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Déliberation - Liste deliberations CM080722
Document publié le Vendredi 8 juillet 2022 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM080722)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ref.
201
524
Berger-Levrault
(1309)
CONSEIL MUNICIPAL
ve TA DU VENDREDI 8 JUILLET 2022
| Date d'affichage :
| 13 juillet 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt deux, le huit juillet à 18 h 30, le Conseil Municipal du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Salle du Conseil Municipal, 1 Place du Martouret, sous la présidence de Monsieur Michel CHAPUIS (le Maire).
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Catherine CHALAYŸE, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Ginette VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Madame Brigitte BENAT, Monsieur Roland LONJON, Monsieur Pascal BERTRAND, Madame Corinne GONCALVES, Monsieur Rachid ANBAR, Monsieur Stéphane CLABAUX, Madame Marie MARQUARDSEN (absente de la question‘ n° 1 à la question n° 6), Madame Emmanuelle VIALANEIX, Madame Maryline BRUN, Monsieur François CHATAING, Monsieur Quentin PETIT, Madame Mathilde BOURGIN, Madame Michelle CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL, Madame Celine GACON, Monsieur Laurent JOHANNY, Madame Catherine GRANIER- CHEVASSUS, Monsieur Jean-Wiliams SEMERARO, Madame Aurélie CHAMBON (absente de la question n° 1 à la question n° 19).
Ont donné procuration :
Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Ginette VINCENT, Monsieur Baptiste MASSIN à Monsieur Quentin PETIT
Secrétaire de séance : Emmanuelle VIALANEIX
La séance a été levée à : 21H15
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Miche CHAPUIS déclare la séance ouverte.
La séance a été levée à 21H15. DÉLIBÉRATION__N° 1 CONSEIL MUNICIPAL - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ADOPTÉE
VOIE : UNANIMITE
DÉLIBÉRATION N° 2 : COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES : ADOPTÉE
DÉLIBÉRATION N° 3 : RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA VILLE DU PUY-EN-VELAY: MODIFICATION : ADOPTEE
VOTE : MAJORITÉ
Pour:27 <
Contre : 4
DÉLIBÉRATION N° 4 : RÉSEAU EUROPÉEN DES SITES ET DES CHEMINS DE SAINT-MICHEL : MOTION DE SOUTIEN À LA CANDIDATURE "ITINÉRAIRE CULTUREL DU CONSEIL DE L'EUROPE" : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° 5 : APPROBATION DE LA CANDIDATURE DE LA COMMUNE DU PUY-EN-VELAY À L'APPEL À PROJET ACTEE SEQUOIA 3 : ADOPTÉE
NOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° 6 : STATIONNEMENT : ABONNEMENT PASS" ARTISANS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° 7 : FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE : RÉACTUALISATION DES TARIFS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° 8 : MODIFICATION DU PSMV : DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° 9 : SEML DU VELAY: MODIFICATION DES STATUTS : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 25
po. Contre : 6
Michelle CHAUMET, Fabien SURREL, Celline GACON, Laurent JOHANNY, Catherine GRANIER- CHEVASSUS, Jean-Williams SEMERARO
Madame Ginette VINCENT ne participe pas au vote. Ref.
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Berger-Levrault
(1309)
DÉLIBÉRATION N° 10 CPA CENTRE VILLE : AVENANT N°9 AU CONTRAT DE CONCESSION : ADOPTÉE
ÜNANIMITÉ
É Madame Ginette VINCENT ne participe pas au vote.
DÉLIBÉRATION N° 11 : CPA CENTRE VILLE : CONVENTION D'AVANCE DE TRÉSORERIE : ADOPTÉE
. VOTE: . UNANIMITÉ
Madame Ginette VINCENT. ne participe pas au: vote.
DÉLIBÉRATION N° 12 CPA CENTRE VILLE : APPROBATION DU CRAC 2021 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° 13 : AMÉNAGEMENT DU SECTEUR JEAN SOLVAIN/ RÉPUBLIQUE : ÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA CAO : ADOPTÉE
VOTE: . UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° 14 : DISPOSITIF PROFESSION SPORT : PREMIER VERSEMENT : ADOPTÉE
NOTE: UNANIMITÉ. Madame
Emmanuelle VIALANEIX et Monsieur Philippe RIBEŸRE ne ricloent Dés au votes:
DÉLIBÉRATION_N°_15 : CONVENTIONS _DE FINANCEMENT ET DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES HORS CRITÉRISATION POUR L'ANNÉE 2022/2023 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Madame Caroline BARRE ne participe pas au vote.
DÉLIBÉRATION N° 16 : GESTION DES ACTIVITÉS "DONNANT-DONNANT" ET "ACTION CITOYENNE" - VERSEMENT DE LA SUBVENTION D'ÉQUILIBRE - ENCAISSEMENT DES BOURSES LOISIRS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° 17 : GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITÉ SUR LE QUARTIER DU VAL VERT : CONVENTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° _ 18: RECRUTEMENT _: RECOURS _À UN AGENT CONTRACTUEL ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° 19: CRÉATION D'UNE FORMATION SPÉCIALISÉE AU SEIN DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DÉLIBÉRATION N°_20 : ELECTIONS PROFESSIONNELLES _: MISE EN PLACE DU VOTE ÉLECTRONIQUE : ADOPTÉE
VOTE: UNANIMITÉ.
. MonsieurMichel CHAPUIS ne.participre pas au vote.
DÉLIBÉRATION N° 21 : PLAN DE FORMATION 2022 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° 22 :RIFSEEP : EXTENSION À DE NOUVEAUX CADRES D'EMPLOIS : ADOPTÉE
VOTE: UNANIMITÉ
Monsieur Jean-Williams SEMERARO ne païticipre pas au vote.
DÉLIBÉRATION N° 23 : APPLICATION DE LA THÉORIE DE L'IMPRÉVISION POUR LES MARCHÉS DE PRODUITS ALIMENTAIRES : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ.
DÉLIBÉRATION_N°_24: ARCHIVAGE NUMÉRIQUE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES _- AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT : ADOPTÉE
VÔTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° 25 :AIDES AUX OEUVRES DE VACANCES ET AUX SÉJOURS À CARACTÈRE PÉDAGOGIQUE : PARTICIPATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° 26 : VISITE VIRTUELLE DE L'ESPACE PATRIMONIAL : NOUVELLE DEMANDE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° _27: ACADÉMIE DE BILLARD - INSTALLATION À LA COMMANDERIE SAINT- JEAN : TARIF DE LOCATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° 28 : RUE DES BLEUETS : ENFOUISSEMENT DES RÉSEAUX : AUTORISATION DE CONFIER LES TRAVAUX AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIES DE LA HAUTE-LOIRE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
DÉLIBÉRATION N° _ 29: SERRES DU JARDIN HENRI _ VINAY_ET BUVETTE - RESTAURATION : DEMANDE DE SUBVENTION :ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref.
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Berger-Levrault
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DÉLIBÉRATION N° 30 : SALLE MULTISPORTS DU VAL VERT : RÉHABILITATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS |
_ - Abstention:3
-Catherine GRANIER-CHEVASSUSJean-Williams SEMERAROAurélie CHAMBON
DÉLIBÉRATION N°_31 : APPROBATION DU MONTANT DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION POUR 2022 : ADOPTÉE
* JIVOTE: UNANIMITE
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.
Vu pour être affiché le 13 juillet 2022 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire
Michel CHAPUIS