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Déliberation - ki9a7rvs4gbf2oc
Conseil Municipal - ohf1n12yeqh7p5
Ordre du Jour - fk7e7439ih4hnky
Déliberation - 2nvcls7vdbx35pr
Arrêté - 092tyfzo2vtfwa2
Déliberation - 6jfva078crhn9fs
Procès Verbal - upb9ihs1p3dr3z7
Document publié le Jeudi 30 avril 2026 par la commune de Roche-l'Abeille.
Lien du pdf (Procès Verbal - upb9ihs1p3dr3z7)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
. Commune de La Roche l’Abeille
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU
30 AVRIL 2026. Commune de La Roche l’Abeille
L'an deux mille vingt-six, Le 30 Avril 2026 à 20h00, Le conseil municipal de
la commune de La Roche L’Abeille, dûment convoqué, s’est réuni.
Secrétaire de séance : (conformément à l'article L2121-15 du CGCT) Ducourtioux
Jézabelle
Présents : Mr le Maire, Olivier Passin, Isabelle Rougerie, Jézabelle Ducourtioux,
Francis Roux, Lise Paterne, Claude Haller, Olivier Beillot, Stéphane Cabello, Élise
Thévet, Mélissa Azzoug, Ludovic Turpin, Christophe Ladelle, Christelle Poulain
Pouvoir : Noémie Poulier (à Ludovic Turpin)
> Approbation du Procès-Verbal du 16 avril 2026
Ordre du jour :
V Approbation des comptes de gestions 2025
Vote compte administratif budget principal 2025
Vote compte administratif budget assainissement 2025
Affectation des résultats budget principal
Affectation des résultats budget assainissement
Vote budget principal 2026
Vote budget assainissement 2026
Délibération demande de subvention «aménagement terrain intergénérationnel
city park»
Délibération demande de subvention « voirie-route de Combraillé et route de
Portanaud »
VNVYNNVNNVN
NV
V
Y
Y
> Délibération demande de subvention « création parking stade Marchat »
> Questions diverses
Mr le Maire fait un rappel à la loi concernant Les interventions des conseillers et des
personnes présentes dans Le public.
Monsieur Haller a envoyé un mail pour demander des projets de délibérations
numérotées. Fait un rappel : une remarque n’a pas été ajouté à La dernière séance sur Le
dernier PV. Nous l’ajoutons donc à celui-ci.
Séance du 16 avril 2026 : Mr Haller fait remarquer qu'il souhaiterai avoir les projets de
délibérations, Mr le Maire sur Le ton de la plaisanterie fait remarquer qu’il peut
éventuellement se diriger vers Le tribunal administratif étant donné qu’il connait bien Le
chemin.
Mr Passin s’appuie sur un article de La CGCT qui explique que les projets de
2Commune de La Roche l’Abeille
de délibérations ne sont pas obligatoires (et encore moins numérotées) pour les
communes de moins de 3 500 habitants.
Mme Rougerie s’engage à prendre un RDV avec la préfecture concernant ce sujet,
qu’elle-même étant membre de la ComCom et ayant eu l’occasion de discuter avec
d’autres conseillers d’autres communes n’a jamais vue un tel procédé. Elle souligne
qu'elle-même étant employée depuis 30 ans dans une mairie, n’a jamais vue de tels
demandes durant un conseil municipal, et souligne que Le conseil ne trafique pas les
délibérations.
Approbation du Procès-Verbal du 16 avril 2026 :
Le maire propose de voter Le PV
Vote 12 pour 3 contre
20 - 21/2026 Délibération des comptes de gestions principal et
assainissement 2025
Mr Turpin fait remarquer que l'inspecteur divisionnaire des finances publiques n’a pas,
selon lui, effectué totalement son travail et que s’il été présent il en aurai débattu avec
lui.
Vote 15 pour
Monsieur Le Maire sort de La pièce, afin de passer au vote des comptes administratifs
2025. Monsieur Olivier PASSIN, devient président de séance.
22/2026 Délibération compte administratif budget principal 2025
41
Vote 12 pour3 contre
Remarque : Mr Turpin, souligne qu’il est dommage qu'il n’y ai pas eu de commission
budgétaire, car il subsiste un doute sur Les chiffres, ils pourraient avoir été modifié après
le contrôle de Mr Louvet, personne ne peut Le confirmer. Il remet en doute le travail de
Mr Louvet.
Pourquoi un certain nombre de titres non pas été ajouté au budget ?
Mr Passin : Ne remettra pas en doute Le travail de Mr Louvet. Les délais étant courts, il
n'a pas été organisé de réunion, Le nouveau conseil s'étant mis en place dans l'urgence
après Les élections. Mais il précise qu’il en sera fait autrement pour l’année prochaine si
tel est Le souhait des conseillers.
23/2026 Délibération compte administratif budget assainissement 2025
Remarque : RAS
Vote 15 pour
bCommune de La Roche l’Abeille
24/2026 Délibération affectation des résultats budget principal
Remarque : RAS
12 pour 3 abstentions
25/2026 Délibération affectation des résultats budget assainissement
Remarque : RAS
Vote 15 pour
26/2026 Délibération budget principal 2026
Vote 12 pour 3 abstentions
Remarque :
Mr Turpin fait remarquer qu’il n’y a pas de document relatif aux projets pour cette année.
Mr Haller fait remarquer que Le budget est lourd, qu’il a annoté des chiffres qui ne sont
pas détaillés, a noter 81 points qu’il se propose d'envoyer pour avoir des détails et des
explications. Il a suivi une formation d’une semaine pour comprendre Le budget (non pris
en charge par La mairie, et non officiel).
Mr Passin : il fait de nouveau remarquer qu’ils ont manqué de temps pour organiser une
réunion. Et que La formation n’était pas une formation mais plutôt une réunion entre
anciens conseillers et conseillers actuels.
27/2026 Délibération budget assainissement 2026
Remarque : RAS
Vote 15 pour
28/2026 Délibération demande de subvention « aménagement terrain
intergénérationnel city park »
Vote 15 pour
Remarque :
Mr Haller, fait remarquer qu’il avait accepté à son dernier mandat un aménagement. Mr
le Maire stipule que rien n’avait été délibéré dans l’ancien mandat.
Mr Turpin, fait remarquer que l’entreprise Picotin n’a pas laissé un très bon souvenir et
qu’il serait bon de faire une étude avec plusieurs devis.
4Commune de La Roche l’Abeille
Mr le Maire note la remarque qui est pour lui hors sujet puisque nous votons une
délibération de subvention, et non Le projet définitif.
29/2026 Délibération demande de subvention « voirie-route de Combraillé
et route de Portanaud »
Vote 12 pour 3 absentions
Remarque :
Mr le Maire fait remarquer que Le Portanaud été dangereux pour la sortie d’habitation.
Mr Haller fait remarquer qu’il y a d’autres endroits tout aussi dangereux. Il préfère
s'abstenir pour ce vote, carilest directement concerné.
Mme Poulain a fait appel à un conciliateur, qui a écrit un courrier à la mairie pour
demander l’action de travaux. Celui-ci est resté sans réponse.
30/2026 Délibération demande de subvention « création parking stade
Marchat »
Vote 15 pour
Remarque :
Mr Turpin, stipule que Le terrain a était acheté en terrain constructible, La zone
constructible est prioritaire. Au moment de parler du projet il faudra y penser.
Mr Passin : Pour une question de sécurité c’est essentiel que Le parking soit aménagé.
Questions diverses
Mr Passin demande que tout le monde marche dans le même sens, il faut que cela
change. On prouve que l’on s’investi pour la commune. La situation géopolitique
actuelle fait que Le budget sera de plus en plus serré.
Mme Ducourtioux demande pourquoi la délibération concernant la subvention des
routes s’élevant à 10 000€ n’a pas été adopté lors de la séance de décembre 2024.
Mr Haller explique que La subvention n’était pas définie, sur quel chemin et route.
Mr Turpin souligne que la part fixe des poubelles est en augmentation, en plus du tri que
doit faire Les habitants, il faudrait effectuer un travail là-dessus. Au risque de voir des
déchets poser partout et des gens qui brûlent leurs déchets chez eux. Mr Passin assure
un travail en commission environnement.
Mr Ladelle remarque que nous sommes en 2026 et qu’il faut être intelligent et travailler
ensemble.
Mme Thévet, dit que toutes Les idées sont bonnes à prendre, peu importe de qui elles
émanent.Commune de La Roche l’Abeille
Mr le Maire lit un courrier de La ComCom qui recherche des membres, un commissaire
titulaire et un commissaire suppléant. Invite toute personne présentes, du conseil et
dans le public à se prononcer. Personne ne se porte volontaire.
Clôture de séance :
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est Levée par Monsieur Le Maire à 20h59.
Signature de Monsieur Le Maire Signature du secrétaire
Jean-Claude Frachet Jézabelle Ducourtioux