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Compte-Rendu - 5wq9dopjxxhe92t
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5wq9dopjxxhe92t)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Investissement et développement économique,
COMPTE-RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
11
AVRIL
2011
Est
absent
et a donné
procuration
:
Madame
Véronique
ROSA
à Monsieur
Henri
WEISS
:
Monsieur
Jean-Louis
BIETSCH
à Monsieur
Claude
LORENTZ
;
Monsieur
Jean-Claude
DOILLON
à Monsieur
Mathieu
EHRHART
;
Mademoiselle
Corinne
VOGEL
à Madame
Marylène
HOFFMANN.
La
séance
est
ouverte
à 20H15
;
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
trois
points
à l’ordre
du
jour,
à
savoir
:
- Dénomination
d’une
rue
;
- Restauration
d’un
calvaire
;
- Exonération
de
la TLE
pour
la
création
d'hébergement
pour
personnes
âgées
dépendantes
à
TRUCHTERSHEIM La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MARS
2011.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15
mars
2011
est
approuvé
à UNANIMITE.
2)
AFFECTATION
DU
RESULTAT
D'EXPLOITATION
DE
L’EXERCICE
2010.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’affecter
le
résultat
d'exploitation
à l’issue
de
l’exercice
2010,
d’un
montant
de
1
101
885,83
€,
comme
suit
:
- affectation
à l’exécution
du
virement
à la section
d’investissement
pour
600.000,00
€
- affectation
à l’excédent
reporté
(report
à nouveau
créditeur)
pour
501
885,83
€.
La
proposition
est adoptée
à l'UNANIMITE.
3)
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS.
Monsieur
Le
Maire
lit et propose
la répartition
des
subventions
pour
l’exercice
2011.
La
proposition
de
répartition
et des
montants
est
acceptée
à l'UNANIMITE
4)
APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
DE
L'EXERCICE
2011.
Monsieur
Le
Maire
expose
la
situation
financière
de
la
Commune
et
précise
les
investissements
importants
de
l’année
à venir.
Après
avoir
remis
à chaque
membre
du
Conseil
Municipal
un
exemplaire
du
budget
primitif,
Monsieur
Le
Maire
expose
le
budget
envisagé
pour
l’exercice
2011,
tant
au
niveau
du
budget
de
fonctionnement
que
de
celui
d’investissement
et ce
en
détaillant
les
différents
chapitres.
Le
budget
envisagé
est
le
suivant
:
- Section
de
fonctionnement
:
e
Dépenses:
2.253.569,00
€ ;
e
Recettes
:
2.253.569,00
€. - Section
d’investissement
:
e
Dépenses
: Voté
:
541790900€
Reporté
:
2 486
040,00
€
TOTAL
7
903
949,00
€
e
Recettes
: Voté
:
7
903
949,00
€
Reporté
:
0,00
€
TOTAL
:
7 903
949,00
€
Il
est
également
porté
à la connaissance
du
Conseil
Municipal
que
les
taux
d’imposition
pour
les
trois
impôts
que
sont
la taxe
d’habitation,
la taxe
foncière
sur
le bâti
et
la taxe
foncière
sur
le non
bâti
ne
varieront
pas
et ce
pour
la 4°"
année
consécutive.
Le
budget
pour
l'exercice
2011
ainsi
que
le
taux
pour
les
trois
taxes
locales
sont
approuvés
à
PUNANIMITE. 5)
AMENAGEMENT
DE
LA
VOIRIE
DU
QUARTIER
DU
SONNENBERG
_-
ATTRIBUTION
DU
MARCHE.
Monsieur
Le
Maire
indique
les
résultats
de
la consultation
des
entreprises
par
la
Commission
d’appel
d'offres
et
précise
que
l’entreprise
retenue
est
la
société
LINGENHELD
qui
a
soumissionné
pour
un
montant
de
465
167,46
€
TTC.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
cette
dernière
pour
réaliser
les travaux.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
6)
RENOVATION
DE
L'EGLISE
ST
GEORGES
A
BEHLENHEIM.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’ajourner
cette
délibération
en
raison
de
l’absence
d’avis
de
l’architecte
sur
les
devis
proposés.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
7)
CREATIONS
D’EMPLOIS
D’ADJOINT
TECHNIQUE
2EME
CLASSE
NON
TITULAIRES
(BESOIN
SAISONNIER).
Monsieur
Le
Maire
rappelle
la
volonté
de
la
Commune
de
faire
appel
à
des
jeunes
ou
étudiants
qui
souhaitent
travailler
pendant
les
vacances
d'été.
Dans
l'objectif
d’aider
les
employés
communaux
et
notamment
pour
procéder
au
déménagement
des
services
de
la Mairie
au
cours
des
vacances
scolaires
d’été,
il est proposé
de
créer
cinq
emplois
d’adjoint
technique
de
2ème
Classe
à temps
complet
en
qualité
de
non
titulaire. La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
8)
ACCEPTATION
D’INDEMNITES
DE
SINISTRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
les
indemnités
de
sinistres
d’un
montant
de
1.568,45
€,
de
480,00
€
et
de
150,83
€
versées
par
la
Compagnie
d'Assurance
GROUPAMA
concernant: -
la détérioration
de
deux
arbres
Rue
de
la
Gare
à Truchtersheim
;
-
le
remplacement
de
végétaux
sur
la
piste
cyclable
entre
TRUCHTERSHEIM
et
REITWILLER.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 5)
DENOMINATION
D'UNE
RUE.
Monsieur
Le
Maire
propose,
suite
à
la
création
d’une
nouvelle
rue
après
l’aménagement
effectué
par
la
société
KLEBER
IMMOBILIER,
de
nommer
ladite
rue
« rue
des
Marbriers
»
et en
alsacien
« Märmorärweitergäss
».
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
10)
RESTAURATION
D'UN
CALVAIRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
confier
les
travaux
de
restauration
de
la croix
située
sur
le toit
de
la
nef
de
l'Eglise
Saint
Pierre
et
Paul
à
Monsieur
Marc
LINDER,
sculpteur,
pour
un
montant
de
1 400
€ AT.
La
proposition
est acceptée
avec
UNE
VOIX
POUR
ET
UNE
ABSTENTION.
11)
EXONERATION
DE
LA
TLE
POUR
LA
CREATION
D’HEBERGEMENT
POUR
PERSONNES
AGEES
DEPENDANTES
A
TRUCHTERSHEIM.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’exonérer
de
la
Taxe
Locale
d’Equipement
(TLE)
la
construction
de
la
maison
de
retraite,
compte
tenu
que
cette
construction
a
une
vocation
publique. La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
21H45. Rendez-vous
est pris
pour
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le lundi
9 mai
2011.
TRUCHTERSHEIM,
le 03
MAÏ
2011