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Ordre du Jour - 20250320 ora afjur convoc odj ordre jour cm 2003 i vd
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune d'Orange.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250320 ora afjur convoc odj ordre jour cm 2003 i vd)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sécurité publique, Justice et droit,
JE
MAINTIENDRAI
Orange
le
14
mars
2025
à
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
on
À mue Km
Km
Kms
À mue À
mm
4° mom
À mu
À om
À
Direction
des
Affaires
Juridiques
Tel
: 04.90.51.42.21
E
mail
: conseil-municipal@ville-orange.fr
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
Mesdames,
Messieurs,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la
prochaine
séance
publique
du
Conseil
Municipal
d'Orange,
dont
vous
êtes
membres,
aura
lieu
le :
JEUDI
20
MARS
2025
A
09
H
00
ESPACE
ALPHONSE
DAUDET
(24
Avenue
Antoine
Pinay
—
84100
ORANGE)
en
vue
de
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à
l'ordre
du
jour.
Pour
votre
complète
information,
les
notes
explicatives
de
synthèse
sur
les
affaires
soumises
à
délibération
sont
annexées
à
la
présente
convocation.
Vous
en
souhaitant
bonne
réception,
et
comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
de
croire,
Mesdames,
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux,
à
l'assurance
de
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire,
Yann
BOMPARD
T7
Re
V7
h,
AA
|
Place
Clemenceau
- B.P.
187
- 84106
Orange
Cedex
- Vaucluse
- 04 90
51
41
41
- wwwwville-orange.fr
Toute
correspondance
doit être
adressée
impersonnellement
à Monsieur
le Maire
d'Orange
IPAÇAR
PS
UNESCO
ERA
Publié le 14.02.2025 Fe
HE
VILLE
D ORANGE JE MAINTIENDRAI
Place Clemenceau - B.P. 187 - 84106 Orange Cedex - Vaucluse - 04 90 51 41 41 - wwwwille-orange.fr
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire d'Orange
CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU JEUDI 20 MARS 2025
ORDRE DU JOUR
• Désignation d’un secrétaire de séance
• Liste des décisions prises par M. Le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T. • Mise à disposition des agents
• Information : Liste des indemnités des élus
• Approbation du procès-verbal sommaire de la séance du Conseil municipal du lundi 3 février 2025
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Yann BOMPARD
1. RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025
2. BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE 2025 – DELIBERATION CADRE ANNUELLE POUR L’IMPUTATION EN INVESTISSEMENT DE BIENS MEUBLES D’UN MONTANT UNITAIRE INFÉRIEUR A 500.00 € TOUTES TAXES COMPRISES
3. REFACTURATION DES FRAIS DE STRUCTURE ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE ET LE BUDGET ANNEXE PARKING THÉÂTRE VILLE D’ORANGE
4. REFACTURATION DES FRAIS DE STRUCTURE ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE ET LE BUDGET ANNEXE SERVICE FUNÉRAIRE - CREMATORIUM
5. REFACTURATION DES FRAIS DE STRUCTURE ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE D’ORANGE ET LE BUDGET ANNEXE SERVICE FUNÉRAIRE – POMPES FUNÈBRES
6. BUDGET PRINCIPAL VILLE D’ORANGE 2025 – RESTITUTIONS PAR LE BUDGET ANNEXE MOBILITÉS DU PAYS D’ORANGE EN PROVENCE 2025 DE BIENS MIS A DISPOSITION PAR LA VILLE D’ORANGE
7. DEMANDE DE SUBVENTION PRÉFECTURE - FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION - EXTENSION DU SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION À ORANGE - ZONE NORD
8. DEMANDE DE SUBVENTION PRÉFECTURE - FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION - EXTENSION DU SYSTÈME DE VIDÉOPROTECTION À ORANGE - ZONE SUD
9. DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA PRÉFECTURE DE VAUCLUSE AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION, DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION - INSTALLATION DU CENTRE DE SUPERVISION URBAIN-POSTE DE POLICE Fe
HE
VILLE
D ORANGE JE MAINTIENDRAI
Place Clemenceau - B.P. 187 - 84106 Orange Cedex - Vaucluse - 04 90 51 41 41 - wwwwille-orange.fr
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire d'Orange
10. RALLIEMENT À LA PROCÉDURE DE NÉGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE PAR LE CDG84
URBANISME
Rapporteur : Monsieur Denis SABON
11. APPROBATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME 12. APPROBATION DE LA MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME
CIMETIÈRE
Rapporteur : Monsieur Denis SABON
13. REPRISES DE CONCESSIONS EN ÉTAT D'ABANDON
CONSERVATOIRE
Rapporteur : Madame Marie-Thérèse GALMARD
14. CONVENTION PARTENARIAT COLLÈGE JEAN GIONO
CULTUREL
Rapporteur : Monsieur Jonathan ARGENSON
15. BUDGET PRINCIPAL 2025 – RÉGIE DE RECETTES « EVENEMENTIEL » - REMBOURSEMENT BILLETTERIE CAUTION - VILLAGE DE NOËL
URBANISME
Rapporteur : Madame Catherine GASPA
16. AUTORISATION D'URBANISME - DELEGATION DE SIGNATURE A UN ÉLU
VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Madame Catherine GASPA
17. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION « UNION JUDO ORANGE »
18. APPROBATION D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FONDATION « 30 MILLIONS D’AMIS » RELATIVE À LA GESTION ET LA MAÎTRISE DES CHATS ERRANTS
19. APPROBATION D’UNE CONVENTION TRIPARTITE AVEC L'ASSOCIATION " CHATS SANS TOI " ET LA CLINIQUE VÉTÉRINAIRE DU COUDOULET RELATIVE À LA GESTION ET LA MAÎTRISE DES CHATS ERRANTS