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Arrêté - juin
Document publié le Vendredi 30 juin 2023 par la commune de Dontreix.
Lien du pdf (Arrêté - juin)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
MAIRIE
DE DONTREIX
LISTE DES ARRETES
ET DELIBERATIONS
JUIN 2023
Période du 1er au 30 juin 2023
Sommaire
ARRETES
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DELIBERATIONS
2023-22 RPQS 2022
2023-23 acceptation devis cimetière
2023-24 programme voirie 2023
2023-25 fond de concours école
2023-26 redevances télécom
2023-27 bien sans maître - maison en état d'abandon
2023-28 motion non aux fermetures de classes
2023-29 demande d'achat d'une concession de cimetière
2023-30 prix de vente des concessions cimetière
2023-31 subventions
2023-32 contrat de dynamisation et de cohésion