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Arrêté - Préfecture - Nièvre - recueil 58 2023 212 nominatifs du 23 novembre 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Nièvre - recueil 58 2023 212 nominatifs du 23 novembre 2023)
Thèmes du document : Fin de vie, Institutions publiques, Union Européenne,
à
Liberté
Egalité
Fraternité
NIÈVRE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
(NOMINATIFS)
N°58-2023-212
PUBLIÉ LE 23 NOVEMBRE 2023 Sommaire
Sous-préfecture de Château-Chinon /
58-2023-11-16-00002 - arrêté n° 2023-CH-CH-88 autorisant la crémation
hors des délais légaux de Madame Nicole BUTOUR, née VIEILLARD décédée
le 12 novembre 2023 (2 pages) Page 3
58-2023-11-21-00004 - Arrêté n°2023-CH-CH-89 autorisant l'inhumation
hors des délais légaux de Monsieur Marcel, Etienne MARCEAU décédé le 15
novembre 2023 (2 pages) Page 6
58-2023-11-21-00003 - Arrêté n°2023-CH-CH-90 autorisant l'inhumation
hors des délais légaux de Madame Madeleine, Thérèse BONNET décédée le
15 novembre 2023 (2 pages) Page 9
58-2023-11-21-00001 - Arrêté n°2023-CH-CH-91 autorisant l'inhumation hors
des délais légaux de Madame Anastasia COLLADO DOMINGUEZ veuve
MATEOS décédée le 16 novembre 2023 (2 pages) Page 12
2 Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2023-11-16-00002
arrêté n° 2023-CH-CH-88 autorisant la crémation
hors des délais légaux de Madame Nicole
BUTOUR, née VIEILLARD décédée le 12
novembre 2023
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2023-11-16-00002 - arrêté n° 2023-CH-CH-88 autorisant la crémation hors des délais légaux de Madame Nicole BUTOUR, née VIEILLARD décédée le 12 novembre 2023 3 E Sous-préfecture de Château-Chinon
PRÉFET .
DE LA NIÈVRE Liberté
Égalité
Fraternité
Affaire suivie par : MARTIN Ségolène
Bureau des activités réglementées
Tél : 03 86 79 48 48
Arrêté N° 2023-CH-CH-88
Autorisant la crémation hors des délais légaux de
Madame Nicole BUTOUR, née VIEILLARD
Décédée le 12 novembre 2023
Le Préfet de la Nièvre
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notämment les dispositions relatives aux opérations d'inhumation, d'exhumation, d'incinération et de transports de corps ;
VU l'arrêté préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de signature à Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète de Château-Chinon ;
VU l'extrait d'acte de décès de Madame Nicole BUTOUR née VIEILLARD ;
VU la demande présentée le jeudi 16 novembre 2023 par les pompes funèbres BROCHET, 2 place du Château, 58120 CHATEAU-CHINON, pour l'organisation de la crémation hors délai ;
Considérant qu'il convient d'autoriser la crémation du corps de Madame Nicole BUTOUR née: VIEILLARD, au-delà des délais légaux ;
Sur proposition de Madame la Sous-Préfète de Château-Chinon :
ARRETE
Article 1er: La crémation du corps de Madame Nicole VIEILLARD, veuve BUTOUR, née le 31 octobre 1941 à Autun -71-, en dehors des délais légaux et au plus tard le mercredi 22 novembre 2023, est autorisée.
Sous-préfecture de Château-Chinon
Tél. 03 86 79 48 48
Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.fr
Site internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2023-11-16-00002 - arrêté n° 2023-CH-CH-88 autorisant la crémation hors des délais légaux de Madame Nicole BUTOUR, née VIEILLARD décédée le 12 novembre 2023 4 Article 2: Madame la Sous-préfète de Château-Chinon, Monsieur le maire de Arleuf, sont chargées, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Nièvre, et dont une copie sera notifiée aux pompes funèbres BROCHET, 2 place du Château, 58120 CHATEAU-CHINON .…
Fait à Château-Chinon, le 16 novembre 2023
La Sous-préfète de Château-Chinon,
et par délégation, la Secrétaire Générale,
_Æ— Marion GODARD
Sous-prefecture de Château-Chinon
Tél. 03 86 79 48 48
Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.fr
Site internet : http://wWww.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2023-11-16-00002 - arrêté n° 2023-CH-CH-88 autorisant la crémation hors des délais légaux de Madame Nicole BUTOUR, née VIEILLARD décédée le 12 novembre 2023 5 Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2023-11-21-00004
Arrêté n°2023-CH-CH-89 autorisant l'inhumation
hors des délais légaux de Monsieur Marcel,
Etienne MARCEAU décédé le 15 novembre 2023
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2023-11-21-00004 - Arrêté n°2023-CH-CH-89 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de Monsieur Marcel, Etienne MARCEAU décédé le 15 novembre 2023 6 E 3 Sous-préfecture de Château-Chinon
PRÉFET
DE LA NIÈVRE Liberté
Égalité
Fraternité
Affaire suivie par : Ségolène MARTIN
Bureau des activités réglementées
Tél : 03 86 79 48 46
Arrêté N° 2023-CH-CH-89
Autorisant l’inhumation hors des délais légaux de
Monsieur Marcel, Étienne MARCEAU
Décédé le 15 novembre 2023
Le Préfet de la Nièvre
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les dispositions relatives aux opérations d’inhumation, d'exhumation, d'incinération et de transports de corps ;
VU l'arrêté préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de signature à Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète de Château-Chinon ;
VU l'extrait d'acte de décès de Monsieur Marcel, Etienne MARCEAU ;
VU la demande présentée le mardi 21 novembre 2023 par les pompes funèbres BROCHET, 2 place du Château 58120 CHATEAU-CHINON, pour l'organisation de l’inhumation hors délai ;
Considérant qu'il convient d'autoriser l'inhumation du corps de Monsieur Marcel, Étienne MARCEAU, au-delà des délais légaux ;
Sur proposition de Madame la Sous-Préfète de Château-Chinon :
ARRETE
Article 1er: L'inhumation du corps de Monsieur Marcel, Étienne MARCEAU, né le 03 novembre 1953 à Château-Chinon Ville - 58120 -, en dehors des délais légaux et au plus tard le lundi 27 novembre 2023, est autorisée.
Sous-préfecture de Château-Chinon
Tél. 03 86 79 48 48
Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.fr
Site internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2023-11-21-00004 - Arrêté n°2023-CH-CH-89 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de Monsieur Marcel, Etienne MARCEAU décédé le 15 novembre 2023 7 Article 2 : Madame la Sous-préfète de Châôteau-Chinon, Monsieur le Maire de Tamnay-en-Bazois, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Nièvre, et dont une copie sera notifiée aux pompes funèbres BROCHET, 2 place du Château 58120 CHATEAU-CHINON .
Fait à Château-Chinon, le 21 novembre 2023
La Sous-préfète de Château-Chinon,
et par délégation, la Secrétaire Générale,
Marion GODARD
Sous-préfecture de Château-Chinan
Tél. 03 86 79 48 48
Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.fr
Site internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2023-11-21-00004 - Arrêté n°2023-CH-CH-89 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de Monsieur Marcel, Etienne MARCEAU décédé le 15 novembre 2023 8 Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2023-11-21-00003
Arrêté n°2023-CH-CH-90 autorisant l'inhumation
hors des délais légaux de Madame Madeleine,
Thérèse BONNET décédée le 15 novembre 2023
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2023-11-21-00003 - Arrêté n°2023-CH-CH-90 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de Madame Madeleine, Thérèse BONNET décédée le 15 novembre 2023 9 E 3 Sous-préfecture de Château-Chinon
PRÉFET | DE LA NIEVRE
Liberté
Égalité
Fraternité
Affaire suivie par : Ségolène MARTIN
Bureau des activités réglementées
Tél : 03 86 79 48 46
Arrêté N° 2023-CH-CH-90
Autorisant l'inhumation hors des délais légaux de
Madame Madeleine, Thérèse BONNET
Décédée le 15 novembre 2023
Le Préfet de la Nièvre
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les dispositions relatives aux opérations d’inhumation, d'exhumation, d'incinération et de transports de corps ;
VU l'arrêté préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de signature à Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète de Château-Chinon ;
VU l'extrait d'acte de décès de Madame Madeleine, Thérèse BONNET ;
VU la demande présentée le mardi 21 novembre 2023 par les pompes funèbres BROCHET, 2 place du Château 58120 CHATEAU-CHINON, pour l'organisation de l’inhumation hors délai ;
Considérant qu'il convient d'autoriser l'inhumation du corps de Madame Madeleine, Thérèse BONNET, au-delà des délais légaux ;
Sur proposition de Madame la Sous-Préfète de Château-Chinon :
ARRETE
Article 1er : L'inhumation du corps de Madame Madeleine, Thérèse BONNET, née le 27 février 1933 à Dommartin - 58110 -, en dehors des délais légaux et au plus tard le mardi 28 novembre 2023, est autorisée.
Sous-préfecture de Château-Chinon
Tél. 03 86 79 48 48
Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.fr
Site internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2023-11-21-00003 - Arrêté n°2023-CH-CH-90 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de Madame Madeleine, Thérèse BONNET décédée le 15 novembre 2023 10 Article 2: Madame la Sous-préfète de Château-Chinon, Madame le maire de Dommartin, sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Nièvre, et dont une copie sera notifiée aux pompes funèbres BROCHET, 2 place du Château 58120 CHATEAU-CHINON.
Fait à Château-Chinon, le 21 novembre 2023
La Sous-préfète de Château-Chinon,
et par délégation, la secrétaire générale,
eee
Marion GODARD
Sous-préfecture de Château-Chinon
Tél 03 86 79 48 48
Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.fr
Site internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2023-11-21-00003 - Arrêté n°2023-CH-CH-90 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de Madame Madeleine, Thérèse BONNET décédée le 15 novembre 2023 11 Sous-préfecture de Château-Chinon
58-2023-11-21-00001
Arrêté n°2023-CH-CH-91 autorisant l'inhumation
hors des délais légaux de Madame Anastasia
COLLADO DOMINGUEZ veuve MATEOS décédée
le 16 novembre 2023
{signataire}
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2023-11-21-00001 - Arrêté n°2023-CH-CH-91 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de Madame Anastasia COLLADO DOMINGUEZ veuve MATEOS décédée le 16 novembre 2023 12 E 3 Sous-préfecture de Château-Chinon
PRÉFET .
DE LA NIÈVRE Liberté
Égalité
Fraternité
Affaire suivie par : Ségolène MARTIN
Bureau des activités réglementées
Tél : 03 86 79 48 46
Arrêté N° 2023-CH-CH-91
Autorisant l’inhumation hors des délais légaux de
Madame Anastasia COLLADO DOMINGUEZ veuve MATEOS Décédée le 16 novembre 2023
Le Préfet de la Nièvre
Chevalier de l'Ordre National du Mérite
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les dispositions relatives aux opérations d’inhumation, d'exhumation, d'incinération et de transports de corps ;
VU l'arrêté préfectoral du 21 août 2023 portant délégation de signature à Madame Yosr KBAIRI, Sous-Préfète de Château-Chinon ;
VU l'extrait d'acte de décès de Madame Anastasia COLLADO DOMINGUEZ veuve MATEOS ;
VU la demande présentée le mardi 21 novembre 2023 par les pompes funèbres BROCHET, 2 place du Château, 58120 CHATEAU-CHINON, pour l'organisation de l'inhumation hors délai ;
Considérant qu'il convient d'autoriser l’inhumation du corps de Madame Anastasia COLLADO DOMINGUEZ, veuve MATEOS, au-delà des délais légaux ;
Sur proposition de Madame la Sous-Préfète de Château-Chinon :
ARRETE
Article 1er: L'inhumation du corps de Madame Anastasia COLLADO DOMINGUEZ veuve MATEOS, née le 30 décembre 1929 à Penaparda (Espagne), en dehors des délais légaux et au plus tard le jeudi 23 novembre 2023, est autorisée.
Sous-préfecture de Château-Chinon
Tél. 03 86 79 48 48
Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.fr
Site internet : http:/wWww.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2023-11-21-00001 - Arrêté n°2023-CH-CH-91 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de Madame Anastasia COLLADO DOMINGUEZ veuve MATEOS décédée le 16 novembre 2023 13 Article 2 : Madame la Sous-préfète de Château-Chinon, Madame le maire de Château-Chinon, sont chargées, chacun en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Nièvre, et dont une copie sera notifiée aux pompes funèbres BROCHET, 2 place du Château, 58120 CHATEAU-CHINON.
Fait à Château-Chinon, le 21 novembre 2023
La Sous-préfète de Château-Chinon,
et par délégation, la secrétaire générale,
Marion GODARD
Sous-prefecture de Château-Chinon
Tél 03 86 79 48 48
Courriel : sp-chateau-chinon@nievre.gouv.fr
Site internet : http://www.nievre.gouv.fr
Sous-préfecture de Château-Chinon - 58-2023-11-21-00001 - Arrêté n°2023-CH-CH-91 autorisant l'inhumation hors des délais légaux de Madame Anastasia COLLADO DOMINGUEZ veuve MATEOS décédée le 16 novembre 2023 14