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Compte-Rendu - CR 25 NOVEMBRE 2021 3
Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune de Plessis-Grammoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 25 NOVEMBRE 2021 3)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
ss,
Rs) COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
L Qrrrere DU JEUDI 25 NOVEMBRE 2021
Les membres du Conseil Municipal du Plessis-Grammoire, légalement convoqués à 20h30 par M. le Maire le 19 novembre 2021, se sont réunis au lieu habituel de ses séances le 25 novembre 2021 à
20h30, sous la présidence de Philippe ABELLARD, Maire.
Nombre de membres : - composant le Conseil : 19 - en exercice : 19
Nombre de membres : - composant le Conseil : 19 - en exercice : 19
Étaient présents :
À l'ouverture de la séance :
BLANCHARD Bernadette, CADEAU Jean-Louis, BODINIER Élodie, GOMEZ Ludovic, Adjoints.
LEMOINE Bernadette, FOURNIER Denis, SIENISKI Danièle, BOUGET Steeve, NORMAND Valérie, CLOCHARD Nathalie, BOHN Bruno, ESTIMA Magali, Conseillers Municipaux.
Étaient excusés :
À l'ouverture de la séance :
PELE Laurent, JURET Didier, MORINIERE Luc, HANDORIN Pascal, MAROT Louna, GUITTET Christophe,
conseillers municipaux,
AVAIT DONNÉ POUVOIR DE VOTER EN SON NOM :
Nom du mandant Nom du mandataire PELE Laurent BLANCHARD Bernadette JURET Didier CADEAU Jean-Louis MORINIERE LUC BODINIER Elodie MAROQT Louna SIENISKI Danièle. GUITTET Christophe ABELLARD Philippe Q- ©:
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0
Secrétaire : ESTIMA Magali
M. le Maire demande s’il y a des remarques où des questions sur le procès-verbal de la séance du 23 septembre 2021. Le procès-verbal est adopié à l'unanimité des membres présents et
représentés. FINANCES
1. Décision modificative n°1 - budget principal 2021 pour l'attribution d'une subvention
exceptionnelle à l'association « Tennis Club ».
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- décide de réaijuster les crédits budgétaires en section de fonctionnement tels que présentés dans
le tableau ci-après.
- adopte les crédits budgétaires en fonctionnement par un voie au chapitre tels que présentés dans
le tableau ci-après.
- décide l'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Tennis Club au titre de l'année 2021 d'un montant de 649.74 €.
- autorise M. le Maire à mandater cette subvention.
2. Révision des tarifs d'utilisation des salles communales à compter du 1e janvier 2022.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- adopte les nouveaux tarifs, applicables à compter du 1er janvier 2022 tels que présentés dans le
tableau.
- dit que pour toute demande d'utilisation, un chèque de caution d'un montant de 500 € sera demandé avec la convention d'utilisation.
AFFAIRES SCOLAIRES
3. Adoption d’un avenant n°1 à la convention pour l'accueil des enfants de la commune déléquée d’Andard de la commune de Loire-Authion au groupe scolaire du Plessis-Grammoire « Le Chant du Monde ».
‘Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- approuve l'avenant n°1 à la convention pour l'accueil des enfants de la commune déléguée d'Andard de la commune de LOIRE-AUTHION au groupe scolaire du PLESSIS-GRAMMOIRE « LE
CHANT DU MONDE ».
- autorise M. le Maire, où son représentant à signer ladite convention ainsi que tout document s'y
rapportant.
INTERCOMMUNALITE
4. Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité de service « Eau et Assainissement ».
le Conseil municipal prend acte du rapport annuel 2020 de la communauté urbaine Angers Loire Métropole sur le prix et la qualité de service « Eau et Assainissement ». QUESTIONS DIVERSES
Arrêtés pris par délégation.
M. le Maire rend compte aux élus des arrêtés pris en veriu de l'article L. 2122-22 du C.G.C.T.
DATE N° OBJET
Convention entre la commune et le SIEML pour une étude d'aide à la décision
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21/10/21] 2021-40
02/11/21] 2021-47
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h40.
Fait le 26 novembre 2021,
ns Le Maire, Secrétaire de Séance
F EN Philippe ABELLARD ESTIMA Magali