Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 3

Documents similaires

Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 6

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 8

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 8

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal de juillet

Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal 13

Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 23 avril

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 11 3

Compte-Rendu - Compte rendu 7

Compte-Rendu - COMPTE RENDU 10

Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 3 Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Mouzon. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Conseil Municipal 3)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Démocratie, CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 AVRIL 2023

COMPTE RENDU

ETAIENT PRESENTS : RENARD Alain Maire, FORTIER Michelle 1° Adjoint, BELDJOUDI Eric 3° Adjoint, FERRERO Hervé 5° Adjoint, BRAUN Patrick, LARDENOIS Hervé, LEROY Michaël, TSCHENS Audrey, HUET Carine, POISSONNET Séverine, MARCQ Philippe, SCHNEIDER Caroline, BOBLET Jean-Luc, BIHIN Lionel, SCHNEIDER Patricia, LANG Martial Absents (procuration) : JEUNESSE Steve donne pouvoir à FERRERO Hervé, MAUCLAIR Valérie donne procuration à FORTIER Michelle, HENRY Mathieu donne procuration à BELDJOUDI Eric, HENNEQUIN Annie donne procuration à LANG Martial, BRION Jean-Pierre donne procuration à BIHIN Lionel

Absents : FLAMBEAUX Mélanie, BERTAUX Alexandre

Secrétaire de séance : BIHIN Lionel

Le Maire ouvre la séance à 19h30. Le quorum étant atteint le Conseil Municipal peut valablement

délibérer.

Monsieur BIHIN Lionel est nommé secrétaire de séance.

Le compte rendu du 7 mars 2023 est adopté à l’unanimité.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité le maintien pour 2023 des taux de fiscalité de 2022 :

- Taxe foncière (bâti) : 38,09 %

- Taxe foncière (non bâti) : 24,91 %

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, et conformément à l’étude de la Commission Association et

Jeunesse-Animations Sportive, vote les subventions 2023 aux associations.

Mesdames FORTIER, POISSONNET, HUET, TSCHENS, Messieurs RENARD, BELDJOUDI, LANG, BRAUN, en tant que membres d’une association ne prennent pas part au vote.

Nom Association Subventions 2023 Subventions conditionnelles 2023

La Récré 1 000,00 €

Les Intrépides 800,00 €

ADAPDTCE 200,00 €

Les archers des 3 cantons 1 500,00 €

Amicale sapeurs pompiers 1 800,00 € 500,00 € si brocante 14/07

Marché paysan 1 100,00 €

ACM basket 1 800,00 €

Avenir Sportif Mouzon 5 000,00 €

Comité des fêtes 4 000,00 €

Mouzon Run 1 000,00 € 2Xx500€ si manifestation course

nature et corrida

ACM Remise en forme 600,00 €

Les Roseaux 500,00 €

Gym Volontaire Mouzon 800,00 €

ADMR 400,00 €

Les Petites Mains 200,00 €

Danse de Salon 200,00 €

APMZ 500,00 €

Tennis Club 1 200,00 €

UNC 300,00 €

ACPG.CATM 300,00 €

Ardennes Moto Club 2 500,00 €

Présence de l'abbatiale 500,00 €

FSE Carignan 24,00 €

FSE Raucourt 488,00 €

Les Gaulois 300 € si réalisation fête et brocante

Coopérative scolaire 1/2 2 100,00 €

lune

Show les marrons 500,00 €

Mouzonchant' 300,00 €

Pétanque 500,00 €

truffe 300,00 €

chasse et plaine 300,00 €

subvention exceptionnelle 200,00 €

début 2023 UNSS

TOTAL 30 712,00 € 2 000,00 €

Nom organisme extérieur subventions 2023

Secours catholique 300,00 €

SPA 200,00 €

ADECMR 526,00 €

Conciliateur de justice 250,00 €

Lisa 100,00 €

Ligue contre le cancer 200,00 €

banque alimentaire 300,00 €

Total 1 876,00 €

TOTAL ASSOCIATION + EXTERIEUR 34 558,00 €

réserve 3 000,00 €

TOTAL 37 558,00 €

Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité l'affectation des dépenses suivantes au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies » :

D'une manière générale, l’ensemble de biens, services objets et denrées divers ayant trait aux fêtes, cérémonies, manifestations culturelles ou touristiques et les diverses prestations et cocktails servis lors de réceptions officielles et inaugurations, la fête patronale, les représentations cinématographiques ou théâtrales,

Les fleurs, bouquets, gravures, médailles et présents offert à l’occasion de divers événements et

notamment lors des mariage, décès, naissances, récompenses sportives, culturelles, militaires ou lors de réceptions officielles,

Le règlement des factures de société et troupes de spectacle et autres frais liés à leurs prestations et contrats,

Les frais d'annonces et de publicité ainsi que les parutions liées aux manifestations,

Les frais de restauration des élus ou des employés communaux accompagnés de leur conjoint

lié aux actions communales ou à l’occasion d’événements ponctuels comme les fêtes de fin d'année.

Les dépenses liées à l’état à l’achat de denrées et petites fournitures pour l’organisation de réunions, ateliers ou manifestations.

Dans la limite des crédits repris au budget de la commune et autorise le Maire à signer tous les documents

nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité, le budget primitif ville, qui s’équilibre en dépenses-recettes d'investissement à la somme de 3 378 939,39 € et s’établit en fonctionnement en dépenses à hauteur de 3 535 085,74 € et en recette à hauteur de 4 088 691,64 €.Le Conseil Municipal vote à l’unanimité, le budget primitif eau-assainissement qui s’établit en dépenses

d'investissement à la somme de 284343 € et en recettes d’investissement à la somme de

308 251,23 €; en dépenses de fonctionnement à hauteur de 154 852,52 € et en recettes de

fonctionnement à hauteur de 352 291,49 €,

Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité, le projet d’éco pâturage sur le site de la Porte de Bourgogne

pour les parcelles de cadastre section AN n° 72 ;73 ;74 ;75 ;76 ;77 et 720, à titre gracieux pour la période

du 1% mai au 31 octobre 2023, sous conditions que le propriétaire des chèvres ou autres animaux s’occupe de la mise en place de la clôture du site pâturé et de son entretien et en assume les risques par l'intermédiaire de son assurance. Le Conseil Municipal charge Monsieur le Maire d’établir une convention avec le propriétaire des animaux et de la signer.

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité, d’octroyer exceptionnellement à l’association « Vaincre le Mucoviscidose » les mêmes droits que les associations Mouzonnaises concernant la location de la salle des fêtes. Ainsi le week-end du 23 et 24 septembre 2023, la commune accueillera la manifestation « les Virades de l'Espoir ».

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité, de verser au domaine public Les parcelles Z 382-380-384 et 378 afin que les voiries ne soient plus dans le domaine privé de la commune.

Fin de séance à 21h00.

POUR COPIE CONFORME

Le Secrétaire de séance Le Maire

Lionel BIHIN Alain RENARD