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Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire du 3 JUILLET 2020
Document publié le Vendredi 3 juillet 2020 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Sommaire du 3 JUILLET 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
——
VILLE
DE
BOIS
UAUME PA
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
SEANCE
DU
3
JUILLET
2020 Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le
3 juillet
2020
à
18
heures
30
à
l'Espace
Guillaume
le
Conquérant,
salle
Boieldieu,
1530
rue
de
la
Haie,
par
suite
d'une
convocation
en
date
du
29
juin
2020,
dont
un
exemplaire
a été
affiché
le jour
même
en
Mairie
de
Bois-Guillaume.
1] — INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
M.
Jean-Marie
LEGUILLON,
Doyen
d'âge
du
Conseil
Municipal
procède
à
l'installation
du
Conseil
Municipal
nouvellement
élu.
En
application
du
procès-verbal
des
opérations
électorales,
sont
installés
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipal
de
la
Ville
de
Bois-
Guillaume,
Mesdames
et
Messieurs :
| — GROUPE
«
IMAGINONS
BOIS-GUILLAUME
»
-
Théo
PEREZ
-
Marie
MABILLE
-
Jérôme
ROBERT
-
Patricia
RENAULT
-
Philippe
Emmanuel
CAILLE
-
Yannick
OLIVERI-DUPUIS
-
Michel
PHILIPPE
-
Margaux
VANTHOURNOUT
-
Hervé
ADEUX
-
Mélanie
VAUCHEL
-
Aurélien
BEHENGARAY
-
Hélène
SOLER
-
Grégory
DEREN
-
Isabelle
HERBERT
-
Basile
BERNARD
-
Soukeyna
WILLIER
-
Jean-Marie
LEGUILLON
-
Christine
LEROY
-
Stéphane
BERTOLETTI
-
Gaëlle
RICHET
-
Grégoire
POUPON
-
Claire
BEHENGARAY
-
Vincent
BOURGES
-
Marie-Laure
PATOUX
-
Bruno
COLESSE
I — GROUPE
«
MARIE
GUGUIN
BOIS-GUILLAUME
ET
VOUS
»
Marie-Françoise
GUGUIN
Frédéric
ABRAHAM
Marie-Josèphe
LEROUX-SOSTENES
Gildas
QUERE
Nicole
BERCES
Lionel
ANSELMO
111 —- GROUPE
«
L'AUDACE
D'AGIR
ENFIN
POUR
BOIS-GUILLAUME
»
-
Philippe COUVREUR
-
Isabelle SAINT
BONNET
M.
Jean-Marie
LEGUILLON
procède
à
l'appel
nominal. Présents
régulièrement
convoqués
:
Mmes
et
MM.
Théo
PEREZ,
Marie
MABILLE,
Jérôme
ROBERT,
Patricia
RENAULT,
Philippe
Emmanuel
CAILLE,
Yannick
OLIVERI-DUPUIS,
Michel
PHILIPPE,
Margaux
VANTHOURNOUT,
Hervé
ADEUX,
Mélanie
VAUCHEL,
Aurélien
BEHENGARAY,
Hélène
SOLER,
Grégory
DEREN,
Isabelle
HERBERT,
Basile
BERNARD,
Soukeyna
WILLIER,
Jean-Marie
LEGUILLON,
Christine
LEROY,
Stéphane
BERTOLETTI,
Gaëlle
RICHET,
Grégoire
POUPON,
Claire
BEHENGARAY,
Vincent
BOURGES,
Marie-Laure
PATOUX,
Bruno
COLESSE,
Marie-Françoise
GUGUIN,
Frédéric
ABRAHAM,
Marie-Josèphe
LEROUX-SOSTENES,
Gildas
QUERE,
Nicole
BERCES,
Lionel
ANSELMO,
Philippe
COUVREUR,
Isabelle
SAINT
BONNET.
Absents
excusés
réqulièrement
convoqués
: 0
Madame
Soukeyna
WILLIER
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Il
-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
_—
_DECISIONS
DU
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
— PRISE
D'ACTE
Rapporteur
: Gilbert
RENARD,
Maire
sortant
Les
membres
du
Conseil
Municipal
ont
pris
acte
des
décisions
prises
par
le Maire
par
délégation
du
Conseil
Municipal.
IV - DELIBERATIONS 3
- OBJET
: ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
— FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
-— ELECTION
DU
MAIRE
Rapporteur
: Jean-Marie
LEGUILLON,
Doyen
d'âge
du
Conseil
Municipal
procède
à
l'élection
du
Maire.
Le
Conseil
Municipal,
par
25
voix
pour,
proclame
M.
Théo
PEREZ,
Maire
de
la
commune
et
le
déclare
installé.
4
_-
OBJET:
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
ELECTIONS
SENATORIALES
_—
SCRUTIN
2020
—
COLLEGE
ELECTORAL
-
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
ET
DE
LEURS
SUPPLEANTS
-— PRISE
D'ACTE
Rapporteur
: Théo
PEREZ,
Maire
Le
Conseil
Municipal,
prend
acte
du
projet
de
délibération
n°
4.
5
—
OBJET:
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
- DETERMINATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
AU
MAIRE Rapporteur
: Théo
PEREZ,
Maire
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
fixe
à
9
le nombre
d’Adijoints
au
Maire. 6
-
OBJET:
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
- ELECTION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
Rapporteur
: Théo
PEREZ,
Maire
Le
Conseil
Municipal,
par
27
voix
pour,
proclame
et
installe
les
conseillers
municipaux
suivants
élus
:
Monsieur
Philippe-Emmanuel
CAILLÉ
en
qualité
de
1er
Adjoint
au
Maire,
Madame
Mélanie
VAUCHEL
en
qualité
de
2ème
Adjoint
au
Maire, Monsieur
Michel
PHILIPPE
en
qualité
de
3ème
Adjoint
au
Maire,
Madame
Patricia
RENAULT
en
qualité
de
4ème
Adjoint
au
Maire,
Monsieur
Jérôme
ROBERT
en
qualité
de
5ème
Adjoint
au
Maire,
Madame
Margaux
VANTHOURNOUT
en
qualité
de
6ème
Adjoint
au
Maire, Monsieur
Aurélien
BEHENGARAY
en
qualité
de
7ème
Adjoint
au
Maire,
Madame
Marie
MABILLE
en
qualité
de
8ème
Adjoint
au
Maire,
Monsieur
Hervé
ADEUX
en
qualité
de
9ème
Adjoint
au
Maire.
7
_-
OBJET:
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
-
LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ELU
LOCAL
-
INFORMATION Rapporteur
: Théo
PEREZ,
Maire
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
projet
de
délibération
n°
7.
8
—
OBJET
—
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FONCTIONNEMENT
DES _
INSTANCES
__—
COMMISSION
D’APPEL _
D’'OFFRES
(CAO)
PERMANENTE
_—
COMMISSION
DE
DELEGATION
DE
SERVICE
PUBLIC
(CDSP)
PERMANENTE
-VALIDATION
DES
MODALITES
DE
DEPOT
DES
LISTES
Rapporteur
: Théo
PEREZ,
Maire
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le
projet
de
délibération
n°8.
Théo
PEREZ
Affichage
: 8
juillet
2020
Maire
Retrait
affichage
: