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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 48 representants com thematiques CCRC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 07/07/2026
Reçu en préfecture le 07/07/2026 gi
Publié le =. $ JUIL. 207% “ LE
ID : 007-210700704-20260706-DEL_2026_48-DE
DELIBERATION
Conseil Municipal
Séance du 06/07/2026
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 19
Présents : 15
Nombre de suffrages : 19
Date de convocation
02/07/2026
L'an deux mille vingt-six, le six juillet, à vingt heures trente, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme HEBRARD Magali.
Etaient présents :
Mme HEBRARD Magali, M. DEVISE Michaël, M. SOUCHE Pascal, Mme BONNET Lucie, M. PACCOUD François, M. BETHUNE Christian, M. COLLOMBET Cyril, Mme COMBEDIMANCHE Lucie, Mme SAHMAN Virginie, Mme DE TORRES Carole, M. MATA-VERSET Michaël, Mme LIONNETON Leslie, Mme GARNIER VALLA Stéphanie, M. GUILLAUME Kévin, Mme DESBOS-THEURET Jessica
Procuration(s) :
Date d'affichage
02/07/2026
[VOTE : Adoptée à
l'unanimité
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0
Mme PRAS Aurélie donne pouvoir à M. DEVISE Michaël, Mme VACHER Marion donne pouvoir à Mme BONNET Lucie, M. DEVISE Stéphane donne pouvoir à Mme COMBEDIMANCHE Lucie, M. VERCASSON Christophe donne pouvoir à M. GUILLAUME Kévin
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
Mme VACHER Marion, M. DEVISE Stéphane, Mme PRAS Aurélie, M.
VERCASSON Christophe
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : M. PACCOUD François
Numéro interne de l'acte : 2026-48 .
Objet : CCRC : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES 8 COMMISSIONS THEMATIQUES
Rapporteur : Monsieur Christian BETHUNE
Lors du conseil communautaire du 22 avril 2026, huit commissions thématiques couvrant l'ensemble des compétences de la communauté de communes ont été créées :
- commission administration générale
- commission urbanisme et habitat
- commission voirie et mobilités
- commission développement économique et emploi
- commission tourisme et patrimoine
- commission agriculture, viticulture et ressources naturelles
- commission environnement
- commission évènementiel et services à la population
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2026-48 Envoyé en préfecture le 07/07/2026
Reçu en préfecture le 07/07/2026 ,…: G _
Publié le S L
ID : 007-210700704-20260706-DEL_2026 48-DE
Ces commissions sont composées comme suit :
e 2 représentants par commune pour les communes de moins de 5 000 habitants
e 3 représentants par commune pour les communes de plus de 5 000 habitants.
La commune de CORNAS doit donc proposer 2 représentants à chaque commission.
Le Conseil Municipal,
Monsieur le rapporteur entendu,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité,
Article 1 : de proposer les conseillers municipaux suivants pour représenter la commune de CORNAS dans les commissions communautaires cités ci-dessus :
ADMINISTRATION GENERALE Magali HEBRARD
Virginie SAHMAN
URBANISME ET HABITAT Christophe VERCASSON Christian BETHUNE
VOIRIE ET MOBILITÉS Michaël DEVISE
Kévin GUILLAUME
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Magali HEBRARD
ET EMPLOI Marion VACHER
TOURISME ET PATRIMOINE Stéphanie GARNIER VALLA Leslie LIONNETON
AGRICULTURE, VITICULTURE ET François PACCOUD
RESSOURCES NATURELLES Lucie COMBEDIMANCHE
ENVIRONNEMENT Christian BETHUNE
Lucie BONNET
ÉVENEMENTIEL ET SERVICES Carole DE TORRES
À LA POPULATION Jessica DESBOS THEURET
Fait à CORNAS
Le secrétaire de séance La Maire,
M. PACCOUD François Mme HEBRARD Magali
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de LYON dans un délai de 2 mois, à compter de la présente notification. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2026-48