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Procès Verbal - 2024 12 05
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 12 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Accusé de réception en préfecture
069-216902387-20241205-DE241205CMA1205-DE
Date de publication : OS TR er 208S Date de télétransmission : 18/12/2024 Date de réception préfecture : 19/12/2024
COMMUNE DE ST SYMPHORIEN SUR COISE
Place du Marché EXTRAIT DU REGISTRE
69590 St Symphorien sur Coise DES DELIBERATIONS DU
Département du Rhône ONSEIL M PA
N°2024-12-05
Nombre de membtes :
En exercice ; 27
Présents : 20
Votants : 25
(dont5 pouvoirs)
Objet : Subvention pour les crédits artistiques et environnementaux
- L'an deux mille vingt-quatre,
Le 05 décembre, à 20h00
Le Conseil Municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, à Saint-Symphorien-sur-Colse, sous la présidence de M, Jérôme BANINO, Maire.
Date de convocation : 28 novembre 2024 /
Conformément à l'article L2221-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, CAKIR-LOUSSE Corinne est
nommée secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des membres votants.
Présents:
BANINO Jérôme, MICHELOT Éric, MEZARD-MOSTFA Dominique, TOINET Guy, GRANGE Agnès,
SARTORETTI Michel, SIMON Anne-Claire, FERLAY Christiane, VAUX Marie-Aimée, WITHERS
Patrick, ODIN Catherine, GRANGE Evelyne, ZAMPICCHIATTI-CREPET Mariana, LAPLACE Sébastien,
ÇAKIR-LOUSSE Corinne, DALBEPIERRE Michael, RATTON Maryline, VENET Denis, VERICEL Pauline.
Absents excusés :
MURIGNEUX Claudie pouvoir donné à SARTORETTI Michel
GLEIZES Jérôme pouvoir donné à BANINO Jérôme
FEUNTUN Christel pouvoir donné à ÇAKIR-LOUSSE Corinne
PAÏSSE Mathieu pouvoir donné à VAUX Marie-Aimée
FLAMENT Julien pouvoir donné à TOINET Guy
AGGOUN Jean-Claude à WITHERS Patrick
Absents :
ROY Jean Sébastien
THEVENON Pierrick,
Cette demande porte sur les crédits artistiques et environnementaux, À la question de Dominique
MÉZARD-MOSTFA, Anne-Claire SIMON cite des réalisations de cadre créatif sur les Jardins, permaculture,
plantation d'arbres, etc.
ILest proposé au conseil municipal de verser une subvention de SOGD€ pour les interventions artistiques,
réparties commé suit : 4 500 € pour l’école Hubert Reeves et 4 500 € pour l'école Champagnat, \ 302€ Accusé de réception en préfecture 050€ sont << 069-216902387-2024 1205-DE241205CMA1205-D Date de publication : oS Ianur ef 02 Date de télétransmission : 19/12/2024 Date de réception préfecture : 19/12/2024
Le Conseil Municipal :
Après en avoir délibéré :
à l'unanimité, 25 voix pour et 0 contre
1) DECIDE DE FIXER le montant des subventions comme suit :
- 4 500 € pour l’école Hubert Reeves
- 4 500 € pour l’école Champagnat.
2) DIT que les montant de ces subventions seront prélevés sur les crédits inscrits à l'article
65748 du Budget de l'exercice 2024.
3) La présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le
Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa
réception par le représentant de l'Etat
4) CHARGE Monsieur le Maire et Monsieur le Receveur chacun pour ce qui le concerne de
la poursuite et de l'exécution de la présente délibération.
Et ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme,
La/Le secrétaire de séance Le Maire,