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Compte-Rendu - CRS+CM28.05.2020?t=1612864856
Conseil Municipal - CRS+CM+24.09
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Boissière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRS+CM+24.09)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L'HERAULT
MAIRIE DE LA BOISSIERE
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION
DU 24 SEPTEMBRE 2020
Présents : CROS Jean-Claude, BOUDES Jean-Pierre, DESCAILLAUX Arlette,
GENTILHOMME Céline, HOCHART Danièle, LAINé Sébastien, LEGRAND Magda, LEPORCQ
Elisabeth, MARTINEZ Charles-François, PEREIRA Victor, PERRET Roger, SARROUY Edwige, SCHUEHMACHER Jérôme
Excusés ayant donné pouvoir : MALAVAL Céline (pouvoir à Mme LEPORCQ), PRUNIER
Daniel (pouvoir à M. BOUDES)
1. À 13 voix pour et 2 abstentions (MARTINEZ-SARROUY’), approbation
du devis pour une année d'utilisation d'un système d'alerte et d'information
des habitants : panneau pocket
2. À l'unanimité, approbation de la convention de partenariat relative à la
réalisation d'un forage de reconnaissance sur une parcelle privée de la
commune
M. SCHUEHMACHER quitte la salle
3. À l'unanimité, approbation du devis d'Hérault Ingénierie pour une
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de la rétrocession des
réseaux humides et de la voirie du lotissement "le hameau des vignes"
M. SCHUEHMACHER rejoint le conseil municipal
4. À 13 voix pour et 2 abstentions (MARTINEZ-SARROUY) approbation
du complément au contrat de maîtrise d'œuvre initial pour le programme
de voirie 2020
9. À l'unanimité, approbation de la décision modificative n°1 du budget
communal 2020
6. À l'unanimité, approbation de la convention de mise à disposition de la
parcelle À 338 pour l'installation d'équipements d'un réseau de
communications électroniques
7. Le conseil municipal prend acte du rapport annuel 2019 sur le prix et la
qualité du service public d'élimination des déchets ménagers 8. Le conseil municipal prend acte du rapport annuel 2019 sur le prix et la
qualité du service de l'eau potable, l'assainissement collectif et non collectif
de la communauté de communes Vallée de l'Hérault
9. À l'unanimité, sont désignés membres de la commission locale
d'évaluation des transferts de charges (CLETC) de la communauté de
communes Vallée de l'Hérault : titulaire : PEREIRA, suppléant : BOUDES
10. À l'unanimité, sont désignés représentants de la commune au sein
d'Hérault Ingénierie : titulaire : PERRET, suppléant : SCHUEHMACHER
11. Le conseil municipal prend acte du compte rendu du maire relatif à
l'exercice des délégations de pouvoir au titre de l'article L2122-22 du code
général des collectivités territoriales
12. Questions diverses
Vu pour être affiché le 28 septembre 2020 conformément aux prescriptions de l'article L.2121.25 du Code Général des Collectivités locales.
Fait à La Boissière, le 25 septembre 2020,