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Arrêté - 092tyfzo2vtfwa2
Déliberation - 6jfva078crhn9fs
Procès Verbal - n6gu5ik8cc2lgd
Document publié le Vendredi 27 mars 2026 par la commune de Roche-l'Abeille.
Lien du pdf (Procès Verbal - n6gu5ik8cc2lgd)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU
27 MARS 2026
Procès-verbal du 27 mars 2026 L'an deux mille vingt-six, le 27 mars à 19h30, le conseil municipal de la commune de la Roche l’Abeille,
dûment convoqué, s’est réuni.
Etaient présents : Monsieur Jean-Claude FRACHET, Monsieur Olivier PASSIN, Madame Isabelle ROUGERIE,
Madame Christelle POULAIN, Monsieur Olivier BEILLOT, Madame Jézabelle DUCOUTIEUX, Monsieur
Christophe LADELLE, Monsieur Ludovic TURPIN, Madame Noémie POULIER, Madame Elise THÉVET,
Monsieur Claude HALLER, Monsieur Francis ROUX, Madame Lise PATERNE, Madame Mélissa AZZOUG,
Monsieur Stéphane CABELLO.
Absents excusés : Néant
Absents : Néant
Secrétaire de séance : Madame Lise PATERNE
Délibération 02/2026 : INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU MAIRE La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Claude HALLER, doyen d'âge parmi les conseillers
municipaux.
Monsieur Claude HALLER, donne lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a
déclaré installé Mesdames et Messieurs FRACHET — ROUGERIE — PASSIN — POULAIN — BEILLOT — THÉVET —
CABELLO — PATERNE — ROUX — DUCOURTIOUX — LADELLE — AZZOUG — TURPIN — POULIER — HALLER dans
leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur Claude HALLER procède à l'appel nominatif.
Ilest choisi pour secrétaire Madame Lise PATERNE.
l'est désigné comme assesseurs Madame Elise THÉVET et Monsieur Olivier PASSIN.
Un discours est lu par Monsieur Claude HALLER.
Ilest procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote. Le Président, après avoir donné
lecture des articles L2122-7 - du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le conseil à procéder
à l’élection d’un maire conformément aux dispositions prévues par l’article L2122-7 de ce code.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
-nombre de votants : 15
-nombre de bulletins nuls : O
-nombre de bulletins blancs : 3
-nombre de suffrages exprimés : 15
-majorité absolue : 8
A obtenu :
-Monsieur Jean-Claude FRACHET : 12 (douze) voix
Monsieur Jean-Claude FRACHET ayant obtenu la majorité absolue, le conseil le proclame maire de la
commune et le déclare installé.
D
Procès-verbal du 27 mars 2026 Sous la présidence de M Jean-Claude FRACHET élu maire, le conseil municipal a été invité à procéder à la
création des postes d’adjoints et à l'élection des adjoints.
Délibération 01/2026 et 03/2026: CREATION DES POSTES D’ADIJOINTS ET ELECTION DES ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2122-7-2,
Le Maire détermine le nombre d’adjoints à deux. Pas d'opposition à cette proposition.
Ilest procédé aux opérations de vote dans les conditions règlementaires.
Après un appel de candidature, la liste de candidats ait la suivante :
e° Liste Olivier PASSIN — Isabele ROUGERIE
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
-nombre de votants : 15
-nombre de bulletins nuls :
-nombre de bulletins blancs : 3
-nombre de suffrages exprimés : 15
-majorité absolue : 8
Ont obtenu :
e Liste PASSIN / ROUGERIE : 12 (douze) voix
La liste PASSIN / ROUGERIE ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d’adjoints au
maire dans l’ordre suivant :
Mr Olivier PASSIN : er adjoint
Mme Isabelle ROUGERIE : 2ème adjointe
A la demande de Monsieur Claude HALLER, les délégations de pouvoirs du Maire ainsi que les indemnités
consenties au maire et aux adjoints, sont reportées à la prochaine réunion du conseil municipal, ceci dû
au manque d'informations et de documents fournis en amont de la réunion.
Monsieur Jean-Claude FRACHET, donne lecture de la charte de l’élu local à l’ensemble du conseil
municipal et une copie est remise à chaque membre.
Observations diverses :
Mr Ludovic TURPIN rappel le délai des trois jours francs à respecter pour l’envoi des convocations ceci afin
d’avoir le temps nécessaire pour étudier l’ordre du jour.
Mr Olivier PASSIN prend note de toutes les remarques.
Mr Claude HALLER souhaite que les élus aient accès à des formations.
Le Maire lève la séance à 20h00.
Le Maire,
J-C FRACHET
La Secrétaire,
Lise PATERNE
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GA du 27 mars 2026 Procès-vrt Pad
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