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Déliberation - liste des deliberations nov
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Dugny.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations nov)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Santé,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE DUGNY
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2023
NUMERO DE
DELIBERATION
OBJET DECISION
DU
CONSEIL
DEL.2023.035 Démission volontaire d’un conseiller municipal et installation d’une nouvelle conseillère au sein de l’Assemblée délibérante Approuvée
DEL.2023.036
Syndicat intercommunal Funéraire de la Région Parisienne
(SIFUREP) : Adhésion de la commune de Tremblay-en-
France
Approuvée
DEL.2023.037 Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) : Adhésion de la commune d’Ennery Approuvée
DEL.2023.038 Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) : Adhésion de la commune de Coubron Approuvée
DEL.2023.039
Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne
(SIFUREP) : Adhésion de la commune d’Ormesson-sur-
Marne
Approuvée
DEL.2023.040 Approbation du choix de délégataire concernant l’exploitation des Marchés Forains de la Ville de Dugny Approuvée
DEL.2023.041 Adhésion au groupement de commandes pour le curage et les inspections télévisées dans le cadre de l’entretien des réseaux
et études préalables aux travaux sur le territoire de l’EPT Paris
Terres d’Envol
Approuvée
DEL.2023.042 Modification du tableau des emplois et effectifs de la Ville Approuvée
DEL.2023.043 Séisme au Maroc : Subvention exceptionnelle à la « Croix Rouge Française » Approuvée
DEL.2023.044
Convention d’objectifs et de financement « Subvention de
soutien aux Séjours vacances » avec la Caisse d’Allocations
familiales de la Seine-Saint-Denis
Approuvée
DEL.2023.045
Convention d’objectifs et de financement « Subvention de
soutien au fonctionnement des ludothèques » avec la Caisse
d’Allocations familiales de la Seine-Saint-Denis
Approuvée DEL.2023.046
Avenant Prestation de Service à la Convention d’Objectifs et
de financement avec la Caisse d’Allocation Familiales de la
Seine-Saint-Denis pour le « Lieu d’accueil enfants-parents
(LAEP)
Approuvée
DEL.2023.047 Subvention exceptionnelle 2023 à l’association sportive de basket (ASB)
Approuvée
DEL.2023.048
Attribution d’une subvention communale exceptionnelle au
collège Jean Baptiste Clément pour le financement d’un séjour
scolaire
Approuvée
DEL.2023.049
Avenant Bonus Territoire à la convention d’objectifs et de
financement avec la Caisse d’Allocation Familiales de la
Seine-Saint-Denis pour le multi-accueil « Les Cigognes »
Approuvée
DEL.2023.050
Convention relative à la délégation de la gestion d’activité en
matière de planification familiale et de promotion de la santé
sexuelle au centre municipal de santé avec le Conseil
départemental de la Seine-Saint-Denis
Approuvée
DEL.2023.051
Convention relative à la délégation de gestion d’activité de
protection maternelle et infantile, de planification familiale et
de promotion de la santé sexuelle pour la PMI avec le Conseil
départemental de la Seine-Saint-Denis
Approuvée
DEL.2023.052 Mise en place d’une permanence linguistique en partenariat avec l’INSTEP dans les locaux du Centre social Arc en Ciel
Approuvée
DEL.2023.053 Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère pour l’Ile-de- France
Approuvée
DEL.2023.054
Convention cadre entre la SOLIDEO et la Commune de Dugny
relative aux opérations de remise en gestion et en propriété du
programme des équipements publics d’infrastructures de la
ZAC Cluster des Médias réalisé sur la Commune de Dugny
Approuvée
DEL.2023.055 Décision Modificative n°1 – Exercice 2023 Approuvée
DEL.2023.056 Généralisation de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
Approuvée