Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr cm 37 24 fevrier 2012
Compte-Rendu - cr cm 36 22 fevrier 2018
Compte-Rendu - cr cm 41 06 septembre 2012
Compte-Rendu - cr cm 38 23 mars 2012
Compte-Rendu - cr cm 28 12 janvier 2011
Compte-Rendu - cr cm 10 25 fevrier 2009
Compte-Rendu - cr cm 43 27 novembre 2012
Compte-Rendu - cr cm 31 10 mai 2011
Compte-Rendu - cr cm 26 janvier 2012
Compte-Rendu - cr cm 51 17 octobre 2013
Compte-Rendu - cr cm 36 10 janvier 2012
Document publié le Mardi 10 janvier 2012 par la commune de Saint-Urbain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 36 10 janvier 2012)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Banque,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL n°36
Mardi 10 Janvier 2012
Secrétaire de Mairie : Muriel TRAPATEAU
Secrétaire de séance : Annie MOAL
Présents : M. Le Maire Jean Louis VIGNON, Julien POUPON, Bernard CORNEC, Hervé LE MENS, Pascale CORRE, Sébastien GALLET, Nathalie ABIVEN, René RAUD, Rémi LE BERRE, Yvon LE BRAS, Yvan BRISHOUAL, Fanch DANTEC, Annie MOAL.
Absent : Jacques BEAUCHAMP a donné pouvoir à Jean Louis VIGNON.
Le compte rendu du conseil municipal n°35 est adopté à l’unanimité après une correction demandée par René RAUD.
I- Bilan 2011 Animation jeunesse
Intervention Pascale Corre :
Pour l’année 2011, le bilan est positif, un seul souhait améliorer la fréquentation. Le foyer compte à présent 45 adhérents dont 20 nouveaux, plus de participants que l’an passé mais moins de réguliers. Le foyer accueille des jeunes de 9 à 17 ans, l’âge moyen se situe entre 12-14 ans. Depuis septembre, la fréquentation a augmenté avec une participation plus importante le vendredi et le samedi, délaissant le créneau du mercredi (activités extérieures : foot, ...). Julien propose de nombreuses sorties dont les jeunes sont friands. Les Vac’ados fonctionnent bien avec une participation supplémentaire de 64 jeunes (54 participants en 2010 contre 118 pour 2011).
Elle nous propose de repenser le CMJ avec l’appui de Julien en animateur, afin de communiquer sur le foyer et augmenter le nombre de participants, utiliser l’ensemble des médias à notre disposition comme internet, le bulletin de Lann Urvan et la presse.
Intervention Julien Bruezières et Sylvie Joncour :
Les jeunes ont beaucoup d’activités durant la période scolaire ce qui justifie un pic de fréquentation durant les vacances. Il désire former un noyau fort pour construire des projets à l’initiative des jeunes.
Il doit intervenir auprès des élèves de CM1-CM2 en Février au sein du foyer pour leur permettre d’identifier le local, les sensibiliser sur les activités et les projets réalisables, mais également, leur parler du CMJ et sa possible refonte notamment grâce à sa participation en tant qu’animateur du conseil des jeunes.
Le but de cette action est de leur donner envie, les stimuler et leur montrer que des projets sont réalisables. Exemple : un groupe de jeunes de Landerneau entre 13 et 14 ans, souhaitant aller voir un match sur Marseille, leur envie s’est réalisée, ils sont partis 4 jours là- bas, ils ont visité la ville et vu leur match grâce à des actions diverses qui leur ont permis d’auto financer leur voyage.
Au printemps, il sera proposé aux jeunes du foyer de se réapproprier l’espace à leur image, pour qu’ils se sentent réellement chez eux. 2
Un temps d’échange sera également programmé avec les parents afin de les impliquer dans différents projets autour des jeunes.
Il existe une passerelle à partir de 9 ans sur Pencran pour les jeunes qui ne veulent plus aller dans les structures (type CLSH par exemple). Le but est de proposer des animations sur le temps libre du mercredi après midi.
II- Contrat Enfance jeunesse
Commune de Saint-Urbain
Présenté au CM n°36 du 10 janvier 2012
CEJ 2 2011-2014
Que comprend le dossier? Que comprend le dossier?Que comprend le dossier? Que comprend le dossier?
• Une convention d'objectifs et de financement Une convention d'objectifs et de financementUne convention d'objectifs et de financement Une convention d'objectifs et de financement
• Un tableau financier Un tableau financier Un tableau financier Un tableau financier (sommes susceptibles d'être versées par la CAF)
• Les fiches actions Les fiches actionsLes fiches actions Les fiches actions pour l'ensemble des 9 communes (15 en tout) - GPS St Urbain - ALSH Jeunes MPT
- Formation BAFA & BAFD - ALSH Loperhet
-ALSH L'Hôpital-Camfrout - Multi-accueil Les Mésanges
- Micro-crèche Daoulas - Micro-crèche Loperhet
- Passerelle ALSH à Hanvec - Log'ados
- Séjours vacances pour jeunes de 8 à 16 ans - Poste coordinateur Enfance Jeunesse -GPS Irvillac - GPS L'Hôpital-Camfrout
• Un tableau reprenant les actes et capacités théoriques des actions déjà contractualisées
• Le diagnostic du territoire (environ 63 pages)
• Les pièces justificatives CNAF – Les prix plafonds
•Les trames d'évaluations des actions
Commune de Saint-Urbain
Présenté au CM n°36 du 10 janvier 2012
1 11 1- -- - Convention d'objectifs et de Convention d'objectifs et de Convention d'objectifs et de Convention d'objectifs et de financement financementfinancement financement
1-1-Entre les 9 communes ( Dirinon, Daoulas, Hanvec, L'Hôpital-Camfrout, Irvillac, Logonna- Daoulas, Loperhet, Saint-Urbain, St Eloy) et la CAF comme la CMSA
1-2-Pour l'accueil des enfants jusqu'à 17 ans révolus.
1-3-Définit les actions concernées:
Les fonctions bénéficiant
d’une prestation de service ordinaire :
CHAMP DE L’ENFANCE CHAMP DE LA JEUNESSE
Accueil collectif, familial et parental 0-4 ans Accueil de loisirs
Accueil collectif, familial et parental 4-6 ans Accueil de jeunes
Micro-crèche 0 – 4 ans
Micro-crèche 4 – 6 ans
Relais assistants maternels
Lieu d’accueil enfants – parents
Les actions ne bénéficiant pas
d’une prestation de service ordinaire :
CHAMP DE L’ENFANCE CHAMP DE LA JEUNESSE
Ludothèque Accueil périscolaire
séjour de vacances été
séjour petites vacances
camp adolescents
. La fonction de pilotage ne peut,
en aucun cas, excéder 15 % du montant
de la Psej et concerne exclusivement
les charges relatives :
CHAMP DE L’ENFANCE ET DE LA JEUNESSE
Poste de coordinateur
Formations - Bafa / Bafd
Diagnostic initial 3
Commune de Saint-Urbain
Présenté au CM n°36 du 10 janvier 2012
1 11 1- -- - Convention d'objectifs et de Convention d'objectifs et de Convention d'objectifs et de Convention d'objectifs et de financement (suite) financement (suite)financement (suite) financement (suite)
1 11 1- -- -4 44 4- -- - Engagements des partenaires: Engagements des partenaires:Engagements des partenaires: Engagements des partenaires: Mettre en oeuvre d'un projet éducatif et social, avec un service de qualité ouvert à tous, encadré par du personnel qualifié, dans un environnement aux normes de sécurité et d'hygiène.
Optimiser la fréquentation
Informer de tout changement ( missions, statuts, règlement intérieur, prévisions budgétaires,...)
Pratiquer des tarifs fonction des ressources des familles
Communiquer sur le partenariat de la CAF
Respecter les dispositions légales et réglementaires
Fournir les pièces justificatives pour suivre le fonctionnement
1 11 1- -- -5 55 5- -- - Engagements de la CAF Engagements de la CAFEngagements de la CAF Engagements de la CAF versement de la PSEJ
Aide à la réalisation de diagnostic
Aide à l'évaluation du projet
1 11 1- -- -6 66 6- -- - Mode de calcul de la PSEJ et paiement Mode de calcul de la PSEJ et paiementMode de calcul de la PSEJ et paiement Mode de calcul de la PSEJ et paiement
1 11 1- -- -7 77 7- -- - Résiliation RésiliationRésiliation Résiliation
Possible chaque année, à la date anniversaire de la convention, avec un préavis de 3 mois.
1 11 1- -- -8 88 8- -- - Durée: Durée:Durée: Durée: jusqu'au 31 décembre 2014
Délibération par le conseil : 14 votes pour l’aide de la CAF dans le financement des projets auprès des jeunes.
III- Rémunérations des agents recenseurs
Commune de Saint-Urbain
Présenté au CM n°36 du 10 janvier 2012
Rémunération des Rémunération des Rémunération des Rémunération des
agents recenseurs agents recenseursagents recenseurs agents recenseurs
Brigitte JEGOUIC Brigitte JEGOUIC Brigitte JEGOUIC Brigitte JEGOUIC – –– – Amélie MOAL Amélie MOAL Amélie MOAL Amélie MOAL – –– – Élodie CARNEIRO Élodie CARNEIROÉlodie CARNEIRO Élodie CARNEIRO
- 0,60 € net par feuille de logement
- 1,00 € net par bulletin individuel
- 0,60 € net par feuille immeuble
collectif
- 5,5 € net par bordereau de district
120,00 €
pour les frais divers (transport...)
20,00 €
net pour chaque séance de formation
20,00 €
net pour la demi-journée de repérage. 4
Le conseil est favorable à l’unanimité.
Pour information, le coordinateur d’enquête, en l’occurrence, Muriel Trapateau dispose d’une décharge partielle de ses fonctions tout en conservant la même rémunération.
IV- Dépenses d’investissement 2012
Commune de Saint-Urbain
Présenté au CM n°36 du 10 janvier 2012
Budget COMMUNE Budget COMMUNEBudget COMMUNE Budget COMMUNE
Libellés BP 2011 + modifications
Autorisation
d’engagement
avant vote BP 2012
2031 – Frais d’étude
2111 – Terrains nus
21578 - Matériel Atelier
2183 – Matériel de bureau
2184 – Mobilier
2188 – Autres
2313 – Constructions
2315 – Installations, matériel et outillage
4 450,00 €
7 500,00 €
3 500,00 €
3 000,00 €
5 990,00 €
3 600,00 €
29 970,00 €
187 510,00 €
1 112,50 €
1 875,00 €
875,00 €
750,00 €
1 497,50 €
900,00 €
7 492,50 €
46 877,50 €
Commune de Saint-Urbain
Présenté au CM n°36 du 10 janvier 2012
Budget ASSAINISSEMENT Budget ASSAINISSEMENTBudget ASSAINISSEMENT Budget ASSAINISSEMENT
Libellés BP 2011 + modifications
Autorisation
d’engagement
avant vote BP 2012
211 - Terrains
2313 – Constructions
20 000,00 €
120 615,00 €
5 000,00 €
30 153,75 € 5
Commune de Saint-Urbain
Présenté au CM n°36 du 10 janvier 2012
Budget EAU Budget EAUBudget EAU Budget EAU
Libellés BP 2011 + modifications Autorisation d’engagement
avant vote BP 2012
2031 – Frais d’étude
2156 - Matériel spécifique
2158 – Autres installations
2313 – Constructions
3 000,00 €
14 000,00 €
8 000,00 €
59 148,65 €
750,00 €
3 500,00 €
2 000,00 €
14 787,16 €
Entre janvier et mars, des dépenses sont possibles pour certains travaux avant le vote du budget primitif de 2012. M. Le Maire Jean Louis Vignon nous demande de l’autoriser à réaliser des dépenses si nécessaire durant cette période.
14 votes pour, la réserve est donc autorisée.
V- Présentation de la prise de compétence assainissement de la CCPLD
La volonté de prise de compétence de la communauté des communes doit être actée à partir de janvier 2013. A noter, deux communes réfractaires Dirinon et La Forest-Landerneau. Nous avons un délai de 3 mois pour voter cette compétence (16 mars 2012). Points négatifs évoqués par les communes lors de la dernière réunion :
- Perte de compétence des communes
- Perte d’autonomie des travaux
- Certaines communes vont s’approcher d’un niveau médian : coût plus important pour certains et moins pour d’autres
- Se pose la question du devenir des collectivités
Le vice-président présentera un rapport explicatif sur le projet.
A noter, les financiers subventionnent dans tous les cas le projet de la station d’épuration. Les investisseurs sont d’accord car il se trouve que c’est un projet intercommunal. L’adhésion ou non à la prise de compétence intègre l’ensemble des communes (vote à la majorité).
Une réunion aura lieu en février 2012 pour une décision en mars.
VI- IRH : Compte rendu
Projet de la future station d’épuration, IRH a fait une présentation de la nouvelle station d’épuration en l’absence de la Police de l’eau (préjudiciable).
IRH pense que le projet d’agrandissement de la station existante est possible, hors la présence de la Police de l’eau aurait permis de mettre en évidence les rejets trop importants occasionnés. 6
Le Maire désire qu’on étudie plus en détail le projet de station à roseaux filtrants. On constate que le coût d’un agrandissement est plus important en termes d’investissements et entretiens que la création d’une nouvelle station.
Prochaine réunion le 19 Janvier à 10h pour plus de précisions et en présence cette fois de la Police de l’eau.
VII- Analyses financières : Simulation prospectives
Commune de Saint-Urbain
Présenté au CM n°36 du 10 janvier 2012
Produits réels Produits réelsProduits réels Produits réels
800 128
821 911
868 573
884 585
902 348
918 673
933 352
700 000
750 000
800 000
850 000
900 000
950 000
2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
Années
Commune de Saint-Urbain
Présenté au CM n°36 du 10 janvier 2012
Charges réelles Charges réellesCharges réelles Charges réelles
637 300
648 441
683 732
680 387
688 243
693 575 700 211
600 000
650 000
700 000
750 000
2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
Années
Commune de Saint-Urbain
Présenté au CM n°36 du 10 janvier 2012
Capacité d’Auto Capacité d’AutoCapacité d’Auto Capacité d’Auto- -- -Financement FinancementFinancement Financement
162 828
173 470
184 841 204 198
214 105
225 098
233 141
0
50 000
100 000
150 000
200 000
250 000
2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
Années 7
Commune de Saint-Urbain
Présenté au CM n°36 du 10 janvier 2012
Remboursement de dettes Remboursement de dettesRemboursement de dettes Remboursement de dettes
169 354
157 186
169 557
195 581
181 623
153 717 158 835
0
50 000
100 000
150 000
200 000
2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
Années
Commune de Saint-Urbain
Présenté au CM n°36 du 10 janvier 2012
Encours de dettes Encours de dettesEncours de dettes Encours de dettes
1 472 197
1 315 011
1 417 954
1 222 373
1 040 750
887 033
728 198
700 000
800 000
900 000
1 000 000
1 100 000
1 200 000
1 300 000
1 400 000
1 500 000
2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
Années
On constate que depuis 2009, il y a eu peu d’investissement, une réduction de l’emprunt et des produits corrects, ce qui engendre une situation un peu plus stabilisée. Sur les six exercices de prospective, St Urbain génère un excédent global de 437 928 € (cumul des excédents de 2011 à 2016). La commune dispose d'une marge de manœuvre pour financer ses investissements futurs qui ne sont pas encore intégrés à ce niveau de l'analyse. En revanche, la collectivité n’a pas de fonds de roulement significatif au 31/12/2010 (49 365 €). Ce dernier est assimilable à une réserve permettant de financer des projets d’investissement. En 2013, certains prêts vont donc arriver à échéance, néanmoins, dans un contexte national difficile, des choix budgétaires seront à faire.
VIII- Budget 2012 à définir.
Plusieurs choses :
- Enfouissement des réseaux de Pen an Dorguen, subvention sur laquelle nous sommes inscrits.
- Investissement VC3 déjà engagé.
D’autres projets sont également envisageables :
- Hangar communal (10 000 €) incontournable
- Tribune de foot (30 000 à 50 000 €) attention particulière
- Toiture salle Ty Kreisker
- Toilettes publiques 8
- Aménagement résidence rurale, financement sur plusieurs années, subvention Eco Faur
- Signalétique des routes
- Photocopieur école
Ce qui implique un investissement de 440 000 €, le coût est trop important, il va falloir prioriser certains projets.
IX- Enfouissement réseaux Pen an Dorguen
Le projet date de l’ancienne municipalité reporté jusqu’en 2011, il est important de prendre une décision en 2012.
Vote :
- 6 Pour
- 7 Contre
- 1 Abstention
L’enfouissement de Pen an Dorguen ne se fera pas, le projet est annulé, Nathalie Abiven demande que la population soit avertie.
X- Projet Lann Rohou
Le projet de rachat de l’hôtel pour le transformer en appartement est en cours (10 appartements avec promesse d’achat).
XI- Tour de Table
Sébastien Gallet :
- Attente d’un nouveau tracé du lotissement de Kersimon, voirie interne avec accès unique, nombre de lots identiques.
- Venelle Blanche dernier lot, début des travaux en Février, durée 10 mois environ (finition automne ou début hiver).
- Problème thématique du dernier Lann Urvan, l’article a ému certains habitants.
Nathalie Abiven :
- La Saint Urbain s’est bien déroulée, à reporter en 2012.
- Le passage du Père Noël sur le marché a enchanté petits et grands.
- SIVURIC application du coefficient CAF.
- Cantine plus de distribution de pain bio.
- Vœux à l’EHPAD.
- Pôle social réunion mercredi.
Hervé Le Mens :
- Le contrat avec Energence vient à terme, voir si poursuite ou non. Le contrat a été rempli, nous sommes satisfaits de la prestation, mais néanmoins il pense qu’il n’est pas nécessaire de le renouveler. 9
René Raud :
- Depuis la refonte du site internet en 10 jours le nombre de visites a augmenté : 906 visites (à la date du conseil). Des personnes ont déjà utilisé le formulaire de liaison sur internet, lien entre la Mairie et les habitants.
- Proposition de renouvellement des photos des élus et des employés communaux.
Julien Poupon :
- 120 électeurs supplémentaires pour 2012 (à noter, 1096 électeurs en 2011 au total).
Bernard Cornec :
- Couper les arbres du terrain BERTELLE pour faire des copeaux qui serviront à la commune.
Fanch Dantec :
- Propose l’achat d’un broyeur (Bernard Cornec n’est pas vraiment pour, Jean-Louis Vignon plus ou moins pour si achat groupé avec d’autres communes)
- Travail avec groupe « atelier de partage », rédaction d’un livret pour accompagner les randonneurs sur les sentiers de la commune, objectif le sortir pour le mois de juin. - Le tri sélectif à la cantine n’est plus réalisé depuis la rentrée de janvier, plus de dépôt dans le composteur et plus de mélange (Jean-Louis Vignon est étonné et Bernard Cornec nous informe que les employés communaux sont tenus de le faire). Fanch Dantec nous propose de réaccompagner le personnel de la cantine jusqu’à fin janvier. Jean Louis Vignon propose donc une réunion à ce sujet.
Rémi Le Berre :
- Nouveau site internet pour le foot : http://www.esmignonne.fr/
Prochaine réunion du Conseil municipal :
Vendredi 24 Février 2012
Prochaines réunions du Conseil Municipal :
Vendredi 24 février 20h30
Vendredi 23 mars 18h30