Procès Verbal -

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Procès Verbal - Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Labrousse. Lien du pdf (Procès Verbal - )Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Assurance, COMMUNE DE LABROUSSE

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal

du 25 septembre 2024 à 20h30

Le 25 septembre 2024, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 18 aout 2024, conformément aux articles L. 2121-10 et 14 du Code Général des Collectivités

Territoriales, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gérard PRADAL maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14

Nombre de conseillers municipaux présents : 13

Présents : Mmes CHASSAGNE Chrystel ; PUYBOUFFAT Delphine ; TOURLAN Anne. Mrs BADUEL Sébastien ; BRUEL Marcel ; NOEL Géraud ; Nicolas LAMOUROUX ; THER Benoit ; Eric AURATUS ; Thierry DAUDE ; PRADAL Gérard.

Absents : Mme MALGOUZOU Nathalie

Pouvoirs : aucun.

Formant la majorité des membres en exercice.

Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil.

Mr THER Benoit est désigné pour remplir cette fonction.

Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 29 août 2024 qui est approuvé à l'unanimité.

Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.

INDIVISION RAYMOND

Le conseil municipal valide l’acquisition du bien immobilier situé 5, route du GOUL, bien issu de l’indivision RAYMOND sur la base de la proposition retenue lors de la réunion du conseil municipal du 30 juillet 2024 soit 80 000.00€, proposition transmise au notaire en charge du dossier.

ASSURANCE PREVOYANCE

A partir du premier janvier 2025 les collectivités territoriales auront obligation de proposer à leurs salariés un contrat d’assurance prévoyance (couverture des risques liés à l’incapacité de travail, l’invalidité ou le décès).

Le conseil municipal ayant décidé le 29 mai 2024 d’adhérer au contrat qui serait proposer par le Centre de Gestion de Fonction Publique Territoriale 15, celui-ci a été attribué à Collecteam un courtier en assurance spécialiste de la prévoyance.

Le conseil municipal décide que la participation de la commune sera de 10€ mensuellement pour chaque agent (minimum obligatoire 7€).ESCAMBOUS

Le chemin dit d’Escambous pose régulièrement des problèmes du fait de sa configuration et d’un traitement de fond approprié qui nécessiterai un investissement financièrement très important, disproportionné aux capacités de la commune.

Suite à la revente de la maison, les nouveaux propriétaires souhaiteraient une remise en état sommaire leur facilitant l’accès à leur propriété, une demande raisonnable et entendable.

Sollicitée l’entreprise SOULPIN TP a fourni un devis pour ces travaux, une visite sur site sera organisée avec l’entreprise, Marcel BRUEL, le Maire et si possible les nouveaux propriétaires.

SALLE POLYVALENTE

Suite à des « soucis » apparus en particulier au niveau de la toiture et du faux plafond, à la demande de notre assurance une expertise aura lieu le 03 octobre 2024.

ECOLE

La rentrée scolaire s’est déroulée dans de bonnes conditions, 48 enfants sont inscrits, une baisse significative, pas de changement parmi les enseignantes (Philippine DUVERT, Capucine DELFOUR, Fanny BILLOUX).

DÉFIBRILLATEUR

Suite au renouveau de l’équipe, un défibrillateur sera installé au vestiaire du terrain de foot. Une demande de subvention sera formulée auprès de GROUPAMA, notre assureur.

Séance levée à 22 h 30