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Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE
Compte-Rendu - Compte rendu sommaire CONSEIL MUNICIPAL 21 JANVIER 2021
Document publié le Jeudi 21 janvier 2021 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu sommaire CONSEIL MUNICIPAL 21 JANVIER 2021)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Sport,
— VILLE DE
—
BOIS-GUIRBAUME
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
SEANCE
DU
21
JANVIER
2021 Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le
21
janvier
2021
à
19
heures
à
l'Espace
Guillaume
le
Conquérant,
salle
Boieldieu,
1530
rue
de
la
Haie,
par
suite
d’une
convocation
en
date
du
15
janvier
2021,
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
le
jour
même
en
Mairie
de
Bois-
Guillaume. | -
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ET
APPEL
NOMINAL
Monsieur
Vincent
BOURGES
est
désigné
secrétaire
de
séance.
II
procède
à
l’appel
nominal.
Présents
régulièrement
convoqués
: Mmes
et
MM.
Théo
PEREZ,
Philippe
Emmanuel
CAILLÉ,
Mélanie
VAUCHEL,
Michel
PHILIPPE,
Patricia
RENAULT,
Jérôme
ROBERT,
Margaux
VANTHOURNOUT,
Aurélien
BEHENGARAY,
Marie
MABILLE,
Hervé
ADEUX,
Christine
LEROY,
Isabelle
HERBERT,
Grégory
DEREN,
Basile
BERNARD,
Hélène
SOLER,
Soukeyna
WILLIER,
Jean-Marie
LÉGUILLON,
Gaëlle
RICHET,
Stéphane
BERTOLETTI,
Grégoire
POUPON,
Claire
BEHENGARAY,
Vincent
BOURGES,
Marie-Laure
PATOUX,
Bruno
COLESSE,
Marie-Françoise
GUGUIN,
Frédéric
ABRAHAM,
Gildas
QUÉRÉ,
Nicole
BERCES,
Lionel
ANSELMO,
Isabelle
SAINT
BONNET.
Absents
excusés
: Mme
Yannick
OLIVÉRI-DUPUIS
pouvoir
à
M.
Jérôme
ROBERT,
Mme
Marie-Josèphe
LEROUX-SOSTÈNES
pouvoir
à
Mme
Marie-Françoise
GUGUIN,
M.Philippe
COUVREUR
pouvoir
à
Mme
Isabelle
SAINT
BONNET.
Il
- APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
26
NOVEMBRE
2020
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
26
novembre
2020
est
approuvé
à
l'unanimité. Ill
-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FONCTIONNEMENT
DES
0
INSTANCES
-— DECISIONS DU
MAIRE
PAR DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
pris
connaissance
des
décisions
prises
par
le
Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal.
IV - DELIBERATIONS 1
__—
ADMINISTRATION
_DE__
LA
VILLE
__—
PERSONNEL
__
—
ACTUALISATION
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
- ADOPTION
Rapporteur
: Aurélien
BEHENGARAY
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
par
27
voix
pour
et
6
abstentions
(MF.GUGUIN,
MJ.LEROUX-SOSTÈNES,
G.QUÉRÉ,
N.BERCES,
F.ABRAHAM,
LANSELMO)
ADOPTE
la
modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
et
INSCRIT
au
budget
les
crédits
correspondants. 2
-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
-
PERSONNEL
COMMUNAL
-
RECRUTEMENTS Rapporteur
: Aurélien
BEHENGARAY
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
par
28
voix
pour
et
5
abstentions
(MF.GUGUIN,
MJ.LEROUX-SOSTÈNES,
G.QUÉRÉ,
N.BERCES,
L.ANSELMO)
DECIDE
de
pourvoir
l'emploi
d'agent
comptable,
DECIDE
de
pourvoir
l'emploi
de
gestionnaire
RH,
AUTORISE
le
Maire
à
signer
les
contrats
et
les
pièces
afférentes,
INSCRIT
les
dépenses
correspondantes
au
budget
de
la Ville,
au
chapitre
012.
3
_-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
—
DEBAT
D'ORIENTATION
BUDGETAIRE
2021
-
PRISE
D’ACTE
Rapporteur
: Aurélien
BEHENGARAY
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal
PREND
ACTE
de
la
tenue
du
débat
d'orientation
budgétaire
relatif
au
budget
primitif
de
l'exercice
2021
de
la
Ville
et
AUTORISE
le Maire
à
prendre
toute
décision
nécessaire
à
l'application
de
la délibération. 4
-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
MISE
A
DISPOSITION
D’UN
BATIMENT
__ COMMUNAL
_
AU
PROFIT_
DE
L'ASSOCIATION
DES
FAMILLES
POUR
LE
STOCKAGE
DE
MATERIEL
—
DECISION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
Rapporteur
: Jérôme
ROBERT
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DECIDE
la
mise
à
disposition
du
bâtiment
communal
sis
95
rue
de
la
Mare
des
Champs
au
profit
de
l'association
des
familles,
à
titre
gracieux,
AUTORISE
le
Maire,
ou
le
5ème
Adjoint
au
Maire,
à
signer
la
convention
de
mise
à
disposition
et
tous
les
documents
qui
en
feraient
suite
et conséquences.
5
-
PATRIMOINE
ET
LIEUX
PUBLICS
-
ENGAGEMENT
DE
LA
COMMUNE
DE
BOIS-GUILLAUME
DANS
CIT'ERGIE
- DECISION
Rapporteur:
Philippe
Emmanuel
CAILLÉ
au
nom
du
Conseil
de
D
Municipalité
—
—
—
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
DECIDE
d'approuver
l'engagement
de
la commune
de
Bois-Guillaume
dans
Cit'ergie.
6
-
UNION
REGIONALE
DES
COLLECTIVITÉS
FORESTIÈRES
DE
NORMANDIE
(URCOFOR
NORMANDIE)
- DÉCISION
ET
ADHÉSION
Rapporteur:
Philippe
Emmanuel
CAILLÉ
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité Le
Conseil
Municipal,
par
28
voix
pour
et
5
abstentions
(MF.GUGUIN,
MJ.LEROUX-SOSTÈNES,
G.QUÉRÉ,
N.BERCES,
L.ANSELMO)
DECIDE
d’adhérer
à
l'Union
Régionale
des
Collectivités
Forestières
ainsi
qu'à
la
fédération
nationale
et
d'en
respecter
les
statuts,
AUTORISE
le
paiement
de
la
cotisation
annuelle
correspondant
à
cette
adhésion,
AUTORISE
le
Maire,
ou
le
1°’
Adjoint
au
Maire,
à
signer
les
documents nécessaires
à
cette
adhésion,
DÉSIGNE
Monsieur
Grégory
DEREN,
Conseiller
Municipal
délégué
à
la
nature
en
ville,
pour
représenter
la
commune
de
Bois-Guillaume
auprès
des
différentes
instances
(Union
régionale
et
Fédération
nationale).
7
- AVENANT
AU
CONTRAT
DE
MIXITÉ
SOCIALE
- AUTORISATION
DE
SIGNATURE
Rapporteur
: Théo
PEREZ
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
par
27
voix
pour
et
6
voix
contre
(MF.GUGUIN,
MJ.LEROUX-SOSTÈNES,
G.QUÉRÉ,
N.BERCES,
F.ABRAHAM,
L.ANSELMO)
AUTORISE
le
Maire
a
signer
l'avenant
n°1
au
Contrat
de
Mixité
sociale
et
tous
actes
et
documents
s’y
rapportant.
8
- PETITE
ENFANCE,
ENFANCE,
JEUNESSE,
EDUCATION,
SPORT
ET
CITOYENNETE
-
INTENTION
DE
CANDIDATURE
AU
TITRE
DE
"VILLE
AMIE
DES
ENFANTS"
_ PILOTE
PAR
L'UNICEF
FRANCE
-
ADOPTION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
Rapporteur
: Mélanie
VAUCHEL
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
APPROUVE
le
principe
d'engager
la
Ville
de
Bois-Guillaume
au
côté
d'Unicef
France,
AUTORISE
le
Maire,
ou
la
2ème
Adjointe
au
Maire,
à
engager
les
procédures
de
candidature
pour
intégrer
le
dispositif
: Ville
Amie
des
Enfants
jusqu'en
2026
et
à
signer
tous
les
documents
qui
en
feraient
suites
et
conséquences.
9
- ENFANCE,
JEUNESSE,
EDUCATION,
SPORT
ET
CITOYENNETE
—
INTENTION
DE
CANDIDATURE
AU
LABEL
DE
«
VILLE
PRUDENTE
»
PILOTE
PAR
L'ASSOCIATION
PREVENTION
ROUTIERE
— ADOPTION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
Rapporteur
: Mélanie
VAUCHEL
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
APPROUVE
le
principe
d'engager
la
Ville
de
Bois-Guillaume
dans
une
démarche
de
labellisation
« Ville
Prudente
»
avec
l'association
Prévention
Routière,
AUTORISE
le
Maire,
ou
la
2m
Adjointe
au
Maire,
à
engager
les
procédures
de
candidature
_ pour
intégrer
le
dispositif
«
Ville
Prudente
» jusqu’en
2023
et
à
signer
tous
les
documents
qui
en
feraient
suites
et conséquences.
10
-
EDUCATION
—
ACTIVITES
PEDAGOGIQUES
—
PARTENARIATS
EDUCATIFS
_—
CONVENTIONS
A
_INTERVENIR
—
ADOPTION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
Rapporteur
: Mélanie
VAUCHEL
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
APPROUVE
la
sollicitation
de
partenaires
éducatifs
œuvrant
dans
le
champ
culturel,
sportif,
social
,
artistique
et
environnemental,
AUTORISE
le
Maire,
ou
la
2ème
Adjointe
au
Maire,
à
signer
les
conventions
à
intervenir
entre
la
Ville
de
Bois-
Guillaume
et
les
partenaires
potentiels
ainsi
que
tous
les
documents
qui
pourraient
être
la
suite
et
la
conséquence
avec
les
prestataires
dans
la
limite
du
budget
alloué. 11
-
ENFANCE
ET
EDUCATION
- SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
RESTAURATION
COLLECTIVE
DES
VILLES
DE
BOIS-GUILLAUME
ET
DE
ROUEN-BUDGET
2021
- PRISE
D’ACTE
Rapporteur
: Mélanie
VAUCHEL
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal
PREND
ACTE
du
budget
primitif
2021
délibéré
par
le Comité
Syndical
de
restauration
intercommunal
du
16
décembre
2020.
12
- SPORT
-—
USCB
TENNIS
ET
USCB
DANSE
—
REPARTITION
ET
UTILISATION
_
DU
_CLUB-HOUSE
__—
CONVENTION
TRIPARTITE
D'UTILISATION
DE _ L’EQUIPEMENT
ENTRE
LA
VILLE
DE
BOIS-
GUILLAUME,
_L’USCB_
TENNIS
_et_L’USCB
DANSE-
VERSEMENT
D'UNE_SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
DE
FONCTIONNEMENT
—
ADOPTION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
Rapporteur
: Patricia
RENAULT
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
APPROUVE
la
mise
à
disposition
partagée
du
Club
house
pour
l'USCB
TENNIS
et
l'USCB
DANSE,
AUTORISE
le
Maire,
ou
la 4ème
Adjointe
au
Maire,
à
signer
la
convention
tripartite jointe
à
la présente,
ACCORDE
une
subvention
exceptionnelle
de
fonctionnement
de
1500
€
à
l'USCB
TENNIS
afin
de
couvrir
les
dépenses
afférentes
à
l'électricité.
13
- SPORTS
—
USCB
FOOTBALL
- DENOMINATION
D'UN
TERRAIN
DE
FOOTBALL
AU
PARC
DES
COSMONAUTES
INTITULE
"DENIS
DUVAL"
— ADOPTION
Rapporteur
: Patricia
RENAULT
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
APPROUVE
la
possibilité
d'apporter
une
dénomination
particulière
au
terrain
de
ligue
n°1
de
football,
AUTORISE
le
Maire
à
dénommer
ledit
équipement
sportif
« Terrain
Denis
DUVAL
».
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
21h06.
Bois-Guillaume,
le
29
janvier
2021
Théo
PEREZ
Maire
Affichage
: #
|
FEV,
Retrait
affichage
: