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Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune d'Orange.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20231205 ora afjur conv ordre du jour cm 0512 i vd)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Consommateurs,
Orange, le 27 novembre 2023
Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
Direction des Affaires Juridiques
M: 04.90.51.42.21
E mail : conseil-municipalpville-oranqe.fr
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance publique du Conseil Municipal d'Orange, dont vous
êtes membres, aura lieu le :
MARD15 DECEMBRE 2023 A 9H
ESPACE ALPHONSE DAUDET
(24 Avenue Antoine Pinay - 84100 0RANGE)
en vue de délibérer sur les questions inscrites à l'ordre du jour.
Pour votre complète information, les notes explicatives de synthèse sur les affaires soumises à délibération sont
annexées à la présente convocation.
Vous en souhaitant bonne réception, et comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames,
Messieurs les Conseillers Municipaux, à l'assurance de mes salutations distinguées.
l %l1l ll
Mai
Pl;tce Cleinenceau - B.P. 187 - 84106 0range Cedex - Vaucluse - 04 90 5141 41- www.ville-orange.Fr
Totite correspoi'iclance doit êtrc adressée impcrsonnellement .l Monsieur le Maire d'Oraiïge î. 'i a ' "
CONSEIL MUNICIPAL- SEANCE DU 5 DECEMBRE 2023
Désignation d’un secrétaire de séance
Liste des décisions prises par le M. le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT, Mise à disposition d’agents de la ville d’Orange
Information : Virements de crédits au sein d’un même chapitre
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 14 novembre 2023.
ORDRE DU JOUR
Rapporteur : M. Yann BOMPARD
1. Conseil Municipal – Remplacement d’une élue démissionnaire
2. Budget Principal - Décision modificative n° 4
3. Budget Principal - Ajustement des Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements 2023 – Révision
4. Budget Principal - Ouverture par anticipation de 25% des crédits d'Investissement 2023 sur budget primitif 2024
5. Restitution véhicule CK-499-RJ du POP à la ville d’Orange
6. Budget Principal - Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
7. Budget Principal - Convention de refacturation Ville - POP pour les dépenses liées aux systèmes d’information
8. Budget Principal - Convention de refacturation Ville-POP : pour la maintenance des boitiers vote électronique
9. Budget Principal – Convention de refacturation entre la ville d’Orange et le POP pour les logiciels de gestion des ressources humaines
10. Budget Principal – Convention de refacturation entre la ville d’orange, le POP et le CCAS relative aux échanges électroniques de documents entre les usagers et les autorités administratives
11. Budget Principal – Création tarifaire pour les repas
12. Achat public – Fourniture d’équipements électriques et d’éclairage
13. Achat public – Fourniture de végétaux
14. Achat public – Fourniture de cercueils, accessoires et urnes
15. Achat public – Vente de 7 véhicules sur le site de vente aux enchères Agorastore
16. Maitrise d’œuvre en vue de la réhabilitation du Parc des expositions : Lot n° 2 – Réhabilitation de la Halle et des bâtiments annexes – Avenant 1 Levée de l’option OPC
17. Convention spécifique relative à la mise en œuvre de la phase exécutoire du FPS avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
18. Dérogations au repos dominical accordées par le Maire – Désignations des dimanches pour l’année 2024
Rapporteur : M. Denis SABON
19. Budget Annexe Pompes Funèbres - Ouverture par anticipation de 25% des crédits d'Investissement 2023 sur budget primitif 2024 20. Budget Annexe Crématorium - Ouverture par anticipation de 25% des crédits d'Investissement 2023 sur budget primitif 2024
21. Opération « ravalement de façades » 2024-2027 – Modification du règlement
22. Parcelle communale cadastrée section AP n° 10 sise rue Henri DUNANT – Constitution de servitude de Tréfonds au profit des consorts Olivier
23. Cession de l’immeuble communal sis 18 avenue Jean-Henri Fabre en vue de la création d’un centre de santé et kinésithérapie – Remboursement des frais de raccordement électrique dus à l’acquéreur M. Sébastien BENOIT
Rapporteur : Mme Marie-Thérèse GALMARD
24. Approbation d’une convention entre la commune d’Orange, le CNRS AMU pour le suivi archéologique du chantier du Théâtre Antique (restauration des basiliques ainsi que des parascaenia et des cages d’escaliers du bâtiment de scène)
Rapporteur : Mme Joëlle EICKMAYER
25. Budget Principal - Attribution d’une subvention de fonctionnement 2024 au Centre Communal d’Action Sociale - Premier versement
26. Contrat local d’accompagnement à la scolarité – Attributions de subventions pour l’année scolaire 2023-2024
Rapporteur : M. Xavier MARQUOT
27. RPQS – Rapport annuel eau et assainissement collectif et non collectif
Rapporteur : Mme Catherine GASPA
28. Attribution de subventions exceptionnelles à diverses associations