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Procès Verbal - pv cm du 08 NOVEMBRE 2023
Document publié le Mercredi 1 avril 2020 par la commune de Labastide-d'Armagnac.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm du 08 NOVEMBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
P R O C E S V E R B A L
C O N S E I L M U N I C I P A L
Nombre de Conseillers :
En exercice : 14
Présents : 12
Votants : 12
L’an deux mil vingt-trois, le huit novembre à dix-neuf heures
Le conseil municipal de la commune de La Bastide d’Armagnac s’est réuni en session ordinaire,
à la mairie, sous la présidence de Monsieur Alain GAUBE, Maire.
Présents : Messieurs Alain GAUBE, Guy BENVENUTO, Jean-Bernard BISCARO, Quentin
CASSAGNE, Christophe MALAUSSANNE, Jean NADEAU, Christophe RANDÉ et Mesdames
Aurélie BAILLOU, Coralie BAUCHET, Sonia DEBAIRE, Susan DUJEAN, Isabelle MARIN.
Absents excusés : Béatrice BORDES
Absents : Fabienne GARBAY
Secrétaire de séance : Isabelle MARIN
Constatant la majorité des membres présents ou représentés, Monsieur le Maire confirme que
l’assemblée peut valablement délibérer, conformément aux dispositions de l’Ordonnance du
Conseil des ministres du 1er avril 2020 modifiée par les Lois n° 2020-1379 du 14 novembre
2020 et n° 2021-160 du 15 février 2021.
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la dernière réunion
2. Tarif du repas annuel des aînés
3. Choix du prestataire pour le terrassement du théâtre de verdure 4. Questions et informations diverses
I. DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES- VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 SEPTEMBRE 2023
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 septembre 2023 est adopté à l’unanimité. Isabelle MARIN est nommée secrétaire de séance.
II. TARIF DU REPAS ANNUEL DES AINES
Monsieur le Maire soumet à l'approbation du Conseil Municipal le tarif du repas des aînés,
organisé chaque fin d’année :
Prix du repas pour les administrés âgés de plus de 70 ans : gratuit Prix du repas pour les accompagnants âgés de moins de 70 ans : 26,00 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- ADOPTE les prix du repas de fin d’année tels qu’énoncés ci-dessus ; III. CHOIX DU PRESTATAIRE POUR LE TERRASSEMENT DU THEATRE DE VERDURE
Monsieur le Maire informe les membres de l’Assemblée de l’avancée du projet du théâtre de
verdure.
Après consultation de différentes entreprises, Monsieur le Maire propose de retenir l’offre de la
SARL H&J LAFARGUE sis à « Bourbout » 40240 LABASTIDE D’ARMAGNAC pour le
terrassement du théâtre de verdure dont voici l’estimatif chiffré :
Création théâtre de verdure- dimensions 35mX22m en arrondi - HT 25 000,00 €
TOTAL HT 25 000,00 €
Montant TVA 20.00% 5 000,00 €
TOTAL TTC 30 000,00 €
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d’approuver l’opération de travaux et son plan de financement, comme détaillé ci-dessus.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- APPROUVE l’opération de travaux terrassement du théâtre de verdure par la SARL H&J LAFARGUE,
- APPROUVE le plan de financement tel que présenté ci-dessus,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier,
- DIT que les crédits nécessaires à la dépense seront prévus au Budget Primitif.
IV. QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES NE DONNANT PAS LIEU A
DELIBERATION
Projet "jardin communal"
Il commence à prendre forme et se met en place avec la commande d’une cabane auprès de
Richard Freeth. Elle sera implantée dans ce jardin et servira principalement à abriter les outils
de jardinage. Un premier devis est à l’étude. Nous avons eu de l'appui technique sur ce projet
de la part du CAUE et de Landes attractivité. L'objectif que nous nous sommes fixés est de
procéder à la réalisation de ce jardin par étape et les premières seront d'avoir implanté la
cabane courant février et que les 4 parterres soient prêts à être garnis de plantations au
1er mai. Pour cela certains travaux préparatoires seront nécessaires, notamment enlever
l'ancien cabanon, enlever le sapin, préparer le terrassement, finaliser l'implantation générale du
jardin, le budget reste à affiner pour rester dans une enveloppe de 12000€ HT environ. Ce projet
devrait devenir participatif et des ateliers pourraient être organisés pour impliquer la population
volontaire.
Ressources humaines
Un appel à candidature pour occuper le poste existant d'adjoint technique à 25H par semaine
en CDD renouvelable sur 3 ans va être lancé, avec une réponse souhaitée pour le 15 janvier
maximum et une nomination au 1er avril 2024. Equipements- Aménagements
- Fibre : une réunion est prévue le 29 novembre à 18H30 à la salle des fêtes afin de
réunir les quelques personnes du centre bourg qui n'ont pas retourné les conventions à
PCE. Cette réunion permettra à PCE de réexpliquer les tenants et aboutissants de ces
conventions et les personnes qui y assisteront auront tout loisir d'exprimer leurs
questions ou remarques. Cette situation bloque le déploiement de la fibre sur le centre
du village.
- Incivilités sur city stade : nous avons reçu de la part du fournisseur le devis pour le
remplacement des lattes "taguées" il y en a pour 3900€ HT. Ce document sera transmis
à la gendarmerie afin de faire connaitre le montant du préjudice que nous demandons en
réparation (en plus du nettoyage du mur de Mme Tardit et le nettoyage de la prison).
- Travaux divers salle des fêtes : le lave-vaisselle et le "piano" ont été réparés. Nous
avons signé un contrat avec la société ESCRIBA pour la mise en place d'une vérification
annuelle de la gazinière.
- Locatif :
- Le candidat pour l’appartement 03 rue du Presbytère n’est toujours pas choisi.
- Un des appartements de l'école a fait l'objet d'un dégât des eaux suite au
mauvais temps de ce week-end. Le charpentier a été appelé pour bouger les
tuiles et notre assurance a été saisie.
AGENDA
Prochaine réunion d'adjoints le mardi 28 novembre 19h
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h00.
Rappel des affaires traitées au cours de la séance :
1. Désignation d’un secrétaire de séance et approbation du procès-verbal de la dernière réunion
2. Tarif du repas annuel des aînés
3. Choix du prestataire pour le terrassement du théâtre de verdure
Le Maire, Alain GAUBE L’élue secrétaire de séance, Isabelle MARIN