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Compte-Rendu - Liste des délibérations 4
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
MAIRIE DE LAPALUD
Liste des délibérations du Conseil Municipal
examinées lors de la séance du 11 juillet 2023
ORDRE DU JOUR
. DÉLIBÉRATION n°045-2023 - Élection du Secrétaire de Séance.
. DÉLIBÉRATION n°046-2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mai 2028.
. DÉLIBÉRATION n°047-2023 - Centre de loisirs — « Colos apprenantes 2023 » fixation du tarif « participation famille ».
. DÉLIBÉRATION n°048-2023 - Création du service «aide aux devoirs» et approbation de son règlement intérieur.
. DÉLIBÉRATION n°049-2023 - Vote d'une subvention communale exceptionnelle 2023 — Union Bouliste Lapalud.
. DÉLIBÉRATION n°050-2023 - Convention d'adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Vaucluse dans le cadre du Collège Déontologie pour les élus locaux des élus.
. DÉLIBÉRATION n°051-2023 - Rapport annuel 2022 du délégataire du service de l'assainissement collectif.
. DÉLIBÉRATION n°052-2023 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non-collectif - Communauté de Communes Rhône Lez Provence (CCRLP) - Année 2022.
. DÉLIBÉRATION n°053-2023 - Compte-rendu annuel d'activités de concession 2022 — LAPALUD -— GRDF -— Distribution de gaz naturel.
10.DÉLIBÉRATION n°054-2023 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire - Compte-rendu des décisions prises du 06 avril 2023 au 02 juillet 2023.
Lapalud, le 12 juillet 2023
Hervé FLAUGERE
Maire de LAPALUD