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Déliberation - liste delibs cm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saussan.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs cm)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
À
1Æ.
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
ET
OS
juin
2026
ae
Madame
Sandrine
ESSERMEANT
procède
à l'appel
nominal
des
conseillers,
Madame
Sandrine
ESSERMEANT,
constatant
que
le quorum
est atteint
ouvre
la séance
à 18h35.
Présents
:
Sandrine
ESSERMEANT,
Vincent
GIRARD,
Estelle
CIRCLAEYS,
Pascale
MARTRE,
Guillaume
GELY,
Patricia
CHAUVOT,
Laurent
MENGUAL,
Serge
POUGET,
Laurence
BARRAULT,
Damien
PASSERAT,
Sameh
CHARFA,
Franck
GUIGNARD-PERRET,
Muriel
GANGA,
Thierry
MENDEZ, Procurations:
Guillaume
GARDEY
DE
SOOS
à
Vincent
GIRARD,
Alexia
PEREZ
à
Sameh
CHARFA,
Elisabeth
AGHION
à
Serge
POUGET,
Frédérique
TARDY
à
Thierry
MENDEZ,
Sabrina
VALETTE
à
Muriel
GANGA.
Absents
: NEANT
Secrétaire
de
séance
: Damien
PASSERAT
1- PV
DE
LA
SEANCE
DU
16
avril
2026
:
Le
procès-verbal
de
la séance
du
16 avril 2026
est approuvé
à l'unanimité
résultat
approbation
(voix
pour :
19,
voix
contre
: 00,
absentions
: 00).
11- ADMINISTRATION
GENERALE
- DESIGNATION
DES
DELEGUES
ET
SUPPLEANTS
POUR
LES
ELECTIONS
SENATORIALES
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir voté
à bulletin
secret
dans
les conditions
règlementaires,
au
scrutin
de
liste, à la représentation
proportionnelle
à la plus forte
moyenne,
sans
débat,
A l'issue du
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants :
Résultat
des
votes
:
Suffrages
exprimés
: 19
Bulletins
blancs
ou
nuls
: oo
Pour
la liste
« Ensemble
faisons
vivre
Saussan
» : 15 voix
Pour
la liste
« L'esprit
d’un
village,
l'avenir
en
partage
» : 04 voix
Sont
proclamés
délégués
et suppléants
pour
les élections
sénatoriales :
Ar
[
Saussan NOM
PRENOM
1
| ESSERMEANT
Sandrine
2
|GIRARD
Vincent
Délégués |
3 | CircLaeys
Estelle
titulaires
4
| GARDEY
de
SOOS
Guillaume
5
|TARDY
Frédérique
1
|PEREZ
Alexia
Délégués |
> | boucer
Serge
suppléants
3
|MARTRE
Pascale
111 - DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
CADRE
DE
VIE :
Le Maire
est présidente
de
droit de toutes
les commissions
municipales.
Elle
propose
de fixer à 8 le nombre
des
membres
de
la commission.
La
composition
de
la commission
doit
respecter
le principe
de
la représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
au
sein
de
l'assemblée
communale.
Sont
candidats
:
- Pour
la liste
« Ensemble
faisons
vivre
Saussan
» :
Estelle
CIRCLAEYS,
Alexia
PEREZ,
Serge
POUGET,
Laurence
BARRAULT,
Patricia
CHAUVOT
- Pour
la liste
« L'esprit
d’un
village,
l'avenir
en
partage
» : Thierry
MENDEZ,
Muriel
GANGA
Résultat
du
vote
:
Pour
: 19
Contre
: 00
Abstention
: oo
Le conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
la liste proposée
pour
la commission
Cadre
de vie
IV - DESIGNATION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
ENFANCE
JEUNESSE
ET
SPORT :
Le
Maire
est présidente
de
droit de toutes
les commissions
municipales.
Elle
propose
de fixer à 8 le nombre
des
membres
de
la commission,
Le
Conseil
municipal
approuve
à
La
composition
de
la
commission
doit
respecter
le
principe
de
la
représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
au
sein
de
l'assemblée
communale.
Sont
candidats
:
1% P
72
[2
Saussan - Pour
la liste
« Ensemble
faisons
vivre
Saussan
» :
Estelle
CIRCLAEYS,
Pascale
MARTRE,
Laurent
MENGUAL,
Alexia
PEREZ,
Franck
GUIGNARD-PERRET.
- Pour
la liste « L'esprit d'un
village,
l'avenir en
partage
» : Frédérique
TARDY,
Sabrina
VALETTE
Résultat
du
vote
:
Pour
: 19
Contre
: oo
Abstention
: oo
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
la liste
proposée
pour
la commission
Enfance,
jeunesse
et sports. V - ACCISE
HERAULT
ENERGIES
:
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
d'approuver
l'adhésion
à l'Accise
Hérault
Energie
telle que
présentée
(voix
pour : 19,
voix
contre
: 00,
absentions
: 00)
VI
-
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
PERSONNEL
COMMUNAL
AUPRES
DU
CCAS
DE
LA
COMMUNE
DE
SAUSSAN
:
Le conseil
municipal,
après
en
avoir délibéré,
décide
à la majorité
des
suffrages
(voix
pour :
15,
voix
contre
:
04,
absentions
: oo) :
e _
D'APPROUVER
la convention
de
mise
à disposition
de
personnel
entre
la Commune
et
le CCAS
de
SAUSSAN,
telle qu'annexée
à la présente
délibération;
e _
D'AUTORISER
Madame
le Maire
à signer
ladite
convention
ainsi que
tout
document
afférent
à
ce
dossier.
VII -
TARIFICATION
OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à la majorité
des
suffrages
de voter
la tarification
d'occupation
du domaine
public telle
que
présentée.
(voix
pour :
19,
voix
contre
: 04,
absentions
: 00)
VIIL-
FIXATION
DES
TARIFS
POUR
LES
SEJOURS
JEUNES
« VACANCES
ETE
2026
»:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
à l'unanimité
les
modalités
du
séjour
jeunes
« vacances
d'été
».(voix
pour
: 19,
voix
contre :
00,
absentions
: 00)
Madame
Sandrine
ESSERMEANT
lève
la séance
à 20H03
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Sandrine
ESSERMEANT
Damien
PASSERAT
16 777 Saussan