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Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Lapalud.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Environnement,
10.
11.
MAIRIE DE LAPALUD
Liste des délibérations du Conseil Municipal
examinées lors de la séance du 16 octobre 2024
ORDRE DU JOUR
. DÉLIBÉRATION n°064-2024 - Élection du Secrétaire de Séance.
DÉLIBÉRATION n°065-2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juillet 2024.
DÉLIBÉRATION n°066-2024 — Cabinets médicaux situés 2 place Fernand Morel (2, Avenue du Château) à Lapalud - Location et fixation du loyer.
DÉLIBÉRATION n°067-2024 — Cession des parcelles communales cadastrées section D n°115 et n°552 à la SCI des Planières.
DÉLIBÉRATION n°068-2024 — Vote de subventions communales exceptionnelles 2024 — Ligue contre le cancer comité de Vaucluse et association Grégory Lemarchal.
DÉLIBÉRATION n°069-2024 — Approbation de la modification du règlement intérieur commun aux Accueils de Loisirs sans Hébergement.
DÉLIBÉRATION n°070-2024 — Attribution de chèques cadeaux au personnel communal.
DÉLIBÉRATION n°071-2024 — Fonds d'Aide aux Jeunes (F.A.J.) — Participation financière de la Commune — Appel de fonds 2024.
DÉLIBÉRATION n°072-2024 — Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.) — Participation financière de la Commune -— Appel de fonds 2024.
DÉLIBÉRATION n°073-2024 — Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers et assimilés — Communauté de Communes Rhône Lez Provence (CCRLP) - Année 2023.
DÉLIBÉRATION n°074-2024 — Rapport d'activité 2023 de la Communauté de Communes Rhône Lez Provence.
12.DÉLIBÉRATION n°075-2024 - Délégations d'attributions de Monsieur Hervé FLAUGERE, Maire - Compte-rendu des décisions prises du 18 juillet 2024 au 06 octobre 2024.
Lapalud, le 17 octobre 2024
Hervé FLAUGERE
Maire de LAPALUD