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Compte-Rendu - compte rendu 96
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Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Entrepreneuriat et startup,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
janvier
2017
SAINT-QUENTIN LA-POTERIE
Date
convocation
: 17
janvier
2017
Nombre
de
présents
: 15
L'an
deux
mille
dix-sept
et
le mercredi
25
janvier
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Yvon
BONZI,
Maire.
Présents
: Yvon
BONZI,
Maire
Rino
BENELLI,
Hervé
BRAHIC,
Françoise
BRYLINSKI,
Dominique
CARRE,
Gérard
CHAPEL,
Armelle
CHAPON,
Alain
CLEMENT,
Michel
DUSSAUD,
Gérard
JEAN,
Jocelyne
LECLERE,
Madeleine
MARTINEZ,
Régine
PESENTI,
Josette
VELAY,
Luc
VEYRAT Procurations
: Mireille
BOUCHE
à Michel
DUSSAUD,
Michel
FAISSAT
à Rino
BENELLI,
Alain
GENES
à Jocelyne
LECLERE,
Tamara
KUZMIC
à
Madeleine
MARTINEZ,
Denis
MARCOUX
à
Luc
VEYRAT
Absents
: Amélie
BRANTE,
Anne
CAMPS,
Corinne
d'ALETTO
Secrétaire
de
séance
: Hervé
BRAHIC
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 18
h 30.
Il donne
lecture
du
dernier
conseil
municipal
et
demande
son
approbation.
UNANIMITE
IL.
Demande
de
subvention
: DETR
Le
Maire
rappelle
le projet
de
construction
d’une
nouvelle
cuisine
pour
le restaurant
scolaire
et
propose
de
solliciter
une
aide
financière
de
l'Etat
selon
le plan
de
financement
ci-après
:
DEPENSES
RECETTES
ETAT
40
%
132
008
€
Travaux
275150€
| Conseil
régional
20
%
66
004
€
Conseil
général
20
%
66
004
€
Honoraires
54
870
€
Commune
20
%
66
004
€
Total
330
020
€
Total
330
020
€
UNANIMITE
Page
1/2 I.
Achat
bâtiment
cadastré
AR
394
Monsieur
le Maire
propose
l'acquisition
du
bien
cadastré
AR
394
au
prix
de
340
000
£, et
précise
que
la vente
définitive
ne
pourra
intervenir
que
lorsque
le bien
ne
fera
plus
l’objet
d’un
contrat
de
location
et
que
tout
risque
de
contentieux
locatif
sera
écarté.
1 CONTRE
(Mr
GENES)
19
POUR
Il.
Baptême
Chemin
Monsieur
le Maire
propose
de
donner
un
nom
au
nouveau
chemin
reliant
le chemin
de
la Pinède
aux
rues
des
Ecoles
et
du
Pigeonnier.
Il propose
la dénomination
« Chemin
des
Ecoliers
».
UNANIMITE
La
séance
est
levée
à 18
heures
55.
Le
Maire,
Yvon
BONZI
Page
2/2