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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Valleraugue.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1 Approbation PV de la seance du 31 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
VAL-D'AIGOUAL
Nombre
de
membres
:
L’An
deux
mil
vingt
trois
En
exercice
: 19
Le
15
Septembre
à 18h,
Présents
: 15
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Absents
ayant
donné
pouvoir
:
VAL-D'AIGOUAL,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
Mairie
sous
la présidence
de
Absents
excusés
: 0
Joël
GAUTHIER,
Maire.
Absents
: 4
Convocation
:
Envoyée
le :
12/09/2023
Affichée
le :
12/09/2023
Présents
: Joël
GAUTHIER,
Florence
MESTRE,
Serge
VLIEGHE,
Gilles
BERTHEZENE,
PIALOT
Christian,
GRELLIER
Bernard,
THION
Raymond,
DOMERGUE
Ghislain,
BLANCHAUD
Marie-Hélène,
KRUTEN
Caroline,
TEULON
Ghislaine
Michel
MONNOT,
FERNANDEZ
Michaela
ARAMU
Isabelle
Absents
DUMONT
Elvine
,\ Audrey
REMOND,
REILHAN
Floriane,
Florence
GARY
Secrétaire
de
séance
: BLANCHAUD
Marie-Hélène
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
31/07/2023
Le
Maire
soumet
le procès-verbal
de
la séance
du
31
/07/
2023
à l'approbation
du
Conseil
Municipal.
Ce
dernier
est
invité
à faire
savoir
s’il
a des
remarques
à formuler
avant
son
adoption
définitive. Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité.
D'approuver
le procès-verbal
du
31
Juillet
2023
Aïnsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
et informe
que
la
présenter
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir,
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Nîmes
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
la présent
Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20230915-DEL_230915_01-DE Reçu le 27/09/2023 Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20230915-DEL_230915_01-DE Reçu le 27/09/2023
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICII
DU
31
Juillet
2023
À 18H
EN
MAIRIE
DE
VAL-D'AIGOUAL
Nombre
de
membres
:
L’An
deux
mil
vingt
trois
En
exercice
: 19
Le
31
Juillet
à 18h,
Présents
: 12
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Absents
ayant
donné
pouvoir
: 5
VAL-D'AIGOUAËE,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
Mairie
sous
la présidence
de
Absents
excusés
: Ü
Joël
GAUTHIER,
Maire.
Absents
: 2
Convocation
:
Envoyée
le :
25/07/2023
Affichée
le :
25/07/2023
Présents
: Joël
GAUTHIER,
Florence
MESTRE,
Serge
VLIEGHE,
Gilles
BERTHEZENE,
PIALOT
Christian,
GRELLIER
Bernard,
THION
Raymond,
Florence
GARY
, KRUTEN
Caroline,
Michel
MONNOT,
FERNANDEZ
Michaela
Absents
ayant
donné
pouvoir:
DOMERGUE
Ghislain
procuration
à BERTHEZENE
Gilles,
DUMONT
Elvine
à GAUTHIER
Joël,
ARAMU
Isabelle
procuration
à FERNANDEZ
Michaela,
BLANCHAUD
Marie-Hélène
procuration
à CHAILLEUX
Sébastien,
TEULON
Ghislaine
PROCURATION
à MONNOT
Michel
Absents
: Audrey
REMOND,
REILHAN
Floriane
Secrétaire
de
séance
: CHAILLEUX
Sébastien
Conformément
à l'article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
procédé
à la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
Municipal,
Mr
CHAILLEUX
Sébastien
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte.
Adoption
de
l'ordre
du
jour
Monsieur
le Maire
propose
de
rajouter
à l'ordre
du
jour
:
e Tarif
location
matériel
communal
à compter
du
1®'
août
2023
Après
désignation
du
secrétaire
de
séance,
le Conseil
Municipal
est
invité
à adopter
l'ordre
du
jour
ainsi
modifié
A l'unanimité,
le Conseil
Municipal
adopte
le nouvel
ordre
du
jour.
1-
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
2 Juin
2023
Le
Maire
soumet
le procès-verbal
de
la séance
du
2 Juin
2023
à l'approbation
du
Conseil
Municipal.
Ce
dernier
est
invité
à faire
savoir
s'il
a des
remarques
à formuler
avant
son
adoption
définitive.
Le
Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
D'approuver
le procès-verbal
du
2 Fuin
2023
2 - Demande
de
subvention
au
titre
du
fonds
vert
et du
FEDER
pour
la rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20230915-DEL_230915_01-DE Reçu le 27/09/2023 Les
audits
énergétiques
des
trois
bâtiments,
les
écoles
de
Vall
la
maison
Médicale,
ont
été
restitués
et
Les
travaux
sont
estimés
à hauteur
de
551
576
€ HT.
Les
travaux
de
l’école
de
Notre
Dame
de
la Rouvière
incluraient
l’espace
dédié
à la
crèche.
En
outre,
le Fonds
Vert
a été
créé
pour
l'accélération
de
la transition
écologique
dans
les
territoires.
Ce
fonds
est
abondé
au
niveau
national
à hauteur
de
2 milliards
d'euros
afin
de
soutenir
notamment
les
projets
visant
à la
performance
environnementale.
Par
ailleurs,
parmi
les
fonds
européens,
le FEDER
inclus
la priorité
2 «
agir
face
à l'urgence
climatique
et pour
une
économie
décarbonée
». Grâce
à ces
deux
fonds,
il serait
possible
de
financer
la rénovation
énergétique
à hauteur
de
80%
comme
suit
:
Dépenses
Recettes
Nature
Montant
HT
Financement
Montant
%
{ent
€)
(er.
€)
Etat
(FONDS
o
VERT)
220
630,4
40
%
Coût
estimatif
des
551
576
TRAVAUX
Europe
(FEDER)
220
630,4
40
%
Autofinancement
110
315,2
20
%
TOTAL
551
576
TOTAL
551
576
100
%
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le Code
Général
des
collectivités
territoriales
Vu
la loi
de
finances
pour
2023-n°
2022-1726
du
30
décembre
2022
Vu
la création
du
Fonds
Vert
pour
l'accélération
de
la transition
écologique
dans
les
territoires
Considérant
que
ce
fonds
vert
est
abondé
au
niveau
national
à hauteur
de
2 milliards
d'euros
afin
de
soutenir
notamment
les
projets
visant
à la
performance
environnementale
Considérant
que
le projet
communal
porte
sur
la rénovation
énergétique
tant
de
la maison
médicale
que
des
deux
écoles
de
[a commune,
pour
un
montant
HT
de
551
576
€ HT
Considérant
que
ce
projet
est
éligible
au
Fonds
Vert
au
titre
des
projets
visant
à favoriser
la
performance
énergétique
Considérant
que
le soutien
de
l'Etat
pour
ce
projet
est
de
40
%
Considérant
que
ce
projet
est
éligible
au
FEDER
au
titre
de
la priorité
2 «
agir
face
à l’urgence
climatique
et pour
une
économie
décarbonée
», et
que
Le soutien
de
l'Europe
pour
ce
projet
est
de
40
%
Après
en
avoir
délibéré,
et à
l'unanimité
Autorise
Monsieur
le Maire
à solliciter
une
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
du
Fonds
Vert
pour
l'accélération
de
la transition
écologique
dans
les
territoires
pour
l'opération
présentée
et tel
que
prévu
dans
le plan
de
financement
annexé
à [a
présente
délibération,
ainsi
que
de
solliciter
une
subvention
auprès
de
l’Europe
au
titre
de
la priorité
2 du
FEDER
« agir
face
à l'urgence
climatique
et pour
une
économie
décarbonée
»
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
actes
et documents
relatifs
à ce
dossier
S’engage
à prendre
en
charge,
le cas
échéant,
la différence
entre
le taux
maximum
de
subvention,
sollicité
au
titre
du
Fonds
Vert
et du
FEDER
et le
taux
réellement
attribué.
Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20230915-DEL_230915_01-DE Reçu le 27/09/2023 3 - Montant
du
loyer
applicable
au
contrat
de
baïl
commercial
Maison
des
dragons
Vu
la Délibération
en
date
du
2 Juin
2023
par
laquelle
le Conseil
Municipal
a délégué
au
Maire
la
possibilité
de
prendre
toute
décision
concernant
la conclusion
et la
révision
du
louage
des
choses
pour
une
durée
n’excédant
pas
12
ans.
Vu
la Délibération
en
date
du
12
Juillet
2022
par
laquelle
le Conseil
Municipal
autorise
l'acquisition
d’un
bien
immobilier
cadastré
parcelle
AB
170,
situé
8 place
Général
PERRIER
- Valleraugue
30570
VAL-D'AIGOUAL. Vu
L’Acte
de
vente
signé
chez
Maître
Jean-Marie
PAULET,
entre
Messieurs
Jean-Bernard
BOISSON,
Christophe
BOISSON
et Ia
Mairie
de
VAL-D'AIGOUAL
en
date
du
12
Avril
2023.
Vu
Le
contrat
de
bail
signé
en
avril
2006
entre
Monsieur
BOISSON
Christophe
et les
locataires
Madame
MOREAU
Agnès
et Monsieur
JOUCLA
Matthieu,
pour
la location
d’un
local
commercial
situé
au
rez-
de-chaussée. Lequel
contrat
est
automatiquement
transféré
à l'acquéreur.
Vu
la Décision
du
Maire
en
date
du
6 Juin
2023
de
rédiger
un
avenant
au
contrat
de
bail
MOREAU
Agnès
et JOUCLA
Matthieu
(Maison
des
dragons).
Monsieur
le Maire
expose
que
:
- le
loyer
appliqué
dès
l'achat
du
bien
est
de
242
euros,
correspondant
au
loyer
ré indexé
par
l'agence
immobilière
au
1e
Avril
2022
(auquel
se
rajoutent
16
euros
de
charges
au
titre
de
provision
d’eau,
ré-
visable
en
fonction
de
la facture
d’eau
annuelle).
- l'agence
immobilière
n’a
pas
revalorisé
le loyer
au
1 Avril
2023
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'appliquer
pour
l’année
2023
un
loyer
mensuel
de
242
euros
sans
revalorisation
jusqu’en
avril
2024.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
décide
:
- DE
FIXER
le loyer
mensuel
à 242
euros
pour
l’année
2023
- DE
NE
PAS
REVALORISER
ce
loyer
pour
Fannée
2023
- D'AUTORISER
Monsieur
le Maire
à entreprendre
toutes
les
démarches
afférentes
à cette
opération.
4 - Montant
du
loyer
applicable
au
contrat
de
baïl
de
l'appartement
« ancienne
perception
» (2
rue
de
la
Mairie,
Valleraugue
- Val-d’Aigoual)
Vu
la Délibération
en
date
du
2 Juin
2033
par
laquelle
le Conseil
Municipal
a délésué
au
Maire
la
possibilité
de
prendre
toute
décision
concernant
la conclusion
et
la révision
du
louage
des
choses
pour
une
durée
n'excédant
pas
12
ans.
Vu
la demande
de
logement
effectuée
par
Mme
EL
BOUKHARI
Soufia
en
date
du
25/04/2023.
Monsieur
le Maire
expose
que
:
- Madame
Nora
DECRETON
ayant
quitté
le 3
juillet
2023
le logement
situé
2 rue
de
la Mairie
à Valle-
raugue.
Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20230915-DEL_230915_01-DE Reçu le 27/09/2023 - La
Mairie,
après
étude
des
candidatures,
ayant
attribué
ce
loge
décision
formalisée
par
la signature
d’un
contrat
de
bail
en
date
du
3 juillet
2023.
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'appliquer
un
loyer
mensuel
de
450
euros
soumis
à
une
revalorisation
annuelle
selon
l’IRL
connu
le jour
de
la signature
du
contrat
de
bail.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité
décide
:
- DE
FIXER
le loyer
mensuel
de
450
euros.
- D'AUTORISER
Monsieur
le Maire
à entreprendre
toutes
les
démarches
afférentes
à cette
opération.
5 - Participation
de
la commune
aux
frais
de
restauration
scolaire
pour
les
enfants
de
Val-d’Aigoual
domiciliés
à l’Espérou
scolarisés
à Camprieu
et à
Lanuéjols
- régularisation
des
frais
antérieurs
à la
signature
des
conventions
de
participation
Vu
la délibération
en
date
du
2 juin
2023
autorisant
la signature
des
conventions
de
participation
aux
frais
de
restauration
scolaires
accordée
aux
enfants
domiciliés
à l'Espérou
et scolarisés
à Saint-Sauveur-
Camprieu
et à
Lanuéjols,
fixant
à 50%
la participation
de
la commune
au
prix
des
repas
et autorisant
le
versement
direct
de
la participation
aux
communes
sur
présentation
des
justificatifs
détaillés,
Vu
la convention
de
participation
entre
la commune
de
Saint-Sauveur-Camprieu
et la
commune
de
Val-d’Aïgoual
en
date
du
6 juin
2023
Vu
la convention
de
participation
entre
la commune
de
Lanuéjols
et la
commune
de
Val-d’Aïgoual
en
date
du
30
Juin
2023
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
l'autorisation
de
rembourser
les
frais
de
restauration
scolaire
antérieurs
à la
signature
des
conventions
dont
le remboursement
était
convenu
mais
non
formalisé
comme
sui
:
- Commune
de
Saint-Sauveur-Camprieu
frais
de
restauration
entre
Le Ter
avril
et le
29
juin
2023
;
- Commune
de
Lanuéjols
frais
de
restauration
entre
le Te"
janvier
et le
5 juin
2023.
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
du
Maire
et décide
à l'unanimité
D'AUTORISER
Monsieur
le Maire
à mandater
les
dépenses
de
remboursement
des
frais
de
restauration
scolaire
antérieurs
à la
signatures
des
conventions
pour
les
périodes
indiquées
ci-dessus
D’'AUTORISER
Monsieur
le Maire
à verser
ces
participations
directement
aux
Communes,
sur
présentation
des
justificatifs.
CHARGE
Monsieur
le Maire
de
signer
tous
documents
annexes
utiles
à cette
affaire.
Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20230915-DEL_230915_01-DE Reçu le 27/09/2023 6 - Tarifs
des
gîtes
du
Mourétou
et vote
de
nouveaux
tarifs
M.
le Maire
explique
que
5 gîtes
du
Mourétou
ont
été
entièrement
rénovés
et équipés
pour
accueillir
des
vacanciers
dès
le mois
de
juillet
2022.
Ces
oîtes
peuvent
accueillir
jusqu’à
6 personnes.
Après
une
première
saison,
il convient
de
réadapter
les
tarifs
décidés
l’année
dernière
en
fonction
des
retours
des
visiteurs.
Il apparait
que
les
tarifs
au
weekend,
notamment
en
basse
saison,
sont
au-dessus
du
prix
du
marché
et désavantagent
la Commune
face
à la
concurrence.
M.
le Maire
explique
qu'il
s’agit
de
modifier
la délibération
du
18
05
2022
concernant
les
tarifs
des
gîtes
PLAN
du
MOURETOU
Aire
de
jeux
et
de
plque
nique
Les
Abeillets
[3
|
Le
Mouretou
2020
Ss,
Valleraugue
3 kms
du
Mourétou
notamment
pour
les
weekends
en
basse
saison.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré,
DECIDE
à l'unanimité
:
- DE
VOTER
les
tarifs
des
gîtes
du
Mourétou
comme
détaillés
en
annexe,
et applicables
à compter
du
2 septembre
2023
- D'AUTORISER
M.
le Maire
à entreprendre
toutes
les
démarches
afférentes
à cette
opération.
7 - Objet
: Fixation
des
tarifs
pour
la location
ou
le prêt
de
matériel
communal
à compter
du
1er
août
2023
Le
Maire
de
Val-d’Aïgoual
expose
au
Conseil
Municipal
le fait
que
la commune
possède
du
matériel
communal
qui
est
mis
à disposition
des
administrés
et/ou
associations
de
la
commune
(chaises,
tables,
bancs,
barrières,
grilles
d'exposition,
etc...)
et qu’il
nécessaire
de
fixer
les
tarifs
et les
modalités
pour
la
location
de
ces
éléments
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré,
fixe
à l'unanimité
le tarif
de
chaque
élément
loué
comme
suit
pour
la location
aux
particuliers
:
- Ja
chaise
: 0,50
€
- Je
banc
: 2,00
€
- la
table
(bois
avec
piètement
repliable
ou
tubulaire)
: 3,50
€
Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20230915-DEL_230915_01-DE Reçu le 27/09/2023 Le
Conseil
Municipal
rappelle
que
l'enlèvement
et la
restit
particuliers
dans
les
conditions
précisées
au
moment
de
la réservation
du
matériel,
que
le matériel
sera
restitué,
nettoyé
et correctement
conditionné,
au
même
lieu
et dans
les
mêmes
conditions
que
la prise
en
charge,
par
les
soins
du
bénéficiaire
et que
l’état
du
matériel
sera
contrôlé
au
retour,
par
le personnel
municipal. Il est
précisé
que
le prêt
de
matériel
aux
associations
est
accordé
à titre
gratuit
dans
l'exercice
de
leurs
activités
propres.
Que
ce
soit
pour
les
particuliers
ou
les
associations,
en
cas
de
destruction,
perte,
vol
du
matériel
: Le
matériel
sera
alors
facturé
selon
sa
valeur
de
remplacement
à neuf,
soit
:
e 30€
pour
une
chaise
e 336
€ pour
une
table
polypro
(matériel
uniquement
mis
à disposition
dans
les
salles
communales)
e 100
€ pour
une
table
bois
avec
piètement
repliable
ou
tubulaire
e 5€
pour
un
banc
+ Jeu
de
quilles
cévenoles
: 48
€ pour
une
quille
; 100
€ pour
une
boule
e WC
autonome
mobile
Sanilux
avec
lave-mains
: 2200
€ TTC.
QUESTIONS
DIVERSES
Aménagement
de
la traversée
de
l'Espérou
: présentation
du
projet
qui
sera
présenté
en
réunion
publique
le 25
août
prochain
à l'Espérou,
et qui
servira
de
base
à la
discussion
avant
l'établissement
du
projet
final.
Ce
projet
est
porté
par
le STAËE.
Maison
en
partage
: Virginie
NIEL
qui
intervient
à la
maison
en
partage
va
être
en
congés
pour
4 semaines
à compter
du
4 août,
elle
sera
remplacée,
pour
le ménage
des
parties
communes
de
l'établissement,
mais
il
serait
nécessaire
que
des
élus
ou
des
bénévoles
puissent
intervenir
1 heure
par
jour
l'après-midi,
chaque
semaine
afin
d'assurer
des
animations
.
Jeu
de
boules
de
Notre
Dame
de
la Rouvière
: l'éclairage
sera
remis
en
fonctionnement
dès
le Ter
août.
Traversées
de
Valleraugue
et de
Notre
Dame
de
la
Rouvière
: les
gros
travaux
engagés
sur
[a RD
986
et le
RD
152
dans
les
traversées
d'agglomération
sont
terminés
Cinéma
en
plein
air
sur
la Placette
:
il serait
nécessaire
de
repeindre
la façade
arrière
du
Temple
de
Valleraugue,
pour
une
meilleure
qualité
des
projections
de
films,
de
plus,
il faudrait
pouvoir
éteindre
les
éclairages
publics
de
la Placette
durant
les
projections
(peut-être
mettre
en
place
des
interrupteurs...)
GR
entre
la Pénarié
et Villeméjane
: il
s’agit
d’un
nouveau
GR,
or
ce
chemin
s'est
écroulé
à plusieurs
endroits,
il faudrait
voir
sur
place
si le
personnel
communal
pourrait
effectuer
les
travaux
nécessaires.
Information
:Une
newsletter
sera
diffusée
afin
de
rappeler
les
prochaines
festivités
de
la commune
ainsi
que
les
prochaines
réunions
de
hameaux.
La
séance
est
levée
à 19h
30
Accusé de réception en préfecture 030-200082725-20230915-DEL_230915_01-DE Reçu le 27/09/2023