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Document publié le Lundi 22 septembre 2014 par la commune de Guzargues.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr reunion 20 juin 2014vpa)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DE L'HERAULT ------- ------
MAIRIE
DE
GUZARGUES Guzargues, le 22 septembre 2014
34820
------
04.67.59.61.57.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 Juin 2014
Etaient présents : Mesdames SOURY Vanessa, VIDAL Patricia,
Messieurs ANTOINE Pierre, FERREIRA de MOURA Jean, GAUD Jean-Claude, MICHEL Claude, OLIVA Jean-Paul, SANCEY Jean Marc, MALCHIRANT Thierry Absent excusé : Madame GUILHAUMON Ghislaine (procuration à Jean Paul OLIVA), Monsieur Christophe OLLIE.
1 – Désignation du « grand électeur » et ses suppléants pour les élections sénatoriales du 28 Septembre 2014
Monsieur ANTOINE informe le Conseil Municipal que les élections sénatoriales auront lieu le Dimanche 28 Septembre 2014 et qu’il faut donc désigner le « Grand Electeur » et ses suppléants.
Suite au vote :
Monsieur Pierre ANTOINE est élu à l’unanimité, Messieurs Jean Paul OLIVA, Claude MICHEL et Thierry MALCHIRANT sont élus respectivement à l’unanimité premier, second et troisième suppléants.
Voté à l’unanimité
2 – Modification du règlement du cimetière
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’effectuer des modifications au règlement du cimetière communal notamment pour ce qui concerne la durée et la dimension des concessions.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le règlement du cimetière modifié. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide d’adopter le nouveau règlement du cimetière figurant en annexe et d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Voté à l’unanimité
Monsieur le Maire
- dit que la présente délibération sera affichée au lieu habituel des délibérations du Conseil Municipal,
- dit que la présente délibération sera exécutoire à compter de sa transmission au représentant de l’état dans l’arrondissement et de l’accomplissement de la mesure de publicité précitée.
Le nouveau règlement du cimetière est consultable en mairie et est affiché au cimetière.
Voté à l’unanimité.
3 – Questions diverses : possibilité de traiter les questions qui ne figurent pas à l’ordre du jour, si le Conseil Municipal le décide
Point ajouté à la demande de Monsieur le Maire et accepté par le Conseil Municipal :
Le SMEA sur le territoire du Pic St Loup va ouvrir le programme de réhabilitation des dispositifs d’assainissement non collectif sur la Commune de Guzargues.
Dans le cadre de ce programme, le SMEA et l’Agence de l’Eau peuvent proposer aux propriétaires sous certaines conditions de déposer un dossier auprès de l’Agence de l’Eau pour prétendre à une aide.
Afin d’avoir des dossiers complets, le Conseil Municipal a validé le Plan du Zonage d’Assainissement Individuel qui sera en vigueur sur la Commune.
Voté à l’unanimité.
La séance est levée à 23h00