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Compte-Rendu - 2021 10 13 odj conseil municipal
Compte-Rendu - ODJ 2019 12 19
Procès Verbal - 2018 04 04 pv conseil municipal
Compte-Rendu - 2018 2 7 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2018 16 05 cr conseil municipal
Compte-Rendu - 2018 06 20 cr conseil municipal
Ordre du Jour - 2018 18 12 ODJ
Compte-Rendu - 2018 12 19 odj conseil municipal
Document publié le Mercredi 19 décembre 2018 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 12 19 odj conseil municipal)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Démocratie,
1/4
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 19 DECEEMBRE 2018 – 19h00
ORDRE DU JOUR DÉFINITIF
- Appel nominal.
- Désignation d’un secrétaire de séance.
- Observation d’une minute de silence en hommage aux victimes de l’attentat de
Strasbourg.
- Point d’information de Madame la Maire concernant une question d’actualité.
- Approbation des procès-verbaux des séances du mercredi 20 juin 2018 et 26
septembre 2018.
DELIBERATIONS EXAMINÉES PAR LA COMMISSION PREPARATOIRE ET
QU’IL EST PROPOSÉ À L’ASSEMBLÉE DE BIEN VOULOIR VOTER SANS
DÉBAT :
FINANCES
Dossier n°1 : Approbation de la décision modificative n°4 budget principal de la ville pour
l'exercice 2018.
Dossier n°2 : Approbation de la décision modificative n°1 budget parking de la ville pour
l'exercice 2018.
Dossier n°3 : Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables - Budget ville
Dossier n°4 : Admission en non-valeurs des créances irrécouvrables - Budget annexe de
location des parkings 2018.
Dossier n°5 : Emission de mandats de dépenses suite à des Procédures de
Rétablissement Personnel (PRP) prononcées par le Tribunal d’Instances d’Asnières-Sur-
Seine dans le cadre du traitement du surendettement des particuliers - Budget ville
Dossier n°6 : Emission de mandats de dépenses suite à des Procédures de
Rétablissement Personnel (PRP) prononcées par le Tribunal d’Instances d’Asnières-Sur-
Seine dans le cadre du traitement du surendettement des particuliers - Budget parkings
Dossier n°7 : Approbation de la garantie d’emprunt accordée à la SAS Loiseau Marchés.
Dossier n°9 : Versement d’une subvention à l’investissement à la SAS « Loiseau
Marchés » par la ville de Malakoff.
ACTION SOCIALE
Dossier n°10 : Adhésion à la Fédération des centres sociaux et socio-culturel pour les
maisons de quartier Henri Barbusse et Jacques Prévert.
Dossier n°11 : Actualisation de la redevance mensuelle d’occupation de la résidence
Autonomie Laforest à compter du 1er janvier 2019.
Dossier n°12 : Actualisation de la redevance mensuelle d’occupation de la résidence
Autonomie Joliot Curie à compter du 1er janvier 2019.
Dossier n°13 : Convention entre la ville de Malakoff et le CCAS concernant la livraison
de repas pour les personnels de crèches municipales. 2/4
BÂTIMENTS COMMUNAUX
Dossier n°14 : Approbation du programme des travaux de rénovation de la façade du
marché.
PERSONNEL
Dossier n°18 : Transformation de poste.
Dossier n°19 : Création de postes.
Dossier n°20 : Création de postes d’adjoints techniques saisonniers.
Dossier n°21 : Convention relative à des interventions d'animation de dispositifs
psychosociaux avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne.
Dossier n°22 : Convention de participation en matière de protection sociale
complémentaire pour les agents territoriaux.
Dossier n°23 : Répartition des indemnités de fonction des élus municipaux.
SANTE
Dossier n°26 : Convention de subventionnement au titre du Fonds d'Intervention
Régional (FIR).
Dossier n°27 : Convention IVG par aspiration.
URBANISME
Dossier n°31 : Rapport d'activité relatif à la délégation de la gestion des marchés
d'approvisionnement de la commune à la société LOISEAU MARCHES pour l'année 2017.
Dossier n°32 : Approbation d'un avenant n°5 à la convention de délégation de service
public relative à la gestion des marchés.
Dossier n°33 : Garantie d'emprunt accordée à la SAIEM MALAKOFF HABITAT pour la
souscription d'un emprunt de 3 819 625 € auprès de la Caisse des Dépôts et
Consignations en vue de la réhabilitation de la résidence du 17/19 rue Jean Mermoz.
Dossier n°34 : Avis du Conseil Municipal sur les dérogations au repos dominical dans les
commerces de détail pour l'année 2019.
VOIRIE
Dossier n°35 : Rapport d’activité relatif à l’exercice 2017 de la délégation de service
public pour l’exploitation des parcs de stationnement « Hôtel de Ville » et « Plateau de
Vanves » par la société INDIGO PARK.
Dossier n°36 : Forfait Post Stationnement - paiement à distance. 3/4
DELIBERATIONS A SOUMETTRE AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DEBAT
AVANT VOTE :
FINANCES :
M. ALLAIN Dossier n°8 : Débat d'orientation budgétaire - exercice 2019.
ENFANCE :
Mme GHIATI Dossier n°15 : Règlement intérieur des séjours de vacances.
Dossier n°16 : Approbation de la charte d'engagements
réciproques Réseau Loisirs Handicap 92.
LOGEMENT :
Mme BOYAVAL Dossier n°17 : Mise en place d'un dispositif d'encadrement des
loyers.
PETITE ENFANCE :
Mme GHIATI Dossier n°24 : Convention de partenariat entre la ville et
l'association lire et faire lire.
RESTAURATION :
Mme PICARD INFORMATION :
Dossier n°25 :
o Bilan et perspective de la prestation de restauration
communale.
o Entente intercommunale Bagneux-Malakoff portant sur
l'exploitation de la cuisine centrale de Bagneux -
Approbation des propositions émanant de la Conférence
des Elus en date du 6 juin 2018.
SANTE :
M. OLIVEIRA Dossier n°28 : Changement de dénomination du Centre de Santé
Henri Barbusse.
URBANISME :
M. CORMIER INFORMATION :
Dossier n°29 : Projet d'aménagement de la Porte de Malakoff -
Bilan de la concertation menée pendant les études préalables et
modalités du transfert à l’EPT Vallée Sud Grand Paris.
INFORMATION :
Dossier n°30 : Engagement par l’EPT Vallée Sud – Grand Paris de
la procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP) relative à
l’acquisition des terrains situés dans le périmètre du projet
d’aménagement de l’îlot « Péri-Brossolette » au profit de
l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France (EPFIF). 4/4
VOEUX :
Mme LA MAIRE Dossier n°37 : Vœu des élu-e-s du conseil municipal de Malakoff
relatif aux mouvements sociaux actuels.
INFORMATIONS :
Dossier n°38 : Déclarations d’intention d’aliéner (DIA).
Dossier n°39 : Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du
CGCT.
DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE l’ARTICLE L.2122-22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES :
DM2018_80 : Marché à procédure adaptée n°18/16 – Travaux de rénovation du centre
de vacances La Tremblade.
DM 2018_81 : Marché à procédure adaptée n°18/18 – Travaux de rénovation du 56,
avenue Pierre Larousse et du 2, rue François Belloeuvre à Malakoff.
DM 2018_82 : Marché à procédure adaptée n°18/16 – Travaux de rénovation du
centre de vacances La Tremblade – Lot 1 : Menuiserie extérieure.
DM 2018_83 : Concours de maîtrise d’œuvre restreint sur esquisse pour la rénovation
thermique, l’accessibilité et l’extension de l’école élémentaire Paul Bert – Liste des
candidats admis à concourir.
DM 2018_84B : Modification n°1 au marché n°17-25 relatif aux prestations de
nettoyage des vitres des bâtiments communaux de la ville de Malakoff.
DM 2018_85B : Modification n°1 au marché n°18-11 relatif à la maintenance, l’achat, la
formation aux appareils de lutte contre les incendies et achat de plans d’évacuation.
DM 2018_86B : Modification n°2 au marché n°18-13 relatif aux travaux de rénovation
du Centre Médical Henri Barbusse – Lot 3 électricité – Câblage informatique.
DM 2018_87 : Actualisation 2019 des tranches de quotient familial.
DM 2018_88 : Modification n°1 au marché n°18-06 relatif aux travaux d’extension, de
mise en accessibilité et de rénovation énergétique de l’école maternelle Paul Bert à
Malakoff – Lot 1 – Installation de chantier-fondation-gros œuvre-maçonnerie.