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Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Acte - DLB 20221108 191)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2022 8
DIRECTION DE L’EVENEMENTIEL
OBJET : MANIFESTATION CARITATIVE DE LA « BOURSE AUX JOUETS », DU DIMANCHE 27 NOVEMBRE 2022 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN NATURE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION DES ORPHELINS DES SAPEURS-POMPIERS
DELIBERATION
APPROUVEE PAR Voix pour Voix contre A l’unanimité
Abstention Non-participation au vote
Annexe : Liste des objets donnés à l’association des Orphelins des sapeurs-pompiers
L’an deux mille vingt-deux, le quatorze novembre à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Madame le Maire, le huit novembre deux mille vingt-deux, s’est assemblé sous la présidence de Mme BERNO DOS SANTOS, Maire,
PRESENTS :
Mme BERNO DOS SANTOS, Mme CONTE, M MONNIER, Mme SMAANI, M MEUNIER, Mme GRIMAUD, M NICOT, Mme HUBERT, M DE JESUS PEDRO, Mme EMONET-VILLAIN, M DOMPEYRE, Mme DEBUISSER, M PROST, Mme BELVAUDE, M POCHAT, Mme GRAPPE, Mme KOFFI, Mme OGGAD, M JOUSSEN, Mme MESSMER, Mme ALLOUCHE, M DREUX, M MOULINET, Mme GUILLEMET, M LARTIGAU, Mme BARRE, Mme LEPERT, M PLOUZE- MONVILLE, M DUCHESNE, M LUCEAU, M SEITHER, M MASSIAUX, M LOYER
ABSENTS EXCUSES :
M ROGER, Mme TAFAT, M GEFFRAY, M LEFRANC, M DJEYARAMANE, Mme MARTIN
POUVOIRS :
M ROGER à Mme CONTE,
Mme TAFAT à M NICOT,
M GEFFRAY à Mme GRIMAUD,
M LEFRANC à M MONNIER,
M DJEYARAMANE à Mme GRAPPE,
Mme MARTIN à M LOYER
SECRETAIRE :
Mme KOFFI
Les Membres présents forment la majorité des Membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de 39.
-.-.-.-.-.-.-.-.-
RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL DE MONSIEUR JEAN-JACQUES NICOT
Madame le Maire informe les membres de l’assemblée délibérante que l’édition 2022 de la Bourse aux Jouets, se déroulera le dimanche 27 novembre 2022, de 10h00 à 18h00, au Centre de diffusion artistique, au 53, avenue Blanche de Castille, à Poissy.
Accusé de réception en préfecture
078-217804988-20221114-CM_20221114_08-DE
Date de télétransmission : 16/11/2022
Date de réception préfecture : 16/11/2022 Dans le cadre de cette manifestation, la commune de Poissy a reçu des jouets usagés, de la part de particuliers, qui ont été déposés dans différents lieux publics.
Ces jouets ont été nettoyés et remis en état par des bénévoles et le personnel de la Direction de l’Evénementiel.
Par ailleurs, il est rappelé que l’association des Orphelins des sapeurs-pompiers mène de nombreuses actions auprès des enfants des sapeurs-pompiers décédés et notamment en leur accordant des aides pour la prise en charge de différents frais de scolarité, jusqu’à leur majorité.
Cette nouvelle édition de la Bourse aux jouets permettra à cette association de vendre des jouets et de conserver le bénéfice des recettes qu’elle en retirera, pour réaliser ses actions.
Afin de soutenir cette association, la commune souhaite lui donner les jouets qu’elle a récolté, afin qu’elle puisse les vendre et conserver les recettes y afférentes.
Afin de permettre cette opération, il convient d’attribuer une subvention en nature, à l’association des Orphelins des sapeurs-pompiers, consistant en un don de tous les jouets récoltés par la commune, pour la Bourse aux Jouets 2022, dont le détail figure en annexe à la présente délibération, et dont la valeur totale est estimée à 1 717 €.
Aussi, il est proposé aux membres du Conseil municipal de bien vouloir en délibérer.
- :- :- :- :-
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2121-29,
Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000, modifiée, relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et notamment son article 10,
Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 relatif à la transparence financière des aides octroyées par les personnes publiques,
Considérant que la commune organise une Bourse aux Jouets, le dimanche 27 novembre 2022,
Considérant que la commune de Poissy a reçu des jouets usagés, de la part de particuliers, qui ont été déposés dans différents lieux publics,
Considérant que ces jouets ont été nettoyés et remis en état par des bénévoles et par le personnel de la Direction de l’Evénementiel,
Considérant qu’il est proposé de donner ces jouets à l’association des Orphelins des sapeurs- pompiers, afin qu’elle puisse les proposer à la vente et en conserver les recettes, à l’occasion de la douzième édition de la Bourse aux Jouets,
Considérant que ce don fait l’objet d’une subvention exceptionnelle en nature au bénéfice de l’association des Orphelins des sapeurs-pompiers,
Considérant que la liste des jouets donnés figure en annexe, et est d’une valeur estimée à 1 717 €,
LE CONSEIL,
Vu le rapport
Après en avoir délibéré,
Accusé de réception en préfecture
078-217804988-20221114-CM_20221114_08-DE
Date de télétransmission : 16/11/2022
Date de réception préfecture : 16/11/2022 DÉCIDE :
Article 1er :
D’attribuer une subvention exceptionnelle en nature, consistant en un don des jouets récoltés, dont la liste est annexée à la présente délibération, d’une valeur estimée de 1 717 € à l’association des Orphelins des sapeurs-pompiers, domiciliée au 160, avenue de la Maladrerie, à Poissy.
Article 2 :
Dit que les écritures comptables seront inscrites au budget.
Article 3 :
De donner pouvoirs à Madame le Maire pour exécuter la présente délibération.
Le Maire,
Vice-Présidente de la Communauté Urbaine
Grand Paris Seine et Oise,
Conseillère régionale d’Île-de-France,
#signature#
Sandrine BERNO DOS SANTOS
Accusé de réception en préfecture
078-217804988-20221114-CM_20221114_08-DE
Date de télétransmission : 16/11/2022
Date de réception préfecture : 16/11/2022 LISTE DES OBJETS DONNES A L’ASSOCIATION DES ORPHELINS DES SAPEURS-POMPIERS
Objet Quantité Valeur en € (estimation à l’unité)
Baigneur 2 3 € Circuit voiture neuf 2 5€ Cube en bois 6 3 € Garage voiture 1 3 € Cuisine 1 5 € DVD 15 1 € Grand livre 78 2 € Grande poupée 3 3 € Grands puzzle 11 3 € Palette de peinture 1 5 € Gros cube en bois motricité 20 3 € Grosse voiture 23 3 € Grosse peluche 52 3 € Jeu à bascule (voiture) 3 3 € Jeux d’éveil 48 3 € Jeux de motricité 22 3 € Jeux de société d’occasion 80 3 € Jeux en bois 36 5 € Paire de rollers 2 3 € Petite figurine (sac de 10) 1 5 € Petit livre 91 1 € Petit puzzle 61 2 € Petit puzzle en bois 2 3 € Petite peluche 53 1 € Petits sacs à dos filles 3 1 € Petites voitures (sachet de 10) 4 3 € Poupées 14 2 € Rollers 5 5 € Poupées barbie 15 1 € Robot 1 3 € Sachet de dinette + aliments
plastique 5 2 € Talkie-walkie 2 2 € Voiture télécommandée 2 5 € Circuit petit train 2 10 € Tir à l’arc 1 5 € Tir au pigeon 1 5 € Circuit 24 3 10 € Petit vélo 3 10 € Draisienne 3 10 € Trottinette 4 5 €
Accusé de réception en préfecture
078-217804988-20221114-CM_20221114_08-DE
Date de télétransmission : 16/11/2022
Date de réception préfecture : 16/11/2022