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Compte-Rendu - COMPTE RENDU SOMMAIRE
Compte-Rendu - compte rendu sommaire CMAL 21 NOVEMBRE 2018
Document publié le Mercredi 21 novembre 2018 par la commune de Bois-Guillaume.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire CMAL 21 NOVEMBRE 2018)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Sport,
—
VILLE
DE
BOI
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE Mercredi
28
novembre
2018
SEANCE
DU
21
NOVEMBRE
20138 Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
le
21
novembre
à
20
heures
30
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
Mariages,
par
suite
d'une
convocation
en
date
du
15
novembre
2018,
dont
un
exemplaire
a
été
affiché
le jour
même
en
Mairie
de
Bois-Guillaume.
| -
DESIGNATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
ET
APPEL
NOMINAL
Jeannine
HUE
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Elle
procède
à
l'appel
nominal. Présents
réquiièrement
convoqués
:
Mmes
et
MM.
Gilbert
RENARD,
Marie-Françoise
GUGUIN,
Lionel
EFFOSSE,
Dominique
MISSIMILLY,
Julien
LAUREAU,
Véronique
BARBIER,
Nicole
BERCES,
André
CARPENTIER,
Marie-Laure
RIVALS,
Jean-Pierre
GUERIN,
Isabelle
FAYOLLE,
François
DUGARD,
Jeannine
HUE,
Carine
LE
GOFF,
Marie-
Françoise
SIELER,
Gildas
QUERE,
Karine
BOURGEOIS,
Quentin
VINCENT
à
partir
de
20h45,
Michel
PHILIPPE,
Yannick
OLIVERI-
DUPUIS,
Alain
TERNISIEN,
Sophie
LEBLIC,
Claude
LAMACHE.
Absents
_excusés
réquiièrement
convoqués:
Monsieur
Frédéric
ABRAHAM
pouvoir
à
Madame
Nicole
BERCES,
Monsieur
Arnaud
DAUXERRE
pouvoir
à
Madame
Véronique
BARBIER,
Monsieur
Philippe
COUVREUR
pouvoir
à
Monsieur
Gilbert
RENARD,
Monsieur
Olivier
DESCHAMPS
pouvoir
à
Monsieur
Julien
LAUREAU,
Madame
Danielle
RENAULT
pouvoir
à
Madame
Dominique
MISSIMILLY,
Madame
Aurélie
DELESTRE
pouvoir
à
Madame
Marie-Françoise
SIELER,
Monsieur
Jacques
BERBRA
pouvoir
à
Monsieur
André
CARPENTIER,
Madame
Aurélie
LELIEVRE
pouvoir
à
Madame
Marie-Françoise
GUGUIN,
Monsieur
Quentin
VINCENT
pouvoir
à
Monsieur
Jean-Pierre
GUERIN
jusqu'à
20h45,
Monsieur
Pierre
THIBAUDAT
pouvoir
à
Madame
Yannick
OLIVERI-DUPUIS,
Monsieur
Jérôme
ROBERT
pouvoir
à
Monsieur
Michel
PHILIPPE. Il
-
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
26
SEPTEMBRE
2018
Le
procès-verbal
de
la réunion
du
26
septembre
2018
est
approuvé.
Il
-
DELIBERATIONS
1_-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FONCTIONNEMENT
DES
INSTANCES
_—
DECISIONS
DU
MAIRE
PAR
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°1.
| —- AFFAIRES
GENERALES
2
__-
FONCTIONNEMENT __
DES
__ INSTANCES
__—
__DELEGATION
D’ATTRIBUTIONS
AU
MAIRE
EN
VERTU
DES
ARTICLES
L.2122-22
ET__L.2122-23
DU
CODE
GENERAL
__
DES
_
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
—
MODIFICATION
DE
LA
DELEGATION Rapporteur
: Marie-Françoise
GUGUIN,
1°"° Adjointe
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°2.
3
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
PRESTATIONS
DE
MISE
EN
CONFORMITE
AVEC
LE
RGPD
ET
DESIGNATION
D'UN
DELEGUE
A
LA
PROTECTION
DES
DONNEES
EXTERNALISE
—
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DU
MARCHE
ET
DE
LA
CONVENTION
D’ADHESION
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°3.
4_-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—-
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
AYANT
POUR
OBJET
L'ACHAT
DE
CARBURANT
DESTINE
_AUX
SERVICES
COMMUNAUX
-
AUTORISATION
DE
SIGNER
LA
CONVENTION
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°4.
5
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
MARCHES
SUBSEQUENTS
«
ELECTRICITE
2 »
AVEC
l’UGAP
- AUTORISATION
DE
SIGNER
ET
DE
NOTIFIER
LES
MARCHES
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°5.
6
-
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
PERSONNEL
COMMUNAL
-
PROTECTION
SOCIALE
AGENTS
—
DECISION
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le
projet
de
délibération
n°6.
7
_- VIE
ECONOMIQUE
—
REPOS
DOMINICAL
DES
SALARIES
DES
COMMERCES
DE
DETAIL
-— LISTE
DES
DEROGATIONS
POUR
2019
-
AVIS
CONSULTATIF
Rapporteur
:
Gilbert
RENARD
pour
Philippe
COUVREUR,
excusé,
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°7.
Il —- URBANISME,
ENVIRONNEMENT
ET
TRANSPORTS
8
—-
COP
21
LOCALE
-
ACCORD
DE
ROUEN
POUR
LE
CLIMAT
-
PROPOSITIONS
__ D'ENGAGEMENTS
__ DE
LA
VILLE
DE
BOIS-
GUILLAUME Rapporteur
: Nicole
BERCES
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
Le
Conseil
Municipal
adopte
le projet
de
délibération
n°8. Il —- METROPOLE,
FINANCES,
ECONOMIE
ET
INTERCOMMUNALITE
9
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
-
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
DE
CREANCES
IRRECOUVRABLES
— ADOPTION
Rapporteur:
Lionel
EFFOSSE
au
nom
de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et
Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°9.
10
- ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
— ATTRIBUTION
DE
L’INDEMNITE
DE
CONSEIL
AU
COMPTABLE
PUBLIC
— ADOPTION
Rapporteur
:
Lionel
EFFOSSE
au
nom
de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et
Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°10.
11
_-_
ADMINISTRATION
DE
LA
VILLE
—
FINANCES
-
DECISION
MODIFICATIVE
N°002
DE
L’EXERCICE
2018
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
— ADOPTION
Rapporteur:
Lionel
EFFOSSE
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et de
la
Commission
Métropole,
Finances,
Economie
et
Intercommunalité
Le
Conseil
Municipal
adopte
le projet
de
délibération
n°11.
Il —- ENFANCE,
EDUCATION,
JEUNESSE,
CITOYENNETE
ET
SPORTS
12
-
ENFANCE
ET
EDUCATION
- SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
DE
RESTAURATION
COLLECTIVE
DES
VILLES
DE
BOIS-GUILLAUME
ET
DE
ROUEN
- AFFECTATION
DU
RESULTAT
2017
- PRISE
D'ACTE
Rapporteur
: Dominique
MISSIMILLY
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et
Sports Le
Conseil
Municipal
prend
acte
de
la délibération
n°12.
13
__-
ENFANCE
__
JEUNESSE
_ET
EDUCATION
—
ACTIVITES
PERISCOLAIRES
—
PROJET
EDUCATIF
DE
TERRITOIRE
(PEDT)
2018-2021
-
PLAN
MERCREDI
- ADOPTION
Rapporteurs:
Dominique
MISSIMILLY,
Véronique
BARBIER
et
Marie-
Laure
RIVALS
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et
Sports
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°13.
14
_—
SPORT
SCOLAIRE
-
UTILISATION
DES
EQUIPEMENTS
SPORTIFS
COMMUNAUX
PAR
LES
COLLEGIENS
—
CONVENTION
AVEC
LE
DEPARTEMENT
ET
LE
COLLEGE
LEONARD
DE
VINCI
—
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
TRIPARTITE
4 Rapporteur
: André
CARPENTIER
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et Sports
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
adopte
le projet
de
délibération
n°
14.
15
—-
SPORTS
ET
LOISIRS
—
SUBVENTIONS
ET
PARTICIPATIONS-
CONVENTION
QUADRIENNALE
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
-
2018/2022
ENTRE
LA
VILLE
ET
L’'USCB
TENNIS-
ATTRIBUTION
D’'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
TITRE
DE
L'EXERCICE
2018
ADOPTION
ET
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
Rapporteur
: André
CARPENTIER
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la Commission
Enfance,
Education,
Jeunesse,
Citoyenneté
et Sports
Le
Conseil
Municipal
adopte
le
projet
de
délibération
n°
15.
V
—
ESPACES
PUBLICS,
BATIMENTS,
CIMETIERES
ET
PREVENTION
DES
RISQUES
16
- RAPPORT
ANNUEL
2017
DU
SMEDAR
-
PRISE
D’ACTE
Rapporteur:
Julien
LAUREAU
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
et
de
la
Commission
Espaces
Publics,
Bâtiments,
Cimetières
et
Prévention
des
Risques Le
Conseil
Municipal
prend
acte
du
projet
de
délibération
n°
16.
V_-
INFORMATIONS
DIVERSES
Rapporteur
: Gilbert
RENARD
au
nom
du
Conseil
de
Municipalité
1 —- INFORMATIONS Le
Conseil
Municipal
est
informé
de
diverses
informations.
Il -
PROCHAIN
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
19
décembre
à
19h00.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
22h13.
Bois-Guillaume,
le
28
novembre
2018