Compte-Rendu - cr cm 31 10 mai 2011

Documents similaires

Compte-Rendu - cr cm 35 01 decembre 2011

Compte-Rendu - cr cm 30 30 mars 2011

Compte-Rendu - cr cm 28 12 janvier 2011

Compte-Rendu - cr cm 36 10 janvier 2012

Compte-Rendu - cr cm 34 26 octobre 2011

Compte-Rendu - cr cm 29 23 fevrier 2011

Compte-Rendu - cr cm 33 08 septembre 2011

Compte-Rendu - cr cm 32 04 juillet 2011

Compte-Rendu - cr cm 29 31 mars 2017

Compte-Rendu - cr cm 45 31 janvier 2013

Compte-Rendu - cr cm 31 10 mai 2011 Document publié le Mardi 10 mai 2011 par la commune de Saint-Urbain. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 31 10 mai 2011)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Vieillesse, 1

Compte rendu du conseil municipal n°31

Mardi 10 mai 2011

Secrétaire de Mairie : Muriel TRAPATEAU

Secrétaire de séance : Annie MOAL

Présents : M. le Maire Jean-Louis VIGNON, Julien POUPON, Pascale CORRE, Bernard CORNEC, Sébastien GALLET, Nathalie ABIVEN, Fanch DANTEC, René RAUD, Rémi LE BERRE, Yvon LE BRAS, Yvon BRISHOUAL, Jacques BEAUCHAMP , Annie MOAL.

Absent : Hervé Le Mens a donné pouvoir à Jean Louis VIGNON.

Début de séance 20h30.

Le compte rendu du conseil n°30 fait l’objet d’une remarque de François DANTEC

concernant l’oubli de noter une réflexion sur le mode de calcul pour les petits consommateurs

d’eau, suite à cette notification il est adopté à l’unanimité.

I - AUDIT ENERGETIQUE

Le cabinet GES a présenté au conseil le bilan énergétique des bâtiments de l’école. Les

objectifs sont les suivants :

1- Sensibiliser les élèves et les usagers sur la problématique de consommation d’énergie.

2- Faire un état des lieux et identifier les points faibles.

3- Simuler les améliorations possibles.

4- Quantifier de la manière la plus précise les gains potentiels.

5- Estimer le coût des travaux.

6- Calculer le retour sur investissement.

On différencie trois zones thermiques correspondant à différents systèmes de chauffage.

- Zone 1 : bâtiment ancien en pierre abritant la garderie, une salle de classe et deux logements

à l’étage. Cette zone utilise le gaz pour le chauffage et l’eau chaude.

- Zone 2 : divisée en deux zones a et b, car fabriquée en deux phases

Zone a : comprend trois classes et une salle de réunion chauffée au fuel, bâtiment plus

ancien.

Zone b : bâtiment plus récent avec une classe et le bureau du directeur chauffée

également au fuel.

- Zone 3 : bâtiment neuf avec trois classes, un dortoir, une salle de motricité, une salle de restauration et les cuisines, chauffée à l’électricité.2

L’étude nous fait constater que les bâtiments les plus anciens (zone 1 et zone 2) ont une consommation d’énergie élevée.

Mesure de température

Dans la zone 1, l’examen thermographique nous montre des problèmes d’isolation, amenant des pertes de chaleur à l’émission.

Dans la zone 2, les classes situées à l’est et à l’ouest gagnent en chaleur grâce à l’apport solaire, on peut noter également que la chaleur métabolique des enfants permet de gagner 3°C. Ces apports aident au chauffage de ces pièces. Une régularisation / programmation de la chaudière en fonction de ces apports permettraient une diminution de la consommation. La zone 1, contrairement à la zone 2, une programmation de la chaudière a été mise en place à trois heures du matin, on constate qu’il ne faut qu’une heure pour la remise en température du bâtiment, on peut conclure qu’un démarrage plus tardif permettrait de réaliser des économies.

Humidité

L’humidité fluctue dans les salles de classe. En période d’occupation, l’humidité relative de l’air varie de 60 à 70% HR dans la classe située dans la zone 1, il est préconisé un taux d’humidité inférieur compris entre 40 et 60% HR.

Ventilation

On constate qu’excepté la zone 2b et les sanitaires de la garderie, disposant d’un groupe d’extraction qui renouvelle l’air, les zones 1 et 2a n’ont pas de VMC.

Répartition par poste sur l’ensemble des zones 3

Le chauffage représente 67% des consommations annuelles, les autres postes ne représentent qu’un faible pourcentage.

L’énergie la plus utilisée reste l’électricité avec 63% tandis que le fuel ne représente que 24% de la consommation et le gaz seulement 13%.

Repérage des défauts

Des défauts d’isolation sont constatés :

- Zone 1 : Rez-de-chaussée présente un niveau faible d’isolation, voir nul.

- Zone 2a : Rupture d’isolation à chaque poutre de béton, donc d’importantes déperditions, ainsi que sur la liaison murs/toitures. Le pourtour des fenêtres et baies vitrées présente des défauts similaires, pas d’isolation sur le pourtour des menuiseries, ils sont très déperditifs.

- Zone 2b : Infiltration d’air sur l’ensemble du faux plafond du bâtiment, les cadres de menuiseries sont, comme dans la zone 2a, très déperditifs.

- Zone 3 : Infiltration d’air au niveau des faux plafonds de la salle de motricité. Des défauts d’isolation sont mis en évidence au niveau du plafond du couloir. Les cadres des menuiseries sur l’ensemble des bâtiments ne sont pas performant, ils sont également déperditifs.

Test d’étanchéité de l’air

Tout d’abord, il faut noter que la réglementation thermique 2005 pour ce type de bâtiment est Q4PASURF = 1,7 m 3/ hm 2. 4

Résultat obtenu tableau

Conclusion :

La zone 1 et zone 2a ont un renouvellement de l’air toutes les trois heures dû aux infiltrations, le niveau est raisonnable au vu de l’âge des bâtiments.

La zone 2b a un renouvellement toutes les heures également dû aux infiltrations. Un problème d’étanchéité important est constaté ce qui est anormal pour un bâtiment récent. Dans la zone 3, on remarque un jour de 5mm entre la verrière du hall d’entrée.

Solutions proposées 5

Le calcul du TRI (temps de retour sur investissement) permet de savoir en combien de temps les améliorations réalisées se rentabilisent dans le temps, à noter une prise en compte de l’inflation du coût des énergies de 6%. Il faut également tenir compte de l’amélioration du confort des occupants.

Exemples possibles :

Arrêt de la VMC l’été, voir également suite au constat des malfaçons de la zone 3 qui est un bâtiment récent avec une garantie décennale, s’il est possible d’avoir un recours (remboursement, réparation,...), modification du contrat EDF,...

Il est conseillé de mettre en place un programme d’amélioration sur un certain nombre d’année, le conseil délibérera sur les actions à mener en priorité au vue de l’analyse du cabinet GES.

II - TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISE

Le conseil a procédé au tirage au sort des jurés d’assise de cette année pour la commune, composés de trois.6

III - SUBVENTION 2011

120 120 Association de chasse

1400 1300 Animation école

110

200

300

2010

350 Aînés ruraux de St Urbain

110 Anciens combattants

200 Amis de Trevarn

Proposées

2011

ASSOCIATIONS

COMMUNALES

0 100 Tennis de table

1100 1150 ESM (105 adh.)

160 170 Fleur de Mékong

1100 500 Comité d’animation

100 150 Des idées et des mains

400 400 Club de bricolage

Proposées

2011 2010

ASSOCIATIONS

COMMUNALES

270 260 Les Poquelins de St Urbain

1750 1 700 Livre Echange

300 320 Le P’tit Ciné

150

200

150

2010

150 Scrap Lann Urvan

160 Solidarité Enfants du Monde

400 Naturvan

Proposées

2011

ASSOCIATIONS

COMMUNALES

66 50 Judo club de Daoulas

8 24 Chorale Kan ar Vag

413 325 Foyer socio-éducatif Coat Mez (59 adh.)

50 50 Elorn Hand Ball

Proposées

2011 2010

ASSOCIATIONS SPORTIVES ET

CULTURELLES

Présenté au CM n°30 du 10 mai 2011

150 130 Association maire du canton

30 50 Centre nautique Loperhet

50 50 CLCV

80 80 APPMA Daoulas

40 40 FNATH

40 24 Jardin d’éveil

200 200 Secours populaire

100 100 Secours catholique

Propos ées

2011 2010 ASSOCIATIONS DIVERSES

Présenté au CM n°30 du 10 mai 2011

50 Aide à domicile CCAS de Daoulas

10 Papillons blancs Finistère

25 Association Treizerien

40 Activité physique de l’enfant

25 Croix d’or Alcool Assistance

40 Pays de Landerneau Athlétisme

40 Don du sang

100 Elorn olympique Basket

Proposées

2011 Nouvelles subventions

Commune de Saint-Urbain

TOTAUX

Associations communales 8 070 €

Associations sportives et culturelles 537 €

Associations diverses 690 €

Nouvelles subventions 330 €

TOTAL 9 627 €

TOTAL 2010 8 809 €

Le conseil a voté à l’unanimité et approuve donc l’attribution des subventions communales 2011 présentées par Julien POUPON. Le montant total alloué est de 9 627 € le conseil a souhaité privilégier les associations communales. 7

IV - DEMANDE DE SUBVENTION ECO FAUR

Point principal

Une demande de subvention Eco Faur avait été faite par la commune, le Maire nous informe que nous avons l’aval de la Région pour le projet d’aménagement de la partie NORD de la commune notamment la voie romaine, il se réalisera en trois tranches.

Suite à un vote unanime, le conseil autorise le Maire à poursuivre la démarche en demandant une subvention au conseil général.

Informations

La DDE avait auparavant chiffré le projet à 66 000 € Brut, le conseil souhaite réduire le coût total.

L’estimation de la maîtrise d’œuvre réalisée par Jennifer Emily est inférieure à 4 000 €, il n’est donc pas nécessaire de faire d’appel d’offre.

Question

Yvan BRISHOUAL s’interroge, il pense qu’il serait préférable de réaliser l’ensemble du projet en même temps afin de garder une cohérence dans les travaux. Il lui a été notifié que l’élaboration du dossier prévoyait déjà cette division en trois tranches, l’ensemble des détails du projet sera communiqué aux divers intervenants tout au long de sa réalisation, un relevé topographique sera réalisé par GEOMAT pour finaliser le projet.

V - CESSION ACCES LOTISSEMENT TY RHU

Le conseil approuve l’achat d’un bout de terrain au fond du lotissement en prévision d’un chemin pédestre. Pour l’accès, un riverain cède une parcelle afin d’améliorer l’accès aux futures résidences.

VI - INDEMNISATION KERGOAT

Jean Louis VIGNON propose d’indemniser Mr Ollier, l’agriculteur qui exploite le champ de la future station d’épuration. L’indemnisation a été calculée en fonction des produits cultivés, des gains réalisés ces cinq dernières années ainsi que d’autres facteurs. Le rachat du droit d’exploitation a été estimé à 4000 €. Le conseil vote à l’unanimité pour.

VII - OUVERTURE DE POSTE

Le Maire propose l’ouverture d’un nouveau poste à la mairie, en remplacement du poste d’adjoint administratif 1 ère classe 5 ème échelon, le poste d’adjoint principal 2 ème classe 5 ème échelon, le conseil vote à l’unanimité ce changement.

VIII - STATION D’EPURATION

Nous avons pour ce projet deux financeurs (la subvention peut atteindre 65% du projet) le conseil général et l’agence de Bassin Loire Atlantique.8

Ce dernier nous demande de revoir à nouveau notre projet en étudiant la possibilité d’extension de la station existante (1 550 équivalents habitants) et s’interroge sur la prise en compte de la compétence assainissement par la communauté de communes (Janvier 2012). Un rendez-vous va être pris avec le Président de la communauté de communes pour finaliser le projet de la nouvelle station d’épuration sur le site de Kergoat. Suite à ce rendez-vous plusieurs décisions seront à prendre « Affaire à suivre ».

IX - LA PAROLES AUX ADJOINTS ET CONSEILLERS

Pascale CORRE

- Jeunes : Inscription pour le séjour d’été.

- CMJ : Plus difficile à rejoindre, prochaine réunion bilan du mandat, projet prévention routière (courant septembre).

- MPT : « Ça cause dans la cité » débat sur les retraites .

- Intercommunalité : Modification convention micro crèche, passage QF de la CAF pour le ALSH.

- Micro-crèche + Les Mésanges : Surcoût de 18 000 € (couche + alimentation), prévoir une réflexion sur le sujet.

- Conseil d’école : projet d’école en cours :

- socle commun des acquis

- comportement civique

- français et maths outil

- développement durable

- EHPAD : Résultat négatif, réduire les dépenses du personnel, jardin des cinq sens mis en place.

Julien POUPON

- Randonnée 120 participants (8 mai)

- Concours villages fleuris

- Club des aînées initiations à l’informatique à partir de septembre

- Pique nique géant (19 juin)

Bernard CORNEC

- Travaux programmés avec Joël GRALL

Nathalie ABIVEN

- Chemins de randonnée : deux cartes en cours d’édition

- Nettoyage au Moulin Neuf

- PAC réunion du 26 avril : « Chemin pour tous dans le respect du domaine public » - 24 juin : inauguration des chemins de randonnée départ 18h

- SIVURIC : portage numérique dès septembre

Rémi LE BERRE

- Chemin de randonnée ouvert à tous mais problème avec les engins motorisés non autorisés dans les chemins privés liés avec une convention.9

Annie MOAL

- Les Poquelins : représentation le 17 juin à 20h30

- Association MADEO (secteur de Daoulas) souhaite obtenir un rendez-vous pour présenter ses actions sur le secteur.

Jacques BEAUCHAMP

- Concert Trévarn le 12 juin

- Anches et Cordes représentation le 27 juin à 19h

Fanch DANTEC

- 28 mai à l’école autour du jardin pédagogique

- Récupérateur d’eau de pluie devis en cours (entreprise Dantec) car la commune ne peut pas réaliser les travaux

- Composteur à récupérer à la communauté de communes

- Tri des déchets à la cantine

X - INFORMATIONS

- Le 1 er juillet pot de départ à la retraite de Sylviane Omnès à l’école à 18 h45. - Prochaine réunion du conseil le 4 juillet à 20h30.