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Convocation - Convocation CM 06.12.2023
Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Fontaine-lès-Luxeuil.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 06.12.2023)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
de
la
Haute-Saône Commune
de
FONTAINE-LES-LUXEUIL
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
du
Conseil
municipal
qui
aura
lieu
le :
Mercredi
6 décembre
2023
à
18H30
Dans
la
salle
du
conseil
de
la
mairie
(1°
étage)
Ordre
du
jour
:
>
Désignation
du
secrétaire
de
séance
>
Approbation
du
procès-verbal
de
la
dernière
séance
du
Conseil
municipal
en
date
du
16
novembre
2023
>
Relevé
des
décisions
du
Maire
dans
le cadre
de
ses
délégations
>
Bilan
de
la
concertation
et
arrêt
de
la
cartographie
des
ZAEnR
(Zones
d'Accélération
des
Energies
Renouvelables)
>
Convention
de
mise
à disposition
de
terrains
en
forêt
communale
>
Questions
diverses
A
Fontaine-lès-Luxeuil,
le 29/11/2023.
Le
Maire,
Christian
CHASSARD
Mairie
de
Fontaine-lès-Luxeuil
— 34.
rue
Marquiset
70800
F ONTAINE-LÈS-LUXEUIL
2 03
84
94
80
90
Messagerie
: mairie@fontaine-les-luxeuil.fr