Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1025013
Déliberation - 1024951
Déliberation - 1982120
Déliberation - 1512330
Compte-Rendu - 1024975
Déliberation - 1024991
Compte-Rendu - 1024997
Déliberation - 1025045
Déliberation - 1024989
Compte-Rendu - 1025000
Compte-Rendu - 1024961
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Ours.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1024961)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
ARRONDISSEMENT
DE
CHAMBERY
CANTON
D'AIX-LES-BAINS
1
COMMUNE
DE
SAINT-OURS
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6
MARS
2018
Le
6
Mars
2018
à
19
heures
00
les
membres
du
conseil
municipal,
régulièrement
convoqués
le
27
février
2018
se
sont
réunis,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
REBELLE,
Maire
Présents
:
Mesdames
Marie-Eve
SAILLET,
Emilie
GIRAUD,
Janine
BONNET,
Martine
GELLOZ
; Messieurs
Christian
REBELLE,
Louis
ALLARD,
Denis
MATHIEUX-
PANTIN,
Brice
FANTIN,
Olivier
SUPERNANT,
M.
Hervé
CLERC,
Patrick
MATHIEUX,
et
Romain
REY
Absents
excusés:
Noëlle
BON-BETEMPS,
Yannick
GUTHLEBEN
A
Donné
pouvoir
à
: Noëlle
BON-BETEMPS
à
Christian
REBELLE
Secrétaire:
Martine
Gelloz
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
Le
Maire
ouvre
la
séance
à
19
heures
00
et
aborde
les
affaires
inscrites
à
l’ordre
du
jour.
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
6
février
2018:
approuvé
à
l'unanimité. Délibération
n°01/2018
: Ouverture
de
crédit
pour
la
réhabilitation
de
l’ancienne
école Monsieur
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
des
dépenses
d'investissement
ont
été
réalisées
dans
le
cadre
de
l'étude
de
réhabilitation
de
l’ancienne
école
par
les
bureaux
d'études
auxquels
il
convient
de
rajouter
le
bureau
de
contrôle
APAVE
qui
doivent
être
réglées
avant
le
vote
du
budget
primitif,
aussi
il convient
d'ouvrir
les
crédits
nécessaires
dans
la
limite
maximum
du
quart
des
prévisions
budgétaires
2018.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
autorise
le
Maire
à
ouvrir
les
crédits
d'investissement
suivant
:
- Compte
2313
Op
: 1014
Montant
: 60
OO0€
Cette
somme
sera
reprise
lors
du
budget
primitif
2018.
Approuve
: 13
Refus
: 0
Abstention
: 0
| Délibération
n°02/2018
: Attribution
d’une
subvention
à
l'Atelier
des
Arts
Comme
discuté
dans
le
précédent
conseil
Municipal
en
date
du
6
février
2018,
une
école
de
musique,
de
danse,
de
théâtre
et
d'arts
plastiques
est
implantée
sur
la
commune
de
Grésy-
sur-Aix,
la
commune
d’Entrelacs
et
les
communes
de
Saint-Ours
et
La
Biolle,
nommée
l'Atelier
des
Arts
qui
est
ouverte
à
tous.
La
subvention
d’un
montant
de
1924.00€
demandée
pour
l’année
2016/2017
n'a
pas
été
versée
à
l’association.
La
participation
de
la
commune
était
assurée
au
préalable
par
l'intermédiaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Canton
D’Albens.
La
subvention
pour
l’année
2016/2017
n'ayant
pas
été
attribuée
à
l'atelier
des
Arts,
il
est
également
nécessaire
de
voter
son
inscription
au
budget
2018.
Pour
l'année
scolaire
2017/2018,
12
enfants
domiciliés
sur
Saint-Ours
sont
inscrits
à
l'Atelier
des
Arts. de
l’Atelier
des
arts
en
musique,
ainsi
que
115€/élèves
pour
2
élèves
de
la
commune
de
Saint
Ours
inscrits
auprès
de
l’Atelier
des
arts
en
Danse
et
en
arts
plastiques.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
REJETTE
la
délibération
ci
—
dessus,
à
savoir
l'attribution
et
le
versement
d’une
subvention
à
l'atelier
des
Arts
pour
une
somme
totale
de
3
994.00
euros,
d'inscrire
les
dépenses
au
budget
primitif
de
2018
et
d'autoriser
le
Maire
de
signer
les
documents
relatifs
au
projet
Approuve
: 4
Refus
: 6
Abstention
: 3
[Questions
Diverses
:
e
Réhabilitation
des
chemins
ruraux:
Mr
Le
Maire
expose
les
différents
projets
de
réhabilitation
des
anciens
chemins
du
village,
pour
permettre
et
sécuriser
les
déplacements
à
pied
ou
à vélo
des
habitants
sur
le village.
Ainsi,
certaines
zones
font
l'objet
d'emplacements
réservés
dans
le
PLUI
futur.
Î
e
Broyeur
à
végétaux
:
prochaine
disponibilité
du
broyeur
du
12
au
26
mars.
Il
reste
encore
des
possibilités
de
réservation.
e
Fête
des
mères
: samedi
26
mai
—
18h
—
Salle
des
fêtes.
°e
Journée
Nettoyage
commune
: samedi
24
mars
9h-12h.
Les
DEMANDES
d’'URBANISME
ACCEPTEES
Signification
des
abréviations
des
demandes
d'urbanisme
:
PC
: Permis
de
Construire
DP
: Déclaration
préalable
CUb
: Certificat
d'Urbanisme
opérationnel
PCM
: Permis
de
construire
modificatif
Adresse
du
Numéro
Demandeurs
Terrain
Parcelle
Nature
de
3
Date
Arrêté
construction
CU |
07326517C2023
M.
DEVILLE-
|771
Route
de
A631,
Construction
Rectifié
NON
b
CAVELLIN
Ravière
632,773,
REALISABLE
630,1124
22/02/2018
10
impasse
de
Construction
ACCORDE
DP |
07326517C5015
M.
PELTIER
Chaplottan
À
1430
une
Clôture
21/02/2018
Mme
82
route
de
B1103
et
.
.
DP |
07326517C5016
QUEFFELEC
Baéres
1104
Abri
de
voiture
ANNULATION
PC |
07326516C1017
M.
Chemin
de
À
1446
Modification
ACCORDE
M
MO1
BOUDERBALA
Rougin
Façades
27/02/2018
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
20h30
Fait
à
Saint-Ours,
le
08
Mars
2018
Christian
REBELLE,
Maire
de
Saint-Ours