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Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
MAIRIE DE LAPALUD
Liste des délibérations du Conseil Municipal
examinées lors de la séance du 19 février 2024
ORDRE DU JOUR
. DÉLIBÉRATION n°009-2024 - Élection du Secrétaire de Séance.
. DÉLIBÉRATION n°010-2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 29 janvier 2024.
. DÉLIBÉRATION n°011-2024 - Logement communal sis rue des Écoles à Lapalud
(rez-de-chaussée) — Location et fixation du loyer.
. DÉLIBÉRATION n°012-2024 - Logement communal sis rue des Écoles à Lapalud
(1° étage) — Location et fixation du loyer.
. DÉLIBÉRATION n°013-2024 - Classement des parcelles communales cadastrées section ZC n°108 et n° 86 dans le domaine public communal dans le cadre de la
mise en place d’une opération d'intérêt général.
. DÉLIBÉRATION n°014-2024 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé
FLAUGERE, Maire - Compte-rendu des décisions prises du 22 janvier 2024 au 11 février 2024.
Lapalud, le 20 février 2024
Hervé FLAUGERE
Maire de LAPALUD >>