Compte-Rendu - Compte rendu 7

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Compte-Rendu - Compte rendu 7 Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Mouzon. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 7)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Démocratie,

À

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ville de A

MOUZON

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 MARS 2024

COMPTE RENDU

ETAIENT PRESENTS: RENARD Alain Maire, FORTIER Michelle 1°® Adjointe, JEUNESSE Steve 2° Adjoint, BELDJOUDI Eric 3° Adjoint, MAUCLAIR Valérie 4° Adjoint, FERRERO Hervé 5° Adjoint, BRAUN Patrick, LARDENOIÏS Hervé, LEROY Michaël, POISSONNET Séverine, MARCQ Philippe, BOBLET Jean-Luc, BIHIN Lionel,

HENNEQUIN Annie, BRION Jean-Pierre, LANG Martial

Absents (procuration) : SCHNEIDER Patricia donne procuration à Jean-Pierre BRION Absentes excusées : SCHNEIDER Caroline, FLAMBEAUX Mélanie

Absents : TSCHENS Audrey, HUET Carine, HENRY Mathieu, BERTAUX Alexandre, Secrétaire de séance : LARDENOIS Hervé

Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h00, le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut

valablement délibérer.

Le secrétaire de séance est Monsieur Hervé LARDENOIS.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité d’ajouter deux points :

- Avenant avenue de la Paix RD964/RD19

- Avenant « Les Echevins »

Le compte rendu du Conseil Municipal du 20 février 2024 est adopté, à la majorité (abstentions

pour absence : Annie HENNEQUIN, Philippe MARCQ, Hervé LARDENOIS).

FINANCES :

Monsieur le Maire quitte la séance afin que le Conseil Municipal puisse procéder au vote des Comptes Administratifs et réintègre son siège à l’issu du vote.

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité, les Comptes Administratifs 2023 conformes aux

Comptes de Gestion 2023 établis par le comptable public du service de Gestion Comptable de

Charleville-Mézières/Sedan.

Le Compte Administratif du Budget Ville s’établit à un résultat global de fonctionnement de 1 712 721,98 € et un résultat global d’investissement négatif de moins 1 293 788,03 €, desquels sont retenus les restes à réaliser globalisés de 172 896,81 € soit un excédent cumulé de 591 830, 76 €. |

Le Compte Administratif du Budget Eau et Assainissement s’établit à un résultat global de

fonctionnement de 245 088,94 € et un résultat global d'investissement de 36 863,41 €, desquels

sont retenus les restes à réaliser globalisés de 20 130 € soit un excédent cumulé de

261 822,35 €.

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’affecter les résultats de la manière suivante :

BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT

Proposition d'affectation du résultat 2023

| Dépenses Recettes

001 Solde d'exécution d'investissement 36 863,41

1068 Excédents de fonctionnement

capitalisés

| 002 Résultats de fonctionnement

reporté 245 088,94.

BUDGET VILLE

Proposition d'affectation du résultat 2023

Dépenses Recettes

001 Solde d'exécution d'investissement 1 293 788,03

| 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 1 120 891,22

002 Résultats de fonctionnement reporté 591 830,76

Monsieur l’Adjoint au Maire chargé aux finances présente au Conseil Municipal, Le projet d’orientations budgétaires élaboré en lien avec la Commission Finances. Le Conseil Municipal entérine, à l’unanimité, les orientations budgétaires concernant le Budget Ville et Le Budget Eau et Assainissement.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, et conformément à l’étude de la Commission Association et

Jeunesse-Animations Sportives, vote les subventions 2024 aux associations. Mesdames FORTIER, HENNEQUIN, POISSONNET, Messieurs RENARD, BELDJOUDI, LARDENNOIS, BRAUN en tant que membres d’une association, ne prennent pas part au vote.

Noms Association Subventions fermes Subventions

2024 conditionnelles 2024

La Récré 1 000,00 €

Les Intrépides 800,00 €

ADAPDTCE 200,00 €

Les archers des 3 cantons 1 770,00 €

Amicale sapeurs pompiers 1 800,00 € 500,00 €

Marché paysan 1 100,00 €

ACM basket 1 800,00 €

Avenir Soortif Mouzon 5 000,00 €

Comité des fêtes 4 000,00 €

Mouzon Run 1 000,00 € 2 x 500 €

ACM Remise en forme 600,00 €

Les Roseaux 500,00 €

Gym Volontaire Mouzon 600,00 €

ADMR 400,00 €

Les Petites Mains 200,00 €

Danse de Salon 200,00 €

APMZ 800,00 €

Tennis Club 1 200,00 €

UNC 300,00 €

ACPG,CATM 300,00 €

Ardennes Moto Club 2 500,00 €

Présence de l'abbatiale 600,00 €

FSE Carignan 64,00 €

FSE Raucourt 552,00 €

Coopérative scolaire 1/2 2 100,00 €

lune

Show les marrons 500,00 €

Mouzonchant' 300,00 €

Pétanque 800,00 €

truffe 300,00 €

chasse et plaine 300,00 €

chami de zorrope 1 000,00 €

TOTAL 32 386,00 € 1 700,00 €

Nom organisme extérieur Subventions fermes

2024

Secours catholique 300,00 €

SPA 200,00 €

ADECMR 500,00 €

Conciliateur da justice 250,00 €

Lisa 100,00 €

Ligue contre le cancer 200,00 €

banque alimentaire 300,00 €

resto du cœur 300,00 €

Total 2 150,00 €

TOTAL ASSOCIATION + EXTERIEUR 36 236,00 €

Réserve 1 300,00 €

TOTAL 37 536,00 €

GESTION :

Le Conseil Municipal décide, à la majorité (abstention de Monsieur Jean-Pierre BRION), la réouverture du Camping de la Tour Saint Jérôme à partir de la saison estivale 2024.

Le Conseil Municipal autorise, à la majorité, des travaux de remise en état du camping pour un montant total de 10 136,55 € HT soit 12 163,86 € TTC et demande une subvention auprès du Conseil Départemental.

La gestion du camping ne sera pas effectuée directement par la Commune mais par l’intermédiaire d’un exploitant qui sera recruté par appel d’offres. Il devra répondre au cahier des charges et se conformer aux articles de la convention.

Le Conseil Municipal autorise, à la majorité, Monsieur le Maire à signer la convention avec l’exploitant choisi par la Commission d’ Appel d'Offres afin que le camping profite aux touristes.

A la suite de la demande de prêt du podium de la Commune de Beaumont-en-Argonne, le Conseil Municipal décide d’octroyer le podium à titre gracieux à la Commune de Beaumont-en-Argonne pour chaque manifestation « Fest’Argonne » du mois de juin. Et charge Monsieur le Maire de signer tout document nécessaire.POINTS AJOUTES :

Le Conseil Municipal vote, à l'unanimité, l’avenant n°2 passant Le lot : Renouvellement des réseaux de l’Avenue de la Paix et Sécurisation du carrefour RD964/RDI9 de 714057,00 € HT soit 856 868,40 € TTC à 714 054,85 € HT soit 856 865,82 € TIC.

Le Conseil Municipal vote, à l’unanimité, l’avenant passant le lot plomberie/sanitaire/WC du réaménagement de l’appartement «Les Echevins » de 21 363, 64 € HT soit 23 500 € TTC à 20 538,68 € HT soit 22 592,55 € TIC.

Le Conseil Municipal vote, à l'unanimité, la sécurisation des trois fenêtres de la pièce de vie pour un montant de 456 € HT soit 547,20 € TTC et la réfection des escaliers pour un montant de 976 € HT soit 1 171,20 € TTC.

QUESTIONS DIVERSES :

- Journées Européennes des Métiers d’Arts : 6 et 7 avril 2024

- Repas dansant de la Pétanque : 6 avril 2024

- Cabaret avec repas : 13 avril 2024

Fin de séance à 21h25.

Le Secrétaire de séance Pme Le Maire

Hervé LARDENOIS

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