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Compte-Rendu - nrvn3ilzmmo57r
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - nrvn3ilzmmo57r)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
12
AVRIL
2010
Est
absent
et a donné
procuration
:
Monsieur
Pierre
HOEËENEN
à Madame
Corinne
VOGEL ;
Monsieur
Jean-Michel
REYSZ
à Monsieur
Pierre-Yves
ADMENT.
La
séance
est
ouverte
à 20H10 ;
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
deux
points
à l’ordre
du
jour,
à
savoir
:
-__
Eperon
du
Kochersberg
- Construction
d’un
manège :
-__
Parc
Eco-Pédagogique
- Construction
d’un
muret.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1°
mars
2010.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
1% mars
2010
est approuvé
à l'UNANIMITE.
2)
AFFECTATION
DU
RESULTAT
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
2009.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’affecter
le
résultat
d’exploitation
à l’issue
de
l’exercice
2009,
d’un
montant
de
1.912.706,39
€,
comme
suit
:
- affectation
à l’exécution
du
virement
à la section
d’investissement
pour
1.400.000,00
€
- affectation
à l'excédent
reporté
(report
à nouveau
créditeur)
pour
512.706,39
€.
La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
3)
ATTRIBUTION
DES
SUBVENTIONS
ANNEE
2010.
Monsieur
Le
Maire
lit et propose
la répartition
des
subventions
pour
l’exercice
2010.
La proposition
de
répartition
et des
montants
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
4)
APPROBATION
DU
BUDGET
PRIMITIF
DE
L’EXERCICE
2010.
Monsieur
Le
Maire
expose
la
situation
financière
«sereine»
de
la
Commune
et
compare
la
situation
de
cette
dernière
aux
autres
communes
du
département.
Après
avoir
remis
à chaque
membre
du
Conseil
Municipal
un
exemplaire
du
budget
primitif,
Monsieur
Le
Maire
expose
le budget
envisagé
pour
l’exercice
2010,
tant
au
niveau
du
budget
de
fonctionnement
que
de
celui
d’investissement.
Le
budget
envisagé
est le suivant
:
- Section
de
fonctionnement
:
e
Dépenses
: 2.377.539,00
€;
e
Recettes
: 2.377.539,00
€.
- Section
d’investissement
:
e
Dépenses
: Voté:
3.780.355,00
€
Reporté
:
3.037.700,00
€
TOTAL
: 6.818.055,00
€ e
Recettes:
Voté:
6.772.055,00
€
Reporté
:
46.000,00
€
TOTAL
: 6.818.055,00
€
Il
est
également
porté
à
la
connaissance
du
Conseil
Municipal
que
la
variation
du
taux
d’imposition
pour
les
trois
impôts
que
sont
la taxe
d’habitation,
la taxe
foncière
sur
le
bâti
et
la
taxe
foncière
sur
le
non
bâti
est
nulle.
Il
précise
que
les
taux
en
vigueur
sont
maintenus
depuis
trois
années.
Le
budget
pour
l’exercice
2010
ainsi
que
le
taux
pour
les
trois
taxes
locales
sont
approuvés
à
PUNANIMITE. 5)
AMENAGEMENT
D'UN
CARREFOUR
A
L’ENTREE
DE
BEHLENHEIM.
RETROCESSION
POUR
VOIRIE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’acquérir
4
parcelles
appartenant
pour
deux
d’entre
elles
à
la
société
civile
SAULMATT
et
pour
les
deux
autres
à
l’Association
Foncière
de
BEHLENHEIM
en
vue
de
l’aménagement
de
l’entrée
du
village
de
BEHLENHEIM.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
6)
AMENAGEMENT
DE
LA
RUE
DE
L'EGLISE
ET
DU
PARVIS
DE
L'EGLISE.
ATTRIBUTION
DES
MARCHES.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
le
choix
de
la
Commission
d’Appel
d’Offre
qui
s’est
porté,
selon
le
critère
du
mieux
disant
et
qui
permet
de
faire
une
économie
de
presque
40%
par
rapport
à l’estimation
des
travaux
:
-
Pour
le
lot
n°1
:
Voirie
et
Réseaux
divers
:
Entreprise
COLAS
pour
un
montant
de
665.605,99
€ HT.
- Pour
le lot n°2
: Réseaux
secs
— Eclairage
Public
: Entreprise
SOGECA
: pour
un
montant
de
258.114,50
€ HT.
-
Pour
le
lot
n°3
:
Espaces
Verts
—
Mobiliers
urbains
:
Entreprise
Thierry
MULLER
ESPACES
VERTS
pour
un
montant
de
222.294,50
€
HT.
- Pour
le
lot
n°
4
: Maçonnerie
: Entreprise
RAUSCHER
pour
un
montant
de
298.812,50
€
HT. Pour
un
total
global
de
1.444.827,49
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITE.
7)
REHABILITATION
ET
EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE.
- MISSION
DE
COORDINATION
EN
MATIERE
DE
SECURITE
ET
DE
PROTECTION
DE
LA
SANTE
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
la moins
disante
au
sein
des
$
entreprises
ayant
soumissionné
à cet
appel
d’offre
à savoir
l’entreprise
QUALICONSULT
pour
un
montant
de
1.920
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
- MISSION
DE
CONTROLE
TECHNIQUE
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
également
l’offre
la
mieux
disante
au
sein
des
5
entreprises
ayant
soumissionné
à
cet
appel
d’offre
à
savoir
l’entreprise
APAVE
pour
un
montant
de
3.500
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE 8)
CREATION
D’EMPLOIS
D’ADJOINTS
TECHNIQUES
DE
2°"
CLASSE
NON-
TITULAIRES
(besoin
saisonnier).
Monsieur
Le
Maire
propose
de
créer
4
emplois
d’adjoint
Technique
de
2°"
classe
à
temps
complet
en
qualité
de
non
titulaire
au titre
d’emplois
saisonniers.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
9)
EPERON
DU
KOCHERSBERG-CONSTRUCTION
D'UN
MANEGE.
Monsieur
Le
Maire
indique
qu'il
y
a
lieu
d'évaluer
ce
qui
sera
apporté
par
la
Commune
à
l’association
de
l’Eperon
du
Kochersberg
dans
le
cadre
de
la
construction
d’un
manège
pour
chevaux
avec
un
toit photovoltaïque.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
voter
une
aide
financière
de
150.000
€.
La proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITE.
10)
PARC
ECO-PEDAGOGIQUE
- CONSTRUCTION
D'UN
MURET.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
faire
construire
un
muret
le
long
du
ruisseau
d’Avenheim
sur
le terrain
du
Tennis-Club
du
Kochersberg
afin
d’éviter
de
futures
inondations.
Il est proposé
de
retenir
l’offre
faite
par
la société
FEHR
pour
un
montant
de
15.498,84
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
11)
DIVERS.
Il est par
la suite
procédé
à un
tour
des
prochaines
manifestations.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
22h00. Rendez-vous
est
pris
pour
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le
lundi
10
mai
2010
à
19h30.
À
TRUCHTERSHEIM,
le
17
AVRIL
2010