Alain CLEMENT, Michel FAISSAT, Gérard JEAN, Jocelyne LECLERE, Madeleine MARTINEZ, Régine PESENTI, Josette VELAY, Luc VEYRAT
Procurations : Armelle CHAPON à Madeleine MARTINEZ, Denis MARCOUX à Rino BENELLI, Michel DUSSAUD à Luc VEYRAT, Yvon BONZI à Gérard CHAPEL, Tamara KUZMIC à Anne CAMPS
Absents : Amélie BRANTE, Corinne d’ALETTO, Alain GENES
Secrétaire de séance : Luc VEYRAT
Monsieur JEAN ouvre la séance à 19 h.
Il donne lecture du dernier conseil municipal et demande son approbation.
UNANIMITE
I. Demande de subvention : CONTRAT DE RURALITE
M. JEAN rappelle le projet d’aménagement de la Place du Marché, troisième et dernière phase. Il propose de solliciter une aide financière de l’Etat au titre du contrat de ruralité selon le plan de financement ci-après :
DEPENSES RECETTES
Travaux 586 672.25 €
ETAT 40 % 256 000 €
Région 20 % 128 000 €
Département 20 % 128 000 €
Honoraires 53 327.75 € Commune 20 % 128 000 €
Total 640 000 € Total 640 000 €
UNANIMITE
La séance est levée à 19 heures 15.
Le premier Adjoint,
Gérard JEAN