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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Démocratie,
—
VILLE
DE
BOIS
Our
UME
+"
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
Lundi
8
avril
2019
SEANCE
DU
4 AVRIL
2019 Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
le
4
avril
à
19
heures
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
Mariages,
par
suite
d’une
convocation
en
date
du
29
mars
2019,
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
le jour
même
en
Mairie
de
Bois-Guillaume.
1—- DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ET
APPEL
NOMINAL
Karine
BOURGEOIS
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Elle
procède
à
l'appel
nominal.
Présents
réquiièrement
convoqués
:
Mmes
et
MM.
Gilbert
RENARD,
Marie-Françoise
GUGUIN,
Lionel
EFFOSSE,
Julien
LAUREAU,
Véronique
BARBIER,
Nicole
BERCES,
André
CARPENTIER,
Jean-Pierre
GUERIN,
Isabelle
FAYOLLE,
François
DUGARD,
Arnaud
DAUXERRE
à
partir
de
19h20,
Carine
LE
GOFF,
Marie-Françoise
SIELER,
Olivier
DESCHAMPS,
Gildas
QUERE,
Karine
BOURGEOIS,
Michel
PHILIPPE,
Yannick
OLIVERI-DUPUIS,
Jérôme
ROBERT,
Sophie
LEBLIC,
Claude
LAMACHE. Absents
excusés
réquiièrement_
convoqués:
Madame
Dominique
MISSIMILLY
pouvoir
à
Madame
Véronique
BARBIER,
Monsieur
Frédéric
ABRAHAM
pouvoir
à
Madame
Isabelle
FAYOLLE,
Madame
Marie-Laure
RIVALS
pouvoir
à
Madame
Nicole
BERCES,
Madame
Jeannine
HUE
pouvoir
à
Madame
Marie-Françoise
GUGUIN,
Monsieur
Arnaud
DAUXERRE
absent
jusqu'à
19h20,
Monsieur
Philippe
COUVREUR
pouvoir
à
Monsieur
Gilbert
RENARD,
Madame
Danielle
RENAULT,
absente,
Madame
Aurélie
DELESTRE,
absente,
Monsieur
Jacques
BERBRA
pouvoir
à
Monsieur
Julien
LAUREAU,
Madame
Aurélie
LELIEVRE,
absente,
Monsieur
Quentin
VINCENT,
absent,
Monsieur
Pierre
THIBAUDAT
pouvoir
à
Madame
Yannick
OLIVERI-DUPUIS,
Monsieur
Alain
TERNISIEN
pouvoir
à
Madame
Sophie
LEBLIC.
Il
-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
6
MARS
2019
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
6
mars
2019
est
approuvé.
Ill-
DELIBERATIONS
1_-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—-
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
—
DECISIONS
DU
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°1.
| — AFFAIRES
GENERALES
2
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—-
PERSONNEL
COMMUNAL
-
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
— ACTUALISATION
— AUTORISATION
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°2. 3
-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
PERSONNEL
COMMUNAL
—
RECRUTEMENT
ASSISTANT
RH
— AUTORISATION
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°3.
4
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—-
PERSONNEL
COMMUNAL
-
RECRUTEMENT
CHARGE
DE
COMMUNICATION
— AUTORISATION
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°4.
5
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
PERSONNEL
COMMUNAL
—
RECRUTEMENT
CHEF
DE
SERVICE
ADJOINT
ENFANCE-JEUNESSE
— AUTORISATION Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°5.
6
—
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
AYANT
POUR
OBJET
LA
LOCATION,
L’ENTRETIEN
ET
__LE
NETTOYAGE
_ DES
VETEMENTS
DE
TRAVAIL
-
AUTORISATION
DE
SIGNER
LA
CONVENTION
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°6.
7 —- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
—
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
-— 1°°
DECISION
DE
L’ANNEE
2019
Rapporteur:
Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
des
Commissions
concernées
En
ce
qui
concerne
la
subvention
pour
Anim'ton
quartier,
Yannick
OLIVERI-DUPUIS
ne
prend
pas
part
au
vote.
En
ce
qui
concerne
la
subvention
pour
Scout
de
France,
Arnaud
DAUXERRE
ne
prend
pas
part
au
vote.
En
ce
qui
concerne
l'ensemble
des
subventions,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°7.
8
-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
—
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
INTERNE
DES
MARCHES
PUBLICS
- PRISE
D’ACTE
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
projet
de
délibération
n°8. Il -
URBANISME,
ENVIRONNEMENT
ET
TRANSPORTS
9
- PATRIMOINE
ET
LIEUX
PUBLICS
—
VOIRIE
—
PARC
DE
HALLEY
—
CESSION
A
TITRE
GRATUIT
DES
PARCELLES
CADASTREES
AI
401,
402,
414,
415,
399,
404,
405,
406,
409,
410,
413,
411,
et
AE
212
A
LA
METROPOLE
_
ROUEN
__
NORMANDIE
___EN___
VUE
DE
___
LEUR
INCORPORATION
AU
DOMAINE
PUBLIC
METROPOLITAIN
Rapporteur:
Marie-Françoise
GUGUIN
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Urbanisme,
Environnement
et
Transports Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°9.
10
_-
PATRIMOINE
ET
LIEUX
PUBLICS
—
PARC
DE
HALLEY
(PROGRAMME
FONTA
TERRA
ROSSA)
-
RETROCESSION
A
TITRE
GRATUIT
DE
LA
PARCELLE
CADASTREE
AE
274
A
LA
VILLE
Rapporteur:
Marie-Françoise
GUGUIN
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Urbanisme,
Environnement
et
Transports Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°10.
Il —
ENFANCE,
EDUCATION,
JEUNESSE,
CITOYENNETE
ET
SPORTS
11
-
ENFANCE,
EDUCATION,
ECOLE
PRIVEE
SAINTE
THERESE
D’AVILA_—
CONCLUSION
ENTRE
L’ETAT
ET
L’ECOLE
D’UN
CONTRAT
_D’ASSOCIATION
—
PARTICIPATION
DE
LA
VILLE
AU
FONCTIONNEMENT
— ADOPTION
Rapporteur
: Véronique
BARBIER
pour
Dominique
MISSIMILLY,
excusée,
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et
Sports
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°11.
12
_—
ENFANCE,
EDUCATION,
JEUNESSE,
CITOYENNETE
ET
SPORTS
___—___
ACTIVITES
__
PERI__ET__EXTRASCOLAIRES
_
-
MODIFICATIONS
__ET__AJUSTEMENTS
_DES
TARIFS
PROJETS
D'ACCUEIL
INDIVIDUALISES
(P.A..)
2018/2019
ET
TARIFICATIONS
POUR
L’ANNEE
2019/2020
- DECISION
Rapporteur
: Véronique
BARBIER
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et
Sports
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°12.
13
—
EDUCATION
ET
SPORT
—
COURSE
D’ENDURANCE
DES
ECOLES
__ELEMENTAIRES
__ PUBLIQUES
__-
ORGANISATION
__ET
PARTICIPATION
PONCTUELLE
DE
L'ASSOCIATION
SPORTIVE
DES
POSTES,
_TELEGRAPHES
ET
TELEPHONES
(ASPTT)
ROUEN
-
ADOPTION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
D’'UNE
CONVENTION Rapporteur
: André
CARPENTIER
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et Sports
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°13.
14_—
SPORT
_-
EVENEMENTS
ET
MANIFESTATIONS
-
SEMI-
MARATHON
ET
«10
KM
»
2019
—-
ORGANISATION
ET
MODALITES
DE
FONCTIONNEMENT
:
REGLEMENT,
INSCRIPTION,
PARTENARIAT,
TARIFICATION
ET
FIXATION
DES
PRIX
—
ADOPTION
ET__
AUTORISATION
__DE_
SIGNATURE
__
DES
CONVENTIONS
_A
INTERVENIR Rapporteur
: André
CARPENTIER
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et Sports
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°14.
15 - ENFANCE
EDUCATION
JEUNESSE
CITOYENNETE
ET SPORTS
-
PROMOTION
DU
SPORT-
PARTENARIAT
AVEC
LA
FACULTE
DES
SCIENCES __ TECHNIQUES
DES
ACTIVITES
PHYSIQUES
ET
SPORTIVES
_—
ATTRIBUTION
DE
CRENEAUX
DANS
LES
INSTALLATIONS SPORTIVES : RENOUVELLEMENT
- ADOPTION ET
AUTORISATION
DE SIGNATURE D'UNE
CONVENTION
Rapporteur
: André
CARPENTIER
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et
Sports
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°15.
IV
—
CULTURE,
MANIFESTATIONS
ET
RELATIONS
INTERNATIONALES 16
__-
_RELATIONS
_
INTERNATIONALES
__—__
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
—
ATTRIBUTION
ET
DECISION
DE
VERSEMENT
A
L'ASSOCIATION
EUROPE
ECHANGES
POUR
L’'EXERCICE
2019
-
ADOPTION Rapporteur:
Véronique
BARBIER
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Culture,
Manifestations
et
Relations
internationales
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°16.
17
_-__
CULTURE
_ET
COMMUNICATION
—
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS
__—-
ECOLE
DE
MUSIQUE
BOIS-GUILLAUME,
BIHOREL
ET
ISNEAUVILLE
- ATTRIBUTION
DE
LA
SUBVENTION
DE
FONCTIONNEMENT
AU
TITRE
DE
2019
—
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
- DECISION
Rapporteur:
Jean-Pierre
GUERIN
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Culture,
Manifestations
et
Relations
Internationales
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°17.
VI -
INFORMATIONS
DIVERSES Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
1 —
INFORMATIONS
Le
Conseil
Municipal
est
informé
de
diverses
informations.
Il —
PROCHAINS
CONSEILS
MUNICIPAUX
-
Jeudi
9
mai
à
19h00,
Commission
Générale
PLUI/PLH
-
Lundi
20
mai
à
19h00,
-
Mercredi
12 juin
à
19h00.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
20h20.
Bois-Guillaume,
le
8
avril
2019