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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D121 ETUDE D Amenagement Touristique et de Valorisation DES Sources Cours D EAU et du Patrimoine LIE A L EAU
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D121 ETUDE D Amenagement Touristique et de Valorisation DES Sources Cours D EAU et du Patrimoine LIE A L EAU)
Thèmes du document : Tourisme, Histoire et mémoire, Jeunesse,
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de FArtois
Séance
du
27
juin
2024
L’an
2024
et le 27 juin
à 17h30,
le Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de Michel
SEROUX,
s’est réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur
convocation
du
20 juin
2024.
Date
de
la convocation
: 20 juin
2024
Date
d’affichage
: 20 juin
2024
Délibération
N°
27-06-2024
/ N°121
Étaient
présents
les
membres
en
exercice
:76
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Michel
Petit,
Julien
Bellengier,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Sébastien
Henquenet,
Jean-Michel
Delannoy,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Hubert
Dingreville,
Nicolas
Capron,
Olivier
Gallet,
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Ludovic
Degouve,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-Michel
Schulz,
René
Pruvost,
Jean-François
Haultcoeur,
Raymond
Lavigne,
Denis
Caïllierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Emmanuel
Ioos,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Fabienne
Kwiatkowski,
Marie-Angèle
Lefetz,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 9
Membres
ayant
donné
procuration
: 12
Membres
votants
: 97
Absents
: Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Sylvie
Gabez,
Jacques
Nick,
Vves
Petit,
Christian
Delambre,
Jean-Marc
Cuvillier,
Patrick
Nepveu,
Patrick
Dekeyser,
Arnaud
Ricq,
Guy
Vasseur,
Philippe
Lefebvre,
Benoit
François,
Dominique
Verdel,
Eric
Caron.
Absents
suppléés:
Lionel
Cayet
suppléé
par
Philippe
Verret,
Béatrice
Dausse
suppléée
par
André
Horon,
Hubert
Morreel
suppléé
par
Martine
Théry,
Romuald
Delattre
suppléé
par
Jacqueline
Lécossois,
Stéphane
Locquet
suppléé
par
Maxime
Desaulty,
Jean-Pierre
Marocchini
suppléé
par
Jonathan
Rogez,
Philippe
Duez
suppléé
par
Olivia
Havet,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
Henri
Cuvillier
suppléé
par
Frédéric
Duriez. Absents
excusés
:
Alain
Traisnel,
Joël
Toursel,
Xavier
Normand.
Absents
ayant
donné
procuration
: Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
procuration
à Léon
Bernard,
Anne-Marie
Dupuis
ayant
donné
procuration
à
Fabienne
Kwiatkowski,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Alexandre
Hulot,
Maurice
Soyez
ayant
donné
procuration
à
Françoise
Simon,
Thomas
Bonnelle
ayant
donné
procuration
à Michel
Seroux,
Pierre
Cuvillier
ayant
donné
procuration
à Monique
Debeaumont,
Yannick
Barlet
ayant
donné
procuration
à Jean-Michel
Schulz,
Marc
Degrendele
ayant
donné
procuration
à Ludovic
Degouve,
Pierre
Guillemant
ayant
donné
procuration
à
Raymond
Wacheux,
Anne-Sophie
Larivière
ayant
donné
procuration
à Damien
Bricout,
Roland
Descamps
ayant
donné
procuration
à Hugues
Legoux,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux.
Secrétaire
de
séance
:
Philippe
Carton Titre
de
la
délibération
: Etude
d’aménagement
touristique
et
de
valor
du
patrimoine
lié à Peau.
Envoyé
en
préfecture
le
02/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
02/07/2024
ER
Publié
le
ID
: 062-200069482-20240627-D121_2024-DE
5
Madame
la Vice-Présidente
rappelle
le travail
de
recensement
des
sources,
cours
d’eau
à l’échelle
du
territoire
qui
a mené à
la volonté
de
mise
en
valeur
de
ce
patrimoine
par
la délibération
en
date
du
20
juillet
2023
sur
le
lancement
d’une
consultation
pour
désigner
un
bureau
d’études.
Le
projet
qui
consiste
à
mettre
en
tourisme,
aménager
et
rendre
visible
le
patrimoine
lié
au
sources
et
cours
d’eau
du
territoire
à travers
son
histoire
et sa gestion
durable.
Madame
la Vice-Présidente
présente
un plan
de
financement
et propose
la recherche
de
soutien
financier
auprès
des
instances
publiques.
Ressources
Dépenses
prévisionnelles
Montant
H.T.
Montant
HT.
|
Taux
prévisionnelles
Etude
d’aménagement
touristique
et de
valorisation
des
sources,
CD
62
- destination
ï
cours
d’eau
et du
patrimoine
lié
à
59
GIP
62
s08E
20%
l’eau
Région
HDF
0
CDTO
9 000
€
30%
Sous-Total
15
000
€
50%
Fonds
propres
15
000
€
50%
TOTAL
0
TOTAL
30
000
€
RESSOURCES
30
000
€
100
%
Vu
la
délibération
du
20
juillet
2023
approuvant
la
démarche
de
mise
en
valeur
des
cours
d’eau
et
de
son
patrimoine
associé
et l’avis
favorable
du
Bureau
en
date
du
19 juin
2024,
l’Assemblée
communautaire
décide
à
l’unanimité
d’autoriser
le Président
à :
+
_Solliciter
les
subventions
correspondantes
auprès
des
instances
publiques.
+
Lancer
une
consultation
pour
désigner
un
bureau
d’études.
+
Engager
toutes
les
démarches
nécessaires
à l’aboutissement
du
projet.
+
Signer
tout
document
afférent
à ce
dossier.
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
réfecture
du
Pas
notification
duv2/07/2024
CC
er
Michel
Seroux
="
-de-Calais
le 02/07/2024
et publication
ou